Samsung SM-R805N Le manuel du propriétaire

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Le manuel du propriétaire
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Contrat de Licence Utilisateur Final (French)
Veuillez lire attentivement le présent Contrat de licence utilisateur final (le “Contrat”) avant toute
utilisation d’appareils portables fabriqués par Samsung ou vendus sous marque Samsung comme
les séries Galaxy Watch et Galaxy Fit (collectivement, l’“Appareil Portable”), et d’applications du
manager des appareils portables de Samsung (collectivement, le “Manager”), dans la mesure où il
contient des informations importantes.
Le présent Contrat est un accord juridique entre vous (un individu ou une entité unique) et
Samsung Electronics Co., Ltd. (“Samsung”) pour le logiciel, détenu par Samsung et ses sociétés
affiliées et ses fournisseurs et concédants de licence tiers, qui accompagne le présent Contrat, qui
inclut un logiciel et des médias associés, des documents imprimés, “en ligne” ou une
documentation électronique dans le cadre de votre utilisation de l’Appareil Portable et/ou du
Manager (collectivement le “Logiciel”).
Le Manager est un programme logiciel qui connecte votre appareil mobile (“l’Appareil”) à
l’Appareil Portable afin que vous puissiez gérer, contrôler ou mettre à jour le logiciel de ce dernier
par l’intermédiaire de l’Appareil. Un logiciel préchargé est nécessaire au fonctionnement normal
de l’Appareil Portable. En utilisant l’Appareil Portable, le Manager ou son logiciel préchargé, vous
acceptez les conditions stipulées dans le présent Contrat. Si vous n’acceptez pas lesdites
conditions, n’utilisez pas l’Appareil Portable, le Manager ou son logiciel préchargé.
1. Service et Avis
LAppareil Portable lui-même ou avec une connexion à votre Appareil fournit diverses expériences.
Si vous utilisez l’Appareil Portable sans connexion téléphonique, il peut faire l’objet de limitations
fonctionnelles.
Puisque des fonctionnalités telles qu’Appareil Portable et Appareil seront fournies par le
propriétaire, soyez attentif aux accès non autorisés. Lorsque l’Appareil Portable est connecté à
l’Appareil, tous deux peuvent se transférer mutuellement des données. Veuillez être attentif à la
façon de se connecter à/déconnecter de l’appareil et veuillez déconnecter votre Appareil Portable
de l’Appareil si vous ne plus besoin de connexion (Certains appareils portables tels que IconX
peuvent se connecter automatiquement à votre Appareil).
Les services et/ou fonctionnalités fournis par l’Appareil Portable peuvent varier ou être limités en
fonction de votre pays, du modèle de l’Appareil ou de votre opérateur réseau.
LAppareil Portable et le Manager peuvent contenir ou être compatibles avec certains Logiciels de
bien-être général et de fitness (le “Logiciel Fit”). LAppareil Portable et le Logiciel Fit sont conçus
pour un usage exclusivement récréatif et non à des fins d’utilisation dans le cadre du diagnostic
de maladies ou de tout autre état ou dans le domaine des soins, du soulagement, du traitement
ou de la prévention de maladies, ni à toute autre fin d’ordre médical. Certaines données
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provenant du Logiciel Fit sont conçues uniquement à des fins informatives. Elles n’ont pas pour
but d’être traitées comme étant médicales, ni de remplacer la relation entre vous et votre
médecin ou tout autre prestataire de santé. Ne négligez pas les conseils médicaux prodigués par
des professionnels et ne tardez jamais à solliciter leur aide en raison d’une information dont vous
avez pris connaissance grâce aux Logiciels Fit.
Samsung n’est pas responsable des blessures, dommages, pertes et/ou frais subis par les
utilisateurs qui sont liés aux services et/ou aux informations y compris les recommandations,
entraînements, conseils et/ou instructions, ni de l’exactitude des renseignements fournis ou acquis
via les Logiciels Fit. Samsung n’est pas responsable de l’exactitude des informations stipulées dans
tout article ou matériel apparaissant sur des sites Web tiers ou documents de référence, ni de la
sécurité liée à leur utilisation. Les références aux informations mentionnées sur des sites Web tiers
ou documents de référence ne garantissent pas nécessairement l’exactitude de ces informations ni
du contenu de ces sites Web ou références en général.Vous reconnaissez et acceptez que toute
information obtenue de l’Appareil Portable ou du Logiciel Fit ou de toute application préchargée
est susceptible de ne pas être adaptée, correcte, complète ou fiable.
2. Concession de licence
En vertu des Conditions d’utilisation du présent Contrat, vous bénéficiez d’une licence limitée, non
exclusive et révocable pour installer, utiliser, accéder à, afficher et exécuter le Manager sur votre
Appareil. Vous pouvez connecter plusieurs Appareils Portables à un Appareil via le Manager, mais
vous ne pouvez mettre l’Appareil Portable à disposition au même moment. En outre, vous ne
pouvez pas connecter un Appareil Portable à plusieurs Appareils, y compris, mais sans s’y limiter à
un PC.
Certains éléments du Logiciel peuvent être soumis à des licences open source. Les dispositions de
licence open source peuvent l’emporter sur certaines conditions du présent Contrat.
3. Réservation des droits et propriété
Samsung se réserve tous les droits qui ne vous seraient pas expressément concédés dans le cadre
du présent Contrat. Le Logiciel est protégé par les droits d’auteur et autres lois et traités de
propriété intellectuelle. Samsung détient le titre, les droits d’auteur et les autres droits relatifs à la
propriété intellectuelle dans le Logiciel. Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu.
4. Restrictions
Vous ne pouvez pas modifier l’ingénierie, décompiler, désassembler, ou autrement tenter de
découvrir le code source ou les algorithmes du Logiciel ou modifier, ou désactiver toute
fonctionnalité du Logiciel, ou créer des travaux dérivés basés sur le Logiciel. Vous ne pouvez pas
louer, prêter, sous-licencier ou fournir des services d’hébergement commercial avec le Logiciel.
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5. Mise à jour, modification ou suspension du Service
Samsung peut, à tout moment, vous fournir ou mettre à votre disposition des mises à jour ou à
niveau du Service (“Mises à jour”). Ces Mises à jour comprennent, mais sans s’y limiter, des
corrections de bogues, des améliorations du service, des nouvelles fonctionnalités, la suppression
de certaines fonctionnalités existantes, ou la modification du Service. Les Mises à jour seront
régies par le présent Contrat à moins que des conditions d’utilisation distinctes ne soient fournies
avec lesdites Mises à jour, dans ce cas, lesdites conditions d’utilisation distinctes régiront les Mises
à jour. Les Mises à jour relatives au logiciel de sécurité ou aux corrections de bogues critiques, ou
toute autre Mise à jour importante, seront automatiquement téléchargées et installées étant
donné l’importance de recevoir lesdites Mises à jour dans un délai opportun afin de vous aider à
vous protéger ainsi que les autres utilisateurs. Samsung se réserve expressément le droit de
modifier, suspendre, retirer, limiter l’utilisation ou désactiver l’accès au Service ou à toute portion
de celui-ci à tout moment.
Samsung peut vous fournir ou mettre à votre disposition des mises à jour du Logiciel sur
l’Appareil Portable. En général, vous pouvez mettre à jour le Logiciel de l’Appareil Portable en
utilisant le Manager, mais dans certains cas comme Galaxy IconX, vous pouvez le mettre à jour en
utilisant un Logiciel PC.
Afin de pouvoir utiliser la version fournie par cette Mise à jour, vous devez d’abord être titulaire
de la licence du logiciel pouvant bénéficier de cette Mise à jour. De nouvelles fonctionnalités
peuvent être ajoutées, voire supprimées dans certains cas, par la version mise à jour. Bien que
nous mettrons généralement la Mise à jour à votre disposition, dans certaines circonstances
limitées, les Mises à jour seront uniquement proposées par votre opérateur réseau et ces
dernières seront alors régies par votre relation contractuelle avec votre opérateur réseau. La Mise
à jour relative au logiciel de sécurité ou aux corrections de bogues critiques, ou toute autre Mise
à jour importante, sera automatiquement téléchargée et installée étant donné l’importance de
recevoir lesdites Mises à jour dans un délai opportun.
6. Services et contenu tiersDes services tiers peuvent également être mis à votre disposition.
Samsung décline toute garantie ou représentation en ce qui concerne le contenu, l’exactitude,
l’exhaustivité, l’efficacité et la conformité aux réglementations en vigueur des Logiciels Fit et de
tout service tiers.L’utilisation de services et de contenus tiers peut être régie par les conditions
d’utilisation dudit fournisseur tiers, son contrat de licence, sa politique de confidentialité, ou tout
autre accord de la sorte. Certaines parties du Service peuvent être soumises à des licences open
source, dans le cadre desquelles les conditions desdites licences open source peuvent prévaloir
sur les conditions du présent Contrat à l’égard de cette portion du Service.
7. Accès aux données
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Certaines fonctionnalités du Logiciel peuvent exiger que votre appareil mobile ait accès à Internet
et puisse être soumis à des restrictions imposées par votre réseau ou votre fournisseur Internet.
Le Logiciel peut accéder à Internet via votre réseau mobile, ce qui peut entraîner des frais
supplémentaires en fonction de votre forfait. En outre, votre utilisation de certaines fonctionnalités
du Logiciel peut être affectée par la pertinence et les performances des composants de l’appareil
ou de l’accès aux données.
8. Transfert du logiciel
Vous ne pouvez pas transférer ledit Contrat ou les droits ou obligations sur le Logiciel accordés
par les présentes à un tiers sauf si cela est en relation avec la vente de l’Appareil Portable que le
Logiciel a accompagné. Dans un tel cas, le transfert doit inclure la totalité du Logiciel (y compris
tous ses composants, les supports médias et documents imprimés, toute mise à niveau, le présent
Contrat) et vous ne pouvez conserver aucune copie du Logiciel. Le transfert ne doit pas se faire
de façon indirecte, par exemple par le biais d’une consignation. Avant le transfert, l’utilisateur final
recevant le Logiciel doit accepter toutes les conditions du Contrat.
9. Conformité à la loi
Vous reconnaissez que le Manager ou le Logiciel est soumis aux restrictions d’exportation de
divers pays. Vous acceptez de respecter toutes les lois internationales et nationales applicables au
Manager ou au Logiciel, y compris toutes les lois et tous les règlements applicables relatifs aux
restrictions d’exportation.
10. Résiliation
Le présent Contrat est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Si vous ne respectez pas les dispositions
des Conditions d’utilisation du présent Contrat, les droits qui vous sont octroyés par le présent
Contrat seront automatiquement résiliés sans préavis par Samsung. À la résiliation du présent
Contrat, vous devez cesser toute utilisation du Manager ou du Logiciel et détruire toutes les
copies du Manager ou du Logiciel.
11. Exclusion de garantie
SAUF DÉCLARATION SÉPARÉE DANS UNE GARANTIE EXPRESS ÉCRITE LIMITÉE ACCOMPAGNANT
VOTRE APPAREIL PORTABLE, LE LOGICIEL FOURNI PAR SAMSUNG (INCLUS AVEC LAPPAREIL
PORTABLE, TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT) EST FOURNI “EN L’ÉTAT” ET “SOUS RÉSERVE
DE SA DISPONIBILITÉ” SANS GARANTIE OU CONDITION CONTRACTUELLE DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT, EXPLICITE OU IMPLICITE PAR SAMSUNG. DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI
APPLICABLE, SAMSUNG DÉCLINE TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS,
MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE OU PROFESSIONNELLE, DADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE FIABILITÉ
100
OU DE DISPONIBILITÉ, D’EXACTITUDE, D’ABSENCE DE VIRUS, DE JOUISSANCE PAISIBLE, DE NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERS OU D’AUTRE VIOLATION DES DROITS. CERTAINES
JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE GARANTIE IMPLICITE, DE
SORTE QUE LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À
VOUS.AUCUN CONSEIL OU AUCUNE INFORMATION, QU’ILS SOIENT ORAUX OU ÉCRITS, OBTENUS
PAR VOUS AUPRÈS DE SAMSUNG OU DE SES FILIALES NE SONT RÉPUTÉS ALTÉRER CET AVIS DE
NON-RESPONSABILITÉ DE SAMSUNG RELATIF AU LOGICIEL, OU CRÉER AUCUNE GARANTIE
D’AUCUNE SORTE DE SAMSUNG.
12. Applications et services Samsung
Certaines applications et/ou services peuvent être préchargés ou téléchargeables sur votre
Appareil Portable. Lesdites applications et/ou lesdits services peuvent nécessiter une inscription au
Service Samsung (“Compte Samsung”). Vos droits et obligations dans le cadre du Compte
Samsung sont définis dans les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité du Compte
Samsung.
13. Limitation de la responsabilité
SAMSUNG NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE DÉCOULANT DE
OU EN RELATION AVEC L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ À UTILISER LE LOGICIEL, SON CONTENU
OU SES FONCTIONNALITÉS, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER AUX DOMMAGES CAUSÉS PAR
OU LIÉS AUX ERREURS, OMISSIONS, INTERRUPTIONS, DÉFAUTS, RETARDS DE FONCTIONNEMENT
OU DE TRANSMISSION, VIRUS INFORMATIQUE, PANNE DE CONNEXION, FRAIS DE RÉSEAU,
ACHATS INTÉGRÉS, ET TOUS LES AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX,
ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS MÊME SI SAMSUNG A ÉTÉ AVERTI DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION
OU LA LIMITATION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE SORTE QUE LES
EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER.NONOBSTANT CE QUI
PRÉCÈDE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SAMSUNG ENVERS VOUS POUR TOUTES LES PERTES,
DOMMAGES, CAUSES D’ACTION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, CEUX BASÉS SUR CONTRAT,
TORT, OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, OU TOUTE AUTRE
CONDITION DU PRÉSENT CONTRAT, NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT PAPAR LACHETEUR
SPÉCIFIQUEMENT POUR CE LOGICIEL. LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET AVIS DE NON-
RESPONSABILITÉ CI-DESSUS (Y COMPRIS LES ARTICLES 11 ET 12) SERONT APPLICABLES AUX
MONTANTS MAXIMAUX AUTORISÉS PAR LA LOI APPLICABLE, MÊME S’IL N’Y A PAS DE RECOURS
LÉGAL À L’OBJECTIF ESSENTIEL.
14. Loi Applicable
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Le présent Contrat est régi par les lois de la juridiction de votre lieu de résidence,
indépendamment des règles de conflit de lois. Le présent Contrat ne sera pas régi par la
Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont
l’application est expressément exclue.
15. Règlement des litiges
Si un litige, une controverse ou un différend découlant de quelque façon de ce Contrat ou de
votre utilisation du Logiciel n’est pas réglé à l’amiable, il devra être soumis à la compétence non
exclusive des tribunaux de la juridiction où vous résidez. Nonobstant ce qui précède, Samsung
peut appliquer des mesures d’injonction (ou un type équivalent de mesure d’urgence équivalente)
dans toute juridiction.
16. Intégralité du contrat
Ce Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre vous et Samsung concernant le Logiciel et
remplace toutes communications, propositions et observations orales ou écrites antérieures ou
contemporaines relatives au Logiciel ou tout autre objet visé par ce Contrat. Si une disposition du
présent Contrat est jugée nulle, invalide, inapplicable ou illégale, les autres dispositions resteront
en vigueur et de plein effet.
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Contrat de licence d’utilisation (French – Canada)
Veuillez lire attentivement le présent contrat de licence d’utilisation (le « contrat ») avant d’utiliser
des appareils électroniques vestimentaires fabriqués par Samsung ou de marque Samsung comme
les appareils Galaxy Watch et Galaxy Fit (collectivement, un « appareil vestimentaire ») et des
applications Manager d’appareils vestimentaires de Samsung (collectivement « Manager »)
puisqu’il contient des renseignements importants.
Le présent contrat constitue un accord juridique entre vous (personne physique ou entité unique)
et Samsung Electronics Co., Ltd. (« Samsung ») portant sur le logiciel, lequel est la propriété de
Samsung et de ses sociétés affiliées, fournisseurs tiers et concédants de licence, accompagnant le
présent contrat et qui inclut des logiciels et des supports, des ressources imprimées et de la
documentation électronique ou « en ligne » connexes à l’égard de votre utilisation de l’appareil
vestimentaire et/ou de Manager (collectivement, le « logiciel »).
Manager est un logiciel permettant de connecter votre appareil mobile (l’« appareil ») à l’appareil
vestimentaire et de gérer, contrôler ou mettre à jour le logiciel de l’appareil vestimentaire à l’aide
de votre appareil. Lappareil vestimentaire nécessite l’utilisation de logiciels préchargés dans le
cadre de son fonctionnement normal. En utilisant l’appareil vestimentaire, Manager ou ses
logiciels préchargés, vous acceptez les conditions du présent contrat. Si vous n’acceptez pas ces
conditions, vous n’êtes pas autorisé à utiliser l’appareil vestimentaire, Manager ou ses logiciels
préchargés.
1. Service et avis
Lappareil vestimentaire seul ou connecté à votre appareil propose diverses expériences. Si vous
utilisez votre appareil vestimentaire sans le connecter à un téléphone, certaines fonctionnalités
peuvent être limitées.
Comme les fonctionnalités de l’appareil vestimentaire et de l’appareil sont destinées au
propriétaire, veillez à prévenir les accès non autorisés. Lorsque l’appareil vestimentaire est
connecté à votre appareil, ceux-ci peuvent échanger des données d’utilisateur. Portez une
attention particulière à la manière de connecter/déconnecter l’appareil vestimentaire de l’appareil
et assurez-vous de le déconnecter si la connexion n’est plus requise (certains appareils
vestimentaires comme IconX peuvent se connecter automatiquement à votre appareil).
Les services et/ou les fonctionnalités fournis par l’appareil vestimentaire peuvent varier ou être
limités en fonction de votre pays, du modèle de l’appareil ou de l’opérateur de réseau.
Lappareil vestimentaire et Manager peuvent contenir certains logiciels de gestion du bien-être et
de la condition physique (un « logiciel de mise en forme ») ou être compatibles avec ce genre de
logiciels. Lappareil vestimentaire et le logiciel de mise en forme sont destinés à des fins
récréatives uniquement et ne doivent pas servir à établir des diagnostics pour des maladies ou
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autres conditions ni à d’autres fins médicales, notamment comme moyen de guérison, atténuation,
traitement ou prévention de maladies. Certaines données créées à partir du logiciel de mise en
forme ne sont indiquées qu’à titre informatif uniquement et ne doivent pas être interprétées
comme des avis médicaux ni remplacer votre relation avec votre médecin ou d’autres fournisseurs
de services médicaux. N’ignorez pas les conseils et ne retardez pas la consultation de
professionnels de la santé sur la base d’informations provenant du logiciel de mise en forme.
Samsung n’est pas responsable des blessures, des dommages, des pertes et/ou des frais subis par
les utilisateurs relativement aux services et/ou aux informations, y compris les recommandations,
l’encadrement, les conseils et/ou les directives, ni de l’exactitude des informations fournies par le
logiciel de mise en forme ou acquises ou consultées au moyen de celui-ci. Samsung n’est pas
responsable de l’exactitude des informations contenues dans les articles ou dans la
documentation affichés sur des sites Web ou autres ouvrages de référence de tiers externes et ne
garantit pas que leur utilisation est sécuritaire. Les références à des informations provenant de
sites Web ou d’autres ouvrages de référence de tiers externes ne doivent pas être interprétées
comme une reconnaissance de l’exactitude de ces informations ni comme une approbation des
contenus de ces sites ou ouvrages de référence de manière générale.Vous reconnaissez et
acceptez que toute information obtenue grâce à l’utilisation de l’appareil vestimentaire, du logiciel
de mise en forme ou de toute autre application déjà téléchargée pourrait ne pas convenir, ne pas
être exacte, ne pas être complète ou ne pas être fiable.
2. Octroi de licence
Sous réserve des conditions générales d’utilisation du présent contrat, Samsung vous octroie une
licence limitée, non exclusive et révocable vous autorisant à installer, à utiliser, à afficher et à
exécuter Manager, ou à y accéder, sur votre appareil. Vous pouvez connecter plusieurs appareils
vestimentaires à un seul appareil avec Manager, mais vous ne pouvez pas rendre les appareils
vestimentaires accessibles en même temps. En outre, vous ne pouvez pas connecter un appareil
vestimentaire à plusieurs appareils, y compris, sans s’y limiter, des ordinateurs.
Certains éléments du logiciel pourraient être assujettis à des licences de logiciel libre dont les
dispositions pourraient prévaloir sur certaines conditions du présent contrat.
3. Droits réservés et propriété
Samsung se réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés en vertu du
présent contrat. Le logiciel est protégé par des droits d’auteur et d’autres lois et traités portant sur
la propriété intellectuelle. Samsung possède tous les titres, les droits d’auteur et les autres droits
sur la propriété intellectuelle concernant le logiciel. Le logiciel est concédé sous licence; il n’est
pas vendu.
4. Restrictions
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Vous vous engagez à ne pas rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou tenter autrement de
découvrir le code source ou les algorithmes du logiciel, à ne pas modifier ou désactiver des
fonctionnalités du logiciel et à ne pas créer des œuvres dérivées s’appuyant sur le logiciel. Vous
n’êtes pas autorisé à louer, à prêter ou à octroyer en sous-licence le logiciel ni à fournir des
services d’hébergement commercial avec le logiciel.
5. Mises à jour, modification ou suspension du service
Samsung peut, à tout moment, fournir ou rendre accessibles certaines mises à jour ou mises à
niveau du service (des « mises à jour ») visant notamment, sans s’y limiter, à corriger des bogues,
à améliorer le service, à ajouter de nouvelles fonctionnalités, à supprimer des fonctionnalités
existantes ou à modifier autrement le service. Les mises à jour seront régies par ce contrat, à
moins que des conditions générales d’utilisation distinctes soient fournies avec lesdites mises à
jour, auquel cas ces conditions générales d’utilisation distinctes régiront les mises à jour. Il est
possible que des mises à jour avec utilitaires de sécurité et corrections de bogues essentielles, ou
d’autres mises à jour importantes, se téléchargent et s’installent automatiquement compte tenu
de l’importance d’obtenir rapidement ces mises à jour afin de vous protéger et de protéger les
autres utilisateurs. Samsung se réserve expressément le droit de modifier, de suspendre et de
retirer le service ou toute partie de celui-ci, ainsi que d’en limiter l’utilisation ou d’en désactiver
l’accès.
Samsung peut fournir ou rendre accessibles des mises à jour du logiciel de l’appareil vestimentaire.
De façon générale, vous pouvez mettre à jour le logiciel de lappareil vestimentaire à l’aide de
Manager; néanmoins, dans certains cas, notamment avec Galaxy IconX, vous pouvez effectuer la
mise à jour à l’aide d’un logiciel sur un ordinateur.
Pour utiliser la version fournie par une telle mise à jour, vous devez d’abord détenir une licence
d’utilisation du logiciel admissible à la mise à jour. La version mise à jour peut contenir de
nouvelles fonctionnalités et, dans certains cas limités, supprimer des fonctionnalités existantes.
Même si la disponibilité des mises à jour est généralement assurée, il peut arriver, dans des
circonstances limitées, que les mises à jour soient uniquement proposées par votre fournisseur de
réseau et que ces mises à jour en question soient régies par le contrat qui vous lie à votre
fournisseur de réseau. Il est possible que des mises à jour avec utilitaires de sécurité et
corrections de bogues essentielles, ou d’autres mises à jour importantes, se téléchargent et
s’installent automatiquement compte tenu de l’importance d’obtenir rapidement ces mises à jour.
6. Services et contenu de fournisseurs tiersDes services de tiers peuvent également vous être
accessibles. Samsung rejette toutes les garanties et les déclarations concernant les contenus,
l’exactitude, l’exhaustivité, l’efficacité et le respect des lois ou des réglementations applicables du
logiciel de mise en forme et de tout service de tiers.Il se pourrait que l’utilisation des services et
du contenu d’un fournisseur tiers soit régie par les conditions générales d’utilisation, le contrat de
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licence, la politique de confidentialité ou toute autre entente dudit fournisseur. Il est aussi possible
que certaines parties du service soient assujetties à des licences de logiciel ouvert, et que les
conditions de ces licences à code source ouvert prévalent sur les dispositions de ce contrat
relativement à ces parties du service.
7. Accès aux données
Certaines fonctionnalités du logiciel peuvent exiger que votre appareil mobile se connecte à
Internet et peuvent faire l’objet de restrictions imposées par votre fournisseur de réseau ou
d’accès Internet. Le logiciel peut accéder à Internet par votre réseau mobile, ce qui peut entrainer
des frais supplémentaires selon votre forfait. En outre, votre capacité à profiter pleinement de
certaines fonctionnalités du logiciel peut dépendre de la performance du matériel de votre
appareil et de son adaptation à cet usage ou de l’accès aux données.
8. Cession du logiciel
Vous n’êtes pas autorisé à céder le présent contrat ou les droits ou obligations liés au logiciel
octroyés par les présentes à un tiers, sauf dans le cadre de la vente de l’appareil vestimentaire
accompagné du logiciel. Dans un tel cas, la cession doit inclure le logiciel dans son intégralité (y
compris tous ses composants, les supports multimédias et imprimés, les mises à niveau et le
présent contrat), et vous ne pouvez conserver aucune copie du logiciel. La cession ne peut pas
être de nature indirecte, notamment par cession en consignation. Avant la cession, l’utilisateur
final recevant le logiciel doit accepter l’ensemble des conditions du contrat.
9. Respect des lois
Vous reconnaissez que Manager ou le logiciel fait l’objet de restrictions à l’exportation dans divers
pays. Vous acceptez de respecter toutes les lois internationales et nationales applicables qui visent
Manager ou le logiciel, y compris l’ensemble des lois et règlementations sur les restrictions à
l’exportation.
10. Résiliation
Le présent contrat reste en vigueur jusqu’à sa résiliation. Les droits qui vous sont octroyés en
vertu du présent contrat prendront fin automatiquement et sans préavis de la part de Samsung
en cas de non-respect de votre part de l’une ou l’autre des conditions générales d’utilisation du
présent contrat. En cas de résiliation du présent contrat, vous vous engagez à cesser toute
utilisation de Manager ou du logiciel et à détruire l’ensemble des copies de Manager ou du
logiciel.
11. Exonération de garantie
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SAUF INDICATION DISTINCTE DANS UNE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE ÉCRITE ACCOMPAGNANT
VOTRE APPAREIL VESTIMENTAIRE, LE LOGICIEL FOURNI PAR SAMSUNG (QU’IL SOIT INCLUS AVEC
LAPPAREIL VESTIMENTAIRE, TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT) EST FOURNI « TEL QUEL » ET
« SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT DE LA PART
DE SAMSUNG, EXPRESSES OU IMPLICITES. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS
APPLICABLES, SAMSUNG DÉCLINE TOUTE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU
LÉGALE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE,
DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU D’ABSENCE DE DÉFAUT DE FABRICATION, D’ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER, DE FIABILITÉ OU DE DISPONIBILITÉ, DE PRÉCISION, D’ABSENCE DE VIRUS, DE
JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NON-VIOLATION DES DROITS D’UN TIERS OU DE TOUT AUTRE
DROIT. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS DE
GARANTIES TACITES. IL SE PEUT DONC QUE LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE
S’APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT, QU’IL SOIT VERBAL OU
ÉCRIT, QUE VOUS AVEZ OBTENU DE SAMSUNG OU DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE PEUT
MODIFIER LA PRÉSENTE CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DE SAMSUNG CONCERNANT LE
LOGICIEL, NI CONSTITUER UNE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT.
12. Applications et services de Samsung
Certaines applications et/ou certains services peuvent être préchargés sur votre appareil
vestimentaire ou téléchargés sur celui-ci. Ces applications et/ou services peuvent nécessiter un
abonnement aux services de Samsung (un « compte Samsung »). Vos droits et obligations
concernant votre compte Samsung sont énoncés dans des conditions générales d’utilisation
distinctes, de même que dans la politique de confidentialité applicable à votre compte Samsung.
13. Limitation de responsabilité
SAMSUNG DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE
QUE CE SOIT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU LOGICIEL, DE SON CONTENU OU DE SES
FONCTIONNALITÉS, OU DE L’INCAPACITÉ DE LES UTILISER, OU EN LIEN AVEC CELLES-CI, Y
COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES CAUSÉS PAR DES ERREURS, DES OMISSIONS, DES
INTERRUPTIONS, DES DÉFAUTS, DES RETARDS DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION,
DES VIRUS INFORMATIQUES, DES PROBLÈMES DE CONNEXION OU DES FRAIS DE RÉSEAU, OU Y
ÉTANT LIÉS, ET TOUS LES AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES,
EXEMPLAIRES OU IMMATÉRIELS, ET CE, MÊME SI SAMSUNG A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES. CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION
DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. IL SE PEUT DONC QUE LES EXCLUSIONS OU
LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S’APPLIQUENT PAS À VOTRE CAS.NONOBSTANT CE QUI PRÉCÈDE,
LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SAMSUNG À VOTRE ÉGARD EN CE QUI CONCERNE L’ENSEMBLE
DES PERTES, DES DOMMAGES ET DES CAUSES D’ACTION, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER,
107
D’ORIGINE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE OU AUTRE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU
LOGICIEL OU TOUTE AUTRE DISPOSITION DU PRÉSENT CONTRAT N’EXCÉDERA PAS LE PRIX PA
PRÉCISÉMENT POUR CE LOGICIEL PAR LACHETEUR. LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES
DE NON-RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES (Y COMPRIS AUX ARTICLES 11 ET 12)
S’APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, MÊME LORSQU’UN
RECOURS NE REMPLIT PAS SON OBJECTIF PREMIER.
14. Lois applicables
Le présent contrat est régi par les lois de votre territoire de résidence, sans tenir compte des
principes de conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les contrats pour la vente
internationale de marchandises ne sapplique pas au présent contrat et son application est
expressément exclue.
15. Règlement des différends
Si un litige, une controverse ou un différend découlant de quelque façon que ce soit du présent
contrat ou de votre utilisation du logiciel n’est pas résolu à l’amiable, il devra être soumis à la
compétence non exclusive des tribunaux de votre territoire de résidence. Nonobstant ce qui
précède, Samsung peut soumettre une demande de mesure injonctive (ou une forme équivalente
de mesure réparatoire légale urgente) devant tout tribunal compétent.
16. Intégralité de l’entente
Le présent contrat constitue l’intégralité de l’entente entre vous et Samsung concernant le logiciel
et remplace l’ensemble des communications, des propositions et des représentations verbales ou
écrites, antérieures ou contemporaines, concernant le logiciel ou tout autre objet des présentes. Si
l’une des dispositions du présent contrat est reconnue nulle, non valide, inapplicable ou illégale,
les autres dispositions demeureront valides et en vigueur.
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