20
NOVELCA offre la présente Garantie limitée, celle-ci étant valide
pour une période d’un (1) an à compter de la date d’achat
originale du présent produit TASSILI (ci-après : le«Produit»).
Une liste des produits TASSILI visés par la présente Garantie
limitée se trouve à la fin du présent texte de garantie.
La présente Garantie limitée ne s’applique qu’à l’acheteur original
du Produit et elle ne peut être cédée ni transférée.
La présente Garantie limitée n’a pas pour effet d’exclure,
restreindre, limiter ou modifier la garantie légale accordée par
la loi à l’acheteur du Produit.
Le présent Produit est un produit de qualité. Il a été conçu
et sélectionné avec soin. S’il s’avérait que le Produit présente un
vice de fabrication ou qu’une ou plusieurs pièces du Produit soient
défectueuses, le détaillant du Produit remplacera ou réparera, à sa
seule discrétion, la ou les pièces défectueuses ou le Produit, selon
le cas, le tout sans frais et aux conditions cumulatives suivantes :
1) l’acheteur doit s’adresser au détaillant auprès de qui il a effectué
son achat ;
2) l’acheteur doit remettre au détaillant la ou les pièces
défectueuses ou encore le Produit ;
3) l’acheteur doit remettre au détaillant la facture comme preuve
de son achat et de la date de cet achat ;
4) l’acheteur doit fournir des informations d’identification
du Produit, notamment, le numéro de série ou le numéro de
modèle ; et
5) la période d’un (1) an couverte par la présente Garantie limitée
ne doit pas être expirée. Si le détaillant décide de remplacer la
ou les pièces défectueuses, la ou les pièces de remplacement
seront neuves ou remises à neuf équivalentes à des pièces
neuves.
EXCLUSIONS ET LIMITES DE LA GARANTIE LIMITÉE
La présente Garantie limitée ne s’applique pas :
1) aux pièces consomptibles ;
2) à l’usure normale ;
3) lorsque le Produit est utilisé à des fins autres que résidentielles
ou à des fins autres que celles déterminées par le fabricant ;
4) lorsque le Produit n’est pas installé par un plombier accrédité
lorsque des travaux de plomberie sont requis ;
5) lorsque le numéro de série ou autres identifiants du Produit
sont oblitérés ou supprimés ;
6) aux dommages purement esthétiques et n’affectant pas
l’usage normal du Produit, notamment, les égratignures,
bosses, etc. ;
7) aux frais de main-d’œuvre, notamment d’installation, de
désinstallation ou d’expédition du Produit, lesquels seront
assumés par l’acheteur ;
8) aux frais d’appel de service lorsque cet appel de service est
fait alors que la présente garantie n’est pas applicable ;
GARANTIE LIMITÉE D’UN (1) AN
LIMITED ONE (1) YEAR WARRANTY
Novelca offers this limited warranty for one (1) year from the date of
purchase of this TASSILI product (hereafter : the “Product”). A list of
all the TASSILI products covered by this limited warranty is given at
the end of this document.
This limited warranty is valid only for the original purchaser of the
Product and it may not be transferred.
The present limited warranty is not meant to exclude, restrict, limit
or modify the legal warranty given by law to the purchaser of the
Product.
This is a quality Product. It was made and selected with care. If the
Product contains a manufacturing defect or if one or more parts of
the Product is defective, the retailer commits to replace or repair, at
its sole discretion, the defective part or parts without charge under
the following cumulative conditions :
1) the purchaser must contact the retail store where the Product
was purchased ;
2) the purchaser must return the defective part or parts or the
Product the retailer ;
3) the purchaser must provide the retailer the invoice as proof
of purchase and date of purchase of the Product ;
4) the purchaser must supply the Product identification information,
namely the serial number or the model number ; and
5) the period of one (1) year covered by this limited warranty must
not be expired. If the retailer decides to replace the defective
part or parts, the replacement part or parts would be new
or reconditioned, equivalent to new parts.
EXCLUSIONS AND LIMITATIONS OF THE LIMITED WARRANTY
This limited warranty is not applicable :
1) To consumable parts ;
2) To normal wear ;
3) When the Product is used for other purposes than residential
or for purposes other than those determined by the manufacturer ;
4) When the Product is not installed by a qualified plumber when
plumbing is required ;
5) When the serial number or other identification information of
the Product is erased or withdrawn ;
6) To damages that are only aesthetic and do not affect the normal
use of the Product, namely scratches, bumps, etc. ;
7) To labour costs such as installation, de-installation or shipping
of the Product which must be paid by the purchaser ;
8) To service call costs, when the service call is made while the
warranty is not valid ;
9) When the damages, defects, faults or other problems arise from :
a. an abnormal use of the Product ;
b. an inadequate maintenance of the Product ;
c. a faulty installation of the Product or an installation that is not
in accordance with the installation guide (if one is provided) ;
d. a modification, a repair or dismantling of the Product by a
person not authorized by the retailer ;
e. the transportation by the purchaser, his employee, officer
or representative ;