Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au
téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces
ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois fédérales et
provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété
intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou
non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi
que toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous
acceptez de ne pas modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne
vous est cédé par la présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
© 2009 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
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sont des propriétés de Bluetooth SIG
Inc., et toute utilisation de ces marques par Samsung Electronics Canada, Inc. est
sous licence. Les autres marques de commerce et appellations commerciales
appartiennent à leur propriétaire respectif.
T9 Text Input est sous licence de Tegic Communications.
ACCESS
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La lettre de marque, le logo stylisé et la combinaison de la lettre de marque et du
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et le logo microSD sont des marques déposées de SD Card
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enregistrée sous licence de SRS Labs, Inc.
Certains composants logiciels de ce produit comprennent des codes sources
relevant des licences : GNU General Public License (GPL), GNU Lesser General
Public License (LGPL), OpenSSL License, BSD License et de logiciels libres. Pour
connaitre les codes sources relevant des licences de logiciels libres, veuillez visiter :
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