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La saisie de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications. La
saisie de texte T9™ est utilisée sous licence sous
un ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux
Etats-Unis n°5 818 437, 5 953 541, 5 187 480,
5 945 928 et 6 011 554 ; brevet au Canada n°1 331
057 ; brevet au Royaume-Uni n°2238414B ; brevet
standard à Hong Kong n°HK0940329 ; brevet de
République de Singapour n°51383 ; brevets
européens n°0 842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR,
IT, NL, PT, ES, SE, GB ; et autres brevets en instance
dans le monde.
Java et l’ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d’autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™ Java™
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confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
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décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre
à l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-licence,
que ce soit en tout ou en partie.
Contrôle des exportations : Ce produit, y compris
les logiciels ou données techniques qu’il renferme
ou qui l’accompagnent, peut être soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l’U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, ainsi qu’aux programmes de
sanctions américains gérés par l’Office of Foreign
Assets Control du Département du Trésor américain.
Il peut en outre être soumis aux règles d’exportation
ou d'importation d’autres pays. L’utilisateur ou le
détenteur du produit s’engage à se conformer
de manière stricte à toutes les réglementations
et reconnaît qu’il est de son devoir d’obtenir les
licences requises pour exporter, réexporter ou
importer ce produit. Sans aucune limitation, ce
produit, y compris les logiciels qu’il renferme, ne
peut être téléchargé, exporté ou réexporté (i) ni vers
un ressortissant, un habitant ou une entité de Cuba,
de l’Irak, de l’Iran, de la Corée du Nord, du Soudan,
de la Syrie (cette liste pouvant être revue
ultérieurement) ou vers un pays soumis à l’embargo
par les Etats-Unis ; ni (ii) vers une personne ou une
entité figurant sur la liste Specially Designated
Nationals du Département du Trésor américain,
ni (iii) vers une personne ou une entité quelconque
figurant sur une liste d’interdiction des importations
qui peut être revue régulièrement par le
Gouvernement des Etats-Unis, y compris mais sans
limitation la Denied Persons List ou l’Entity List
du Département du Commerce américain, ou de
Nonproliferation Sanctions List du Département
d'Etat américain.
Droits limités : L’utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
sont soumises aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
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