Samsung SM-R800 Le manuel du propriétaire

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Contrat de Licence Utilisateur Final (French)

Veuillez lire attentivement le présent Contrat de licence utilisateur final (le “Contrat”) avant toute

utilisation d’appareils portables fabriqués par Samsung ou vendus sous marque Samsung comme

les séries Galaxy Watch et Galaxy Fit (collectivement, l’“Appareil Portable”), et d’applications du

manager des appareils portables de Samsung (collectivement, le “Manager”), dans la mesure où il

contient des informations importantes.

Le présent Contrat est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et

Samsung Electronics Co., Ltd. (“Samsung”) pour le logiciel, détenu par Samsung et ses sociétés

affiliées et ses fournisseurs et concédants de licence tiers, qui accompagne le présent Contrat, qui

inclut un logiciel et des médias associés, des documents imprimés, “en ligne” ou une

documentation électronique dans le cadre de votre utilisation de l’Appareil Portable et/ou du

Manager (collectivement le “Logiciel”).

Le Manager est un programme logiciel qui connecte votre appareil mobile (“l’Appareil”) à

l’Appareil Portable afin que vous puissiez gérer, contrôler ou mettre à jour le logiciel de ce dernier

par l’intermédiaire de l’Appareil. Un logiciel préchargé est nécessaire au fonctionnement normal

de l’Appareil Portable. En utilisant l’Appareil Portable, le Manager ou son logiciel préchargé, vous

acceptez les conditions stipulées dans le présent Contrat. Si vous n’acceptez pas lesdites

conditions, n’utilisez pas l’Appareil Portable, le Manager ou son logiciel préchargé.

1. Service et Avis

L’Appareil Portable lui-même ou avec une connexion à votre Appareil fournit diverses expériences.

Si vous utilisez l’Appareil Portable sans connexion téléphonique, il peut faire l’objet de limitations

fonctionnelles.

Puisque des fonctionnalités telles qu’Appareil Portable et Appareil seront fournies par le

propriétaire, soyez attentif aux accès non autorisés. Lorsque l’Appareil Portable est connecté à

l’Appareil, tous deux peuvent se transférer mutuellement des données. Veuillez être attentif à la

façon de se connecter à/déconnecter de l’appareil et veuillez déconnecter votre Appareil Portable

de l’Appareil si vous ne plus besoin de connexion (Certains appareils portables tels que IconX

peuvent se connecter automatiquement à votre Appareil).

Les services et/ou fonctionnalités fournis par l’Appareil Portable peuvent varier ou être limités en

fonction de votre pays, du modèle de l’Appareil ou de votre opérateur réseau.

L’Appareil Portable et le Manager peuvent contenir ou être compatibles avec certains Logiciels de

bien-être général et de fitness (le “Logiciel Fit”). L’Appareil Portable et le Logiciel Fit sont conçus

pour un usage exclusivement récréatif et non à des fins d’utilisation dans le cadre du diagnostic

de maladies ou de tout autre état ou dans le domaine des soins, du soulagement, du traitement

ou de la prévention de maladies, ni à toute autre fin d’ordre médical. Certaines données

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provenant du Logiciel Fit sont conçues uniquement à des fins informatives. Elles n’ont pas pour

but d’être traitées comme étant médicales, ni de remplacer la relation entre vous et votre

médecin ou tout autre prestataire de santé. Ne négligez pas les conseils médicaux prodigués par

des professionnels et ne tardez jamais à solliciter leur aide en raison d’une information dont vous

avez pris connaissance grâce aux Logiciels Fit.

Samsung n’est pas responsable des blessures, dommages, pertes et/ou frais subis par les

utilisateurs qui sont liés aux services et/ou aux informations y compris les recommandations,

entraînements, conseils et/ou instructions, ni de l’exactitude des renseignements fournis ou acquis

via les Logiciels Fit. Samsung n’est pas responsable de l’exactitude des informations stipulées dans

tout article ou matériel apparaissant sur des sites Web tiers ou documents de référence, ni de la

sécurité liée à leur utilisation. Les références aux informations mentionnées sur des sites Web tiers

ou documents de référence ne garantissent pas nécessairement l’exactitude de ces informations ni

du contenu de ces sites Web ou références en général.Vous reconnaissez et acceptez que toute

information obtenue de l’Appareil Portable ou du Logiciel Fit ou de toute application préchargée

est susceptible de ne pas être adaptée, correcte, complète ou fiable.

2. Concession de licence

En vertu des Conditions d’utilisation du présent Contrat, vous bénéficiez d’une licence limitée, non

exclusive et révocable pour installer, utiliser, accéder à, afficher et exécuter le Manager sur votre

Appareil. Vous pouvez connecter plusieurs Appareils Portables à un Appareil via le Manager, mais

vous ne pouvez mettre l’Appareil Portable à disposition au même moment. En outre, vous ne

pouvez pas connecter un Appareil Portable à plusieurs Appareils, y compris, mais sans s’y limiter à

un PC.

Certains éléments du Logiciel peuvent être soumis à des licences open source. Les dispositions de

licence open source peuvent l’emporter sur certaines conditions du présent Contrat.

3. Réservation des droits et propriété

Samsung se réserve tous les droits qui ne vous seraient pas expressément concédés dans le cadre

du présent Contrat. Le Logiciel est protégé par les droits d’auteur et autres lois et traités de

propriété intellectuelle. Samsung détient le titre, les droits d’auteur et les autres droits relatifs à la

propriété intellectuelle dans le Logiciel. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.

4. Restrictions

Vous ne pouvez pas modifier l’ingénierie, décompiler, désassembler, ou autrement tenter de

découvrir le code source ou les algorithmes du Logiciel ou modifier, ou désactiver toute

fonctionnalité du Logiciel, ou créer des travaux dérivés basés sur le Logiciel. Vous ne pouvez pas

louer, prêter, sous-licencier ou fournir des services d’hébergement commercial avec le Logiciel.

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5. Mise à jour, modification ou suspension du Service

Samsung peut, à tout moment, vous fournir ou mettre à votre disposition des mises à jour ou à

niveau du Service (“Mises à jour”). Ces Mises à jour comprennent, mais sans s’y limiter, des

corrections de bogues, des améliorations du service, des nouvelles fonctionnalités, la suppression

de certaines fonctionnalités existantes, ou la modification du Service. Les Mises à jour seront

régies par le présent Contrat à moins que des conditions d’utilisation distinctes ne soient fournies

avec lesdites Mises à jour, dans ce cas, lesdites conditions d’utilisation distinctes régiront les Mises

à jour. Les Mises à jour relatives au logiciel de sécurité ou aux corrections de bogues critiques, ou

toute autre Mise à jour importante, seront automatiquement téléchargées et installées étant

donné l’importance de recevoir lesdites Mises à jour dans un délai opportun afin de vous aider à

vous protéger ainsi que les autres utilisateurs. Samsung se réserve expressément le droit de

modifier, suspendre, retirer, limiter l’utilisation ou désactiver l’accès au Service ou à toute portion

de celui-ci à tout moment.

Samsung peut vous fournir ou mettre à votre disposition des mises à jour du Logiciel sur

l’Appareil Portable. En général, vous pouvez mettre à jour le Logiciel de l’Appareil Portable en

utilisant le Manager, mais dans certains cas comme Galaxy IconX, vous pouvez le mettre à jour en

utilisant un Logiciel PC.

Afin de pouvoir utiliser la version fournie par cette Mise à jour, vous devez d’abord être titulaire

de la licence du logiciel pouvant bénéficier de cette Mise à jour. De nouvelles fonctionnalités

peuvent être ajoutées, voire supprimées dans certains cas, par la version mise à jour. Bien que

nous mettrons généralement la Mise à jour à votre disposition, dans certaines circonstances

limitées, les Mises à jour seront uniquement proposées par votre opérateur réseau et ces

dernières seront alors régies par votre relation contractuelle avec votre opérateur réseau. La Mise

à jour relative au logiciel de sécurité ou aux corrections de bogues critiques, ou toute autre Mise

à jour importante, sera automatiquement téléchargée et installée étant donné l’importance de

recevoir lesdites Mises à jour dans un délai opportun.

6. Services et contenu tiersDes services tiers peuvent également être mis à votre disposition.

Samsung décline toute garantie ou représentation en ce qui concerne le contenu, l’exactitude,

l’exhaustivité, l’efficacité et la conformité aux réglementations en vigueur des Logiciels Fit et de

tout service tiers.L’utilisation de services et de contenus tiers peut être régie par les conditions

d’utilisation dudit fournisseur tiers, son contrat de licence, sa politique de confidentialité, ou tout

autre accord de la sorte. Certaines parties du Service peuvent être soumises à des licences open

source, dans le cadre desquelles les conditions desdites licences open source peuvent prévaloir

sur les conditions du présent Contrat à l’égard de cette portion du Service.

7. Accès aux données

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Certaines fonctionnalités du Logiciel peuvent exiger que votre appareil mobile ait accès à Internet

et puisse être soumis à des restrictions imposées par votre réseau ou votre fournisseur Internet.

Le Logiciel peut accéder à Internet via votre réseau mobile, ce qui peut entraîner des frais

supplémentaires en fonction de votre forfait. En outre, votre utilisation de certaines fonctionnalités

du Logiciel peut être affectée par la pertinence et les performances des composants de l’appareil

ou de l’accès aux données.

8. Transfert du logiciel

Vous ne pouvez pas transférer ledit Contrat ou les droits ou obligations sur le Logiciel accordés

par les présentes à un tiers sauf si cela est en relation avec la vente de l’Appareil Portable que le

Logiciel a accompagné. Dans un tel cas, le transfert doit inclure la totalité du Logiciel (y compris

tous ses composants, les supports médias et documents imprimés, toute mise à niveau, le présent

Contrat) et vous ne pouvez conserver aucune copie du Logiciel. Le transfert ne doit pas se faire

de façon indirecte, par exemple par le biais d’une consignation. Avant le transfert, l’utilisateur final

recevant le Logiciel doit accepter toutes les conditions du Contrat.

9. Conformité à la loi

Vous reconnaissez que le Manager ou le Logiciel est soumis aux restrictions d’exportation de

divers pays. Vous acceptez de respecter toutes les lois internationales et nationales applicables au

Manager ou au Logiciel, y compris toutes les lois et tous les règlements applicables relatifs aux

restrictions d’exportation.

10. Résiliation

Le présent Contrat est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Si vous ne respectez pas les dispositions

des Conditions d’utilisation du présent Contrat, les droits qui vous sont octroyés par le présent

Contrat seront automatiquement résiliés sans préavis par Samsung. À la résiliation du présent

Contrat, vous devez cesser toute utilisation du Manager ou du Logiciel et détruire toutes les

copies du Manager ou du Logiciel.

11. Exclusion de garantie

SAUF DÉCLARATION SÉPARÉE DANS UNE GARANTIE EXPRESS ÉCRITE LIMITÉE ACCOMPAGNANT

VOTRE APPAREIL PORTABLE, LE LOGICIEL FOURNI PAR SAMSUNG (INCLUS AVEC L’APPAREIL

PORTABLE, TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT) EST FOURNI “EN L’ÉTAT” ET “SOUS RÉSERVE

DE SA DISPONIBILITÉ” SANS GARANTIE OU CONDITION CONTRACTUELLE DE QUELQUE NATURE

QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE PAR SAMSUNG. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI

APPLICABLE, SAMSUNG DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS,

MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ

SATISFAISANTE OU PROFESSIONNELLE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE FIABILITÉ

100

OU DE DISPONIBILITÉ, D’EXACTITUDE, D’ABSENCE DE VIRUS, DE JOUISSANCE PAISIBLE, DE NON-

VIOLATION DES DROITS DE TIERS OU D’AUTRE VIOLATION DES DROITS. CERTAINES

JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE, DE

SORTE QUE LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À

VOUS.AUCUN CONSEIL OU AUCUNE INFORMATION, QU’ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS

PAR VOUS AUPRÈS DE SAMSUNG OU DE SES FILIALES NE SONT RÉPUTÉS ALTÉRER CET AVIS DE

NON-RESPONSABILITÉ DE SAMSUNG RELATIF AU LOGICIEL, OU CRÉER AUCUNE GARANTIE

D’AUCUNE SORTE DE SAMSUNG.

12. Applications et services Samsung

Certaines applications et/ou services peuvent être préchargés ou téléchargeables sur votre

Appareil Portable. Lesdites applications et/ou lesdits services peuvent nécessiter une inscription au

Service Samsung (“Compte Samsung”). Vos droits et obligations dans le cadre du Compte

Samsung sont définis dans les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité du Compte

Samsung.

13. Limitation de la responsabilité

SAMSUNG NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE DÉCOULANT DE

OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, SON CONTENU

OU SES FONCTIONNALITÉS, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER AUX DOMMAGES CAUSÉS PAR

OU LIÉS AUX ERREURS, OMISSIONS, INTERRUPTIONS, DÉFAUTS, RETARDS DE FONCTIONNEMENT

OU DE TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE, PANNE DE CONNEXION, FRAIS DE RÉSEAU,

ACHATS INTÉGRÉS, ET TOUS LES AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX,

ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS MÊME SI SAMSUNG A ÉTÉ AVERTI DE LA

POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION

OU LA LIMITATION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE SORTE QUE LES

EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER.NONOBSTANT CE QUI

PRÉCÈDE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SAMSUNG ENVERS VOUS POUR TOUTES LES PERTES,

DOMMAGES, CAUSES D’ACTION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, CEUX BASÉS SUR CONTRAT,

TORT, OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, OU TOUTE AUTRE

CONDITION DU PRÉSENT CONTRAT, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT PAYÉ PAR L’ACHETEUR

SPÉCIFIQUEMENT POUR CE LOGICIEL. LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET AVIS DE NON-

RESPONSABILITÉ CI-DESSUS (Y COMPRIS LES ARTICLES 11 ET 12) SERONT APPLICABLES AUX

MONTANTS MAXIMAUX AUTORISÉS PAR LA LOI APPLICABLE, MÊME S’IL N’Y A PAS DE RECOURS

LÉGAL À L’OBJECTIF ESSENTIEL.

14. Loi Applicable

101

Le présent Contrat est régi par les lois de la juridiction de votre lieu de résidence,

indépendamment des règles de conflit de lois. Le présent Contrat ne sera pas régi par la

Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont

l’application est expressément exclue.

15. Règlement des litiges

Si un litige, une controverse ou un différend découlant de quelque façon de ce Contrat ou de

votre utilisation du Logiciel n’est pas réglé à l’amiable, il devra être soumis à la compétence non

exclusive des tribunaux de la juridiction où vous résidez. Nonobstant ce qui précède, Samsung

peut appliquer des mesures d’injonction (ou un type équivalent de mesure d’urgence équivalente)

dans toute juridiction.

16. Intégralité du contrat

Ce Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Samsung concernant le Logiciel et

remplace toutes communications, propositions et observations orales ou écrites antérieures ou

contemporaines relatives au Logiciel ou tout autre objet visé par ce Contrat. Si une disposition du

présent Contrat est jugée nulle, invalide, inapplicable ou illégale, les autres dispositions resteront

en vigueur et de plein effet.

102

Contrat de licence d’utilisation (French – Canada)

Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence d’utilisation (le « contrat ») avant d’utiliser

des appareils électroniques vestimentaires fabriqués par Samsung ou de marque Samsung comme

les appareils Galaxy Watch et Galaxy Fit (collectivement, un « appareil vestimentaire ») et des

applications Manager d’appareils vestimentaires de Samsung (collectivement « Manager »)

puisqu’il contient des renseignements importants.

Le présent contrat constitue un accord juridique entre vous (personne physique ou entité unique)

et Samsung Electronics Co., Ltd. (« Samsung ») portant sur le logiciel, lequel est la propriété de

Samsung et de ses sociétés affiliées, fournisseurs tiers et concédants de licence, accompagnant le

présent contrat et qui inclut des logiciels et des supports, des ressources imprimées et de la

documentation électronique ou « en ligne » connexes à l’égard de votre utilisation de l’appareil

vestimentaire et/ou de Manager (collectivement, le « logiciel »).

Manager est un logiciel permettant de connecter votre appareil mobile (l’« appareil ») à l’appareil

vestimentaire et de gérer, contrôler ou mettre à jour le logiciel de l’appareil vestimentaire à l’aide

de votre appareil. L’appareil vestimentaire nécessite l’utilisation de logiciels préchargés dans le

cadre de son fonctionnement normal. En utilisant l’appareil vestimentaire, Manager ou ses

logiciels préchargés, vous acceptez les conditions du présent contrat. Si vous n’acceptez pas ces

conditions, vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’appareil vestimentaire, Manager ou ses logiciels

préchargés.

1. Service et avis

L’appareil vestimentaire seul ou connecté à votre appareil propose diverses expériences. Si vous

utilisez votre appareil vestimentaire sans le connecter à un téléphone, certaines fonctionnalités

peuvent être limitées.

Comme les fonctionnalités de l’appareil vestimentaire et de l’appareil sont destinées au

propriétaire, veillez à prévenir les accès non autorisés. Lorsque l’appareil vestimentaire est

connecté à votre appareil, ceux-ci peuvent échanger des données d’utilisateur. Portez une

attention particulière à la manière de connecter/déconnecter l’appareil vestimentaire de l’appareil

et assurez-vous de le déconnecter si la connexion n’est plus requise (certains appareils

vestimentaires comme IconX peuvent se connecter automatiquement à votre appareil).

Les services et/ou les fonctionnalités fournis par l’appareil vestimentaire peuvent varier ou être

limités en fonction de votre pays, du modèle de l’appareil ou de l’opérateur de réseau.

L’appareil vestimentaire et Manager peuvent contenir certains logiciels de gestion du bien-être et

de la condition physique (un « logiciel de mise en forme ») ou être compatibles avec ce genre de

logiciels. L’appareil vestimentaire et le logiciel de mise en forme sont destinés à des fins

récréatives uniquement et ne doivent pas servir à établir des diagnostics pour des maladies ou

103

autres conditions ni à d’autres fins médicales, notamment comme moyen de guérison, atténuation,

traitement ou prévention de maladies. Certaines données créées à partir du logiciel de mise en

forme ne sont indiquées qu’à titre informatif uniquement et ne doivent pas être interprétées

comme des avis médicaux ni remplacer votre relation avec votre médecin ou d’autres fournisseurs

de services médicaux. N’ignorez pas les conseils et ne retardez pas la consultation de

professionnels de la santé sur la base d’informations provenant du logiciel de mise en forme.

Samsung n’est pas responsable des blessures, des dommages, des pertes et/ou des frais subis par

les utilisateurs relativement aux services et/ou aux informations, y compris les recommandations,

l’encadrement, les conseils et/ou les directives, ni de l’exactitude des informations fournies par le

logiciel de mise en forme ou acquises ou consultées au moyen de celui-ci. Samsung n’est pas

responsable de l’exactitude des informations contenues dans les articles ou dans la

documentation affichés sur des sites Web ou autres ouvrages de référence de tiers externes et ne

garantit pas que leur utilisation est sécuritaire. Les références à des informations provenant de

sites Web ou d’autres ouvrages de référence de tiers externes ne doivent pas être interprétées

comme une reconnaissance de l’exactitude de ces informations ni comme une approbation des

contenus de ces sites ou ouvrages de référence de manière générale.Vous reconnaissez et

acceptez que toute information obtenue grâce à l’utilisation de l’appareil vestimentaire, du logiciel

de mise en forme ou de toute autre application déjà téléchargée pourrait ne pas convenir, ne pas

être exacte, ne pas être complète ou ne pas être fiable.

2. Octroi de licence

Sous réserve des conditions générales d’utilisation du présent contrat, Samsung vous octroie une

licence limitée, non exclusive et révocable vous autorisant à installer, à utiliser, à afficher et à

exécuter Manager, ou à y accéder, sur votre appareil. Vous pouvez connecter plusieurs appareils

vestimentaires à un seul appareil avec Manager, mais vous ne pouvez pas rendre les appareils

vestimentaires accessibles en même temps. En outre, vous ne pouvez pas connecter un appareil

vestimentaire à plusieurs appareils, y compris, sans s’y limiter, des ordinateurs.

Certains éléments du logiciel pourraient être assujettis à des licences de logiciel libre dont les

dispositions pourraient prévaloir sur certaines conditions du présent contrat.

3. Droits réservés et propriété

Samsung se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés en vertu du

présent contrat. Le logiciel est protégé par des droits d’auteur et d’autres lois et traités portant sur

la propriété intellectuelle. Samsung possède tous les titres, les droits d’auteur et les autres droits

sur la propriété intellectuelle concernant le logiciel. Le logiciel est concédé sous licence; il n’est

pas vendu.

4. Restrictions

104

Vous vous engagez à ne pas rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou tenter autrement de

découvrir le code source ou les algorithmes du logiciel, à ne pas modifier ou désactiver des

fonctionnalités du logiciel et à ne pas créer des œuvres dérivées s’appuyant sur le logiciel. Vous

n’êtes pas autorisé à louer, à prêter ou à octroyer en sous-licence le logiciel ni à fournir des

services d’hébergement commercial avec le logiciel.

5. Mises à jour, modification ou suspension du service

Samsung peut, à tout moment, fournir ou rendre accessibles certaines mises à jour ou mises à

niveau du service (des « mises à jour ») visant notamment, sans s’y limiter, à corriger des bogues,

à améliorer le service, à ajouter de nouvelles fonctionnalités, à supprimer des fonctionnalités

existantes ou à modifier autrement le service. Les mises à jour seront régies par ce contrat, à

moins que des conditions générales d’utilisation distinctes soient fournies avec lesdites mises à

jour, auquel cas ces conditions générales d’utilisation distinctes régiront les mises à jour. Il est

possible que des mises à jour avec utilitaires de sécurité et corrections de bogues essentielles, ou

d’autres mises à jour importantes, se téléchargent et s’installent automatiquement compte tenu

de l’importance d’obtenir rapidement ces mises à jour afin de vous protéger et de protéger les

autres utilisateurs. Samsung se réserve expressément le droit de modifier, de suspendre et de

retirer le service ou toute partie de celui-ci, ainsi que d’en limiter l’utilisation ou d’en désactiver

l’accès.

Samsung peut fournir ou rendre accessibles des mises à jour du logiciel de l’appareil vestimentaire.

De façon générale, vous pouvez mettre à jour le logiciel de l’appareil vestimentaire à l’aide de

Manager; néanmoins, dans certains cas, notamment avec Galaxy IconX, vous pouvez effectuer la

mise à jour à l’aide d’un logiciel sur un ordinateur.

Pour utiliser la version fournie par une telle mise à jour, vous devez d’abord détenir une licence

d’utilisation du logiciel admissible à la mise à jour. La version mise à jour peut contenir de

nouvelles fonctionnalités et, dans certains cas limités, supprimer des fonctionnalités existantes.

Même si la disponibilité des mises à jour est généralement assurée, il peut arriver, dans des

circonstances limitées, que les mises à jour soient uniquement proposées par votre fournisseur de

réseau et que ces mises à jour en question soient régies par le contrat qui vous lie à votre

fournisseur de réseau. Il est possible que des mises à jour avec utilitaires de sécurité et

corrections de bogues essentielles, ou d’autres mises à jour importantes, se téléchargent et

s’installent automatiquement compte tenu de l’importance d’obtenir rapidement ces mises à jour.

6. Services et contenu de fournisseurs tiersDes services de tiers peuvent également vous être

accessibles. Samsung rejette toutes les garanties et les déclarations concernant les contenus,

l’exactitude, l’exhaustivité, l’efficacité et le respect des lois ou des réglementations applicables du

logiciel de mise en forme et de tout service de tiers.Il se pourrait que l’utilisation des services et

du contenu d’un fournisseur tiers soit régie par les conditions générales d’utilisation, le contrat de

105

licence, la politique de confidentialité ou toute autre entente dudit fournisseur. Il est aussi possible

que certaines parties du service soient assujetties à des licences de logiciel ouvert, et que les

conditions de ces licences à code source ouvert prévalent sur les dispositions de ce contrat

relativement à ces parties du service.

7. Accès aux données

Certaines fonctionnalités du logiciel peuvent exiger que votre appareil mobile se connecte à

Internet et peuvent faire l’objet de restrictions imposées par votre fournisseur de réseau ou

d’accès Internet. Le logiciel peut accéder à Internet par votre réseau mobile, ce qui peut entrainer

des frais supplémentaires selon votre forfait. En outre, votre capacité à profiter pleinement de

certaines fonctionnalités du logiciel peut dépendre de la performance du matériel de votre

appareil et de son adaptation à cet usage ou de l’accès aux données.

8. Cession du logiciel

Vous n’êtes pas autorisé à céder le présent contrat ou les droits ou obligations liés au logiciel

octroyés par les présentes à un tiers, sauf dans le cadre de la vente de l’appareil vestimentaire

accompagné du logiciel. Dans un tel cas, la cession doit inclure le logiciel dans son intégralité (y

compris tous ses composants, les supports multimédias et imprimés, les mises à niveau et le

présent contrat), et vous ne pouvez conserver aucune copie du logiciel. La cession ne peut pas

être de nature indirecte, notamment par cession en consignation. Avant la cession, l’utilisateur

final recevant le logiciel doit accepter l’ensemble des conditions du contrat.

9. Respect des lois

Vous reconnaissez que Manager ou le logiciel fait l’objet de restrictions à l’exportation dans divers

pays. Vous acceptez de respecter toutes les lois internationales et nationales applicables qui visent

Manager ou le logiciel, y compris l’ensemble des lois et règlementations sur les restrictions à

l’exportation.

10. Résiliation

Le présent contrat reste en vigueur jusqu’à sa résiliation. Les droits qui vous sont octroyés en

vertu du présent contrat prendront fin automatiquement et sans préavis de la part de Samsung

en cas de non-respect de votre part de l’une ou l’autre des conditions générales d’utilisation du

présent contrat. En cas de résiliation du présent contrat, vous vous engagez à cesser toute

utilisation de Manager ou du logiciel et à détruire l’ensemble des copies de Manager ou du

logiciel.

11. Exonération de garantie

106

SAUF INDICATION DISTINCTE DANS UNE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE ÉCRITE ACCOMPAGNANT

VOTRE APPAREIL VESTIMENTAIRE, LE LOGICIEL FOURNI PAR SAMSUNG (QU’IL SOIT INCLUS AVEC

L’APPAREIL VESTIMENTAIRE, TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT) EST FOURNI « TEL QUEL » ET

« SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE LA PART

DE SAMSUNG, EXPRESSES OU IMPLICITES. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS

APPLICABLES, SAMSUNG DÉCLINE TOUTE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU

LÉGALE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE,

DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU D’ABSENCE DE DÉFAUT DE FABRICATION, D’ADAPTATION À UN

USAGE PARTICULIER, DE FIABILITÉ OU DE DISPONIBILITÉ, DE PRÉCISION, D’ABSENCE DE VIRUS, DE

JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS D’UN TIERS OU DE TOUT AUTRE

DROIT. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS DE

GARANTIES TACITES. IL SE PEUT DONC QUE LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE

S’APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QU’IL SOIT VERBAL OU

ÉCRIT, QUE VOUS AVEZ OBTENU DE SAMSUNG OU DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE PEUT

MODIFIER LA PRÉSENTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DE SAMSUNG CONCERNANT LE

LOGICIEL, NI CONSTITUER UNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT.

12. Applications et services de Samsung

Certaines applications et/ou certains services peuvent être préchargés sur votre appareil

vestimentaire ou téléchargés sur celui-ci. Ces applications et/ou services peuvent nécessiter un

abonnement aux services de Samsung (un « compte Samsung »). Vos droits et obligations

concernant votre compte Samsung sont énoncés dans des conditions générales d’utilisation

distinctes, de même que dans la politique de confidentialité applicable à votre compte Samsung.

13. Limitation de responsabilité

SAMSUNG DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE

QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL, DE SON CONTENU OU DE SES

FONCTIONNALITÉS, OU DE L’INCAPACITÉ DE LES UTILISER, OU EN LIEN AVEC CELLES-CI, Y

COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES CAUSÉS PAR DES ERREURS, DES OMISSIONS, DES

INTERRUPTIONS, DES DÉFAUTS, DES RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION,

DES VIRUS INFORMATIQUES, DES PROBLÈMES DE CONNEXION OU DES FRAIS DE RÉSEAU, OU Y

ÉTANT LIÉS, ET TOUS LES AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES,

EXEMPLAIRES OU IMMATÉRIELS, ET CE, MÊME SI SAMSUNG A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE

TELS DOMMAGES. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION

DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. IL SE PEUT DONC QUE LES EXCLUSIONS OU

LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE,

LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SAMSUNG À VOTRE ÉGARD EN CE QUI CONCERNE L’ENSEMBLE

DES PERTES, DES DOMMAGES ET DES CAUSES D’ACTION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER,

107

D’ORIGINE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU

LOGICIEL OU TOUTE AUTRE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT N’EXCÉDERA PAS LE PRIX PAYÉ

PRÉCISÉMENT POUR CE LOGICIEL PAR L’ACHETEUR. LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES

DE NON-RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES (Y COMPRIS AUX ARTICLES 11 ET 12)

S’APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, MÊME LORSQU’UN

RECOURS NE REMPLIT PAS SON OBJECTIF PREMIER.

14. Lois applicables

Le présent contrat est régi par les lois de votre territoire de résidence, sans tenir compte des

principes de conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente

internationale de marchandises ne s’applique pas au présent contrat et son application est

expressément exclue.

15. Règlement des différends

Si un litige, une controverse ou un différend découlant de quelque façon que ce soit du présent

contrat ou de votre utilisation du logiciel n’est pas résolu à l’amiable, il devra être soumis à la

compétence non exclusive des tribunaux de votre territoire de résidence. Nonobstant ce qui

précède, Samsung peut soumettre une demande de mesure injonctive (ou une forme équivalente

de mesure réparatoire légale urgente) devant tout tribunal compétent.

16. Intégralité de l’entente

Le présent contrat constitue l’intégralité de l’entente entre vous et Samsung concernant le logiciel

et remplace l’ensemble des communications, des propositions et des représentations verbales ou

écrites, antérieures ou contemporaines, concernant le logiciel ou tout autre objet des présentes. Si

l’une des dispositions du présent contrat est reconnue nulle, non valide, inapplicable ou illégale,

les autres dispositions demeureront valides et en vigueur.

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