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amage, including direct, special, incidental or consequential
damages, including lost profits, cost of substitute equipment,
downtime, claims of third parties, including customers, or
injury to property, resulting from the use or inability to use
the Epson products, whether resulting from a breach of
warranty or any other legal theory. Some jurisdictions do not
allow limits on warranties or remedies for breach in certain
transactions. In such jurisdictions, the limits in this
paragraph and the preceding paragraph may not apply.
In Canada, warranties include both warranties and
conditions.
Arbitration, Governing Laws: Any disputes arising out of this
Agreement will be settled by arbitration to be conducted
before a single arbitrator, in Los Angeles, California, in
accordance with the commercial Arbitration Rules of the
American Arbitration Association, and judgment upon the
award rendered by the arbitrator may be entered in any court
having jurisdiction thereof. This Agreement shall be
construed in accordance with the laws of the State of
California, except this arbitration clause which shall be
construed in accordance with the Federal Arbitration Act.
To find the Epson Authorized Reseller nearest you, please
visit our website at: www.epson.com.
To find the Epson Customer Care Center nearest you, please
visit www.epson.com/support.
You can also write to: Epson America, Inc., P.O. Box 93012,
Long Beach, CA 90809-3012.
EPSON is a registered trademark of Seiko Epson Corporation.
Epson Connection is a service mark of Epson America, Inc.
General Notice: Other product names used herein are for identification
purposes only and may be trademarks of their respective owners. Epson
disclaims any and all rights in those marks.
This information is subject to change without notice.
Avis
Déclaration de conformité FCC
Pour les utilisateurs des États-Unis
À l’issue des tests dont il a fait l’objet, cet appareil a été
déclaré conforme aux normes des appareils numériques de
classe B, conformément à la partie 15 de la réglementation
FCC. Ces normes sont destinées à assurer un niveau de
protection adéquat contre les interférences dans les
installations résidentielles. Cet appareil produit, utilise et
peut émettre des fréquences radioélectriques et, s’il n’est pas
installé ou utilisé conformément aux directives, peut
brouiller les ondes radio ou télévision. Toutefois, il est
impossible de garantir qu’aucune interférence ne se produira
dans une installation particulière. Si cet équipement brouille
la réception des ondes radio et télévision, ce que vous pouvez
déterminer en éteignant et en rallumant l’équipement, nous
vous encourageons à prendre l’une ou plusieurs des mesures
correctives suivantes :
• Réorientez ou déplacez l’antenne.
• Éloignez l’appareil du récepteur.
• Branchez l’appareil dans une autre prise ou dans un autre
circuit que celui du récepteur.
• Demandez conseil au revendeur de l’appareil ou à un
technicien radio/télévision expérimenté.
AVERTISSEMENT : Le branchement d’un câble d’interface
non blindé à ce matériel entraînera l’annulation de
l’homologation FCC de cet appareil et risque de causer des
interférences dépassant les limites établies par la FCC pour ce
matériel. Il incombe à l’utilisateur de se procurer et d’utiliser
un câble d’interface blindé avec cet appareil. Si le matériel est
doté de plusieurs connecteurs d’interface, évitez de connecter
des câbles à des interfaces inutilisées. Toute modification
non expressément autorisée par le fabricant peut annuler la
permission d’utilisation du matériel.
Pour les utilisateurs du Canada
CAN ICES-3(B)/NMB-3(B)
Déclaration de conformité
Selon la norme 47CFR, parties 2 et 15, régissant les
ordinateurs personnels et périphériques de classe B, et/ou les
unités centrales et les dispositifs d’alimentation électrique
utilisés avec les ordinateurs personnels de classe B :
Nous : Epson America, Inc.
Situés à : MS 3-13
3840 Kilroy Airport Way
Long Beach, CA 90806-2469
Téléphone : 562 981-3840
déclarons en vertu de notre seule responsabilité que le
produit identifié dans la présente est conforme à la norme
47CFR, parties 2 et 15, des règles FCC régissant les
dispositifs numériques de classe B. Chaque produit
commercialisé est identique à l’appareil représentatif testé et
jugé conforme aux normes. Les dossiers indiquent que
l’équipement produit se situe dans les limites acceptables, du
fait de la production en quantité et des essais statistiques
réalisés, conformément au règlement 47CFR, alinéa 2.909.
L’utilisation de l’appareil doit s’effectuer selon deux
conditions : 1) cet appareil ne doit pas provoquer
d’interférences néfastes, et 2) cet appareil doit tolérer les
interférences reçues, y compris celles qui risquent de
provoquer un fonctionnement indésirable.
Nom commercial : Epson
®
Type de produit : Scanner d’images
Modèle : J391B/J391A
Nom de marketing :ES-200/ES-300W/ES-300WR
Garantie limitée de Epson America, Inc.
Eléments couverts par la garantie : Epson America, Inc.
(« Epson ») garantit à l’acheteur d’origine au détail que le
produit Epson couvert par la présente garantie limitée, s’il est
acheté et utilisé au Canada, aux États-Unis ou à Puerto Rico,
sera exempt de défauts de fabrication et de vices de matériau
pour une période d’un (1) an à compter de la date d’achat
d’origine. Pour toute intervention au titre de la garantie, vous
devez fournir la preuve de la date d’achat d’origine.
Ce que fera Epson pour remédier aux problèmes : Si, durant la
période de garantie, le produit Epson s’avère défectueux,
veuillez communiquer avec Epson Connection
MS
au
905 709-3839 (Canada) ou au 562 276-4382 (É.-U.) pour
obtenir des instructions concernant les réparations sous
garantie et une autorisation de retour de la marchandise. Un
technicien Epson réalisera un diagnostic téléphonique pour
déterminer si le produit a besoin d’être réparé. Si le produit a
besoin d’être réparé, Epson peut, selon son choix, le
remplacer ou le réparer, sans frais de pièces ni de
main-d’oeuvre. Si Epson autorise le remplacement du produit
défectueux, Epson vous enverra un produit de remplacement,
en port payé si vous utilisez une adresse au Canada, aux États-
Unis ou à Puerto Rico. Les livraisons vers d’autres
destinations s’effectueront en port payable à l’arrivée. Il vous
incombe d’emballer correctement l’appareil défectueux et de
le retourner à Epson dans un délai de cinq (5) jours ouvrables
après avoir reçu l’unité de remplacement. Epson vous
demandera un numéro de carte de crédit ou de débit pour
couvrir le coût du produit de remplacement au cas où vous ne
retourneriez pas le produit défectueux. Pour une réparation
du produit, Epson vous demandera de lui envoyer ce dernier
directement ou à son centre de service autorisé qui réparera le
produit et vous le renverra. Vous avez la responsabilité
d’emballer le produit et devez défrayer les coûts d’expédition
vers et depuis le centre de service autorisé Epson. Lorsqu’une
intervention au titre de la garantie nécessite l’échange du
produit ou d’une pièce, l’élément remplacé devient propriété
d’Epson. Le produit ou la pièce de remplacement pourra être
neuf ou remis à neuf selon les normes de qualité d’Epson et,
au choix d’Epson, pourra être un autre modèle de même type
et qualité. Les produits et pièces remplacés sont couverts pour
la période de garantie restante du produit d’origine couvert
par la présente garantie limitée.
Ce que la garantie ne couvre pas : Cette garantie ne s’applique
qu’aux États-Unis, au Canada et à Puerto Rico dans le
contexte d’une utilisation normale. Cette garantie n’est pas
transférable. Elle ne s’applique pas aux dommages subis par le
produit Epson du fait de l’utilisation de pièces et fournitures
qui ne sont pas fabriquées, distribuées ni homologuées par
Epson. Sont notamment exclus de la garantie : les
composants ou périphériques fabriqués par des tiers et ajoutés
au produit Epson après son expédition par Epson, par
exemple des cartes ou composants ajoutés par le revendeur ou
l’utilisateur. Epson ne sera pas tenue d’effectuer
d’interventions au titre de la garantie lorsque l’étiquette ou le
logo Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont
été enlevés du produit; si le produit n’est pas correctement
entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait d’une
utilisation inadéquate ou abusive, d’une installation
incorrecte, d’une négligence, d’avaries lors du transport, de
dommages causés par des désastres tels un incendie, une
inondation ou la foudre, d’une surtension électrique, de
problèmes logiciels, d’une interaction avec des produits d’une
autre marque qu’Epson, ou d’une intervention effectuée par
un tiers autre qu’un réparateur Epson agréé. Si une anomalie
déclarée ne peut être identifiée ou reproduite, les frais engagés
seront à votre charge.
STIPULATION D’EXONÉRATION DE GARANTIES :
CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE
GARANTIE ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS
S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
QUALITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE À UNE FIN
PARTICULIÈRE ET DE NON-VIOLATION DE
DROITS. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES,
TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE FAITES PAR
UNE AUTRE PERSONNE OU SOCIÉTÉ EST NULLE.
Recours : Votre recours exclusif et l’entière responsabilité
d’Epson en cas de violation substantielle de cette entente
seront limités à un remboursement du prix payé pour les
produits Epson co
uverts par la présente entente. Toute action
au titre de la garantie doit intervenir dans les 3 mois
à compter de la date d’expiration de la garantie. Epson ne sera
pas tenue responsable des retards ou des périodes de non-
fonctionnement en raison de causes indépendantes de sa
volonté. Sauf dispositions contraires dans la présente garantie
écrite, Epson et ses filiales ne peuvent être tenues responsables
des pertes, inconvénients ou dommages, incluant des
dommages directs, particuliers, consécutifs ou indirects,
incluant la perte de bénéfices, les coûts de l’équipement de
substitution, le temps d’arrêt, les réclamations des tiers,
incluant les clients, ou les dommages matériels résultant de
l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits Epson,
qu’elle soit causée par une violation de la garantie ou toute
autre théorie juridique. Certaines juridictions n’autorisent pas
de limitations sur les garanties ou les recours pour violation
dans certaines transactions. Dans de telles juridictions, les
limites indiquées dans ce paragraphe et dans le paragraphe
précédent pourraient ne pas s’appliquer.
Au Canada, les garanties englobent les garanties et les
conditions.
Arbitrage, lois applicables : Tout litige découlant de cette
entente sera réglé par arbitrage, devant un seul arbitre, à Los
Angeles, Californie, É.-U., conformément aux règles
d’arbitrage commerciales de l’American Arbitration
Association, et la décision rendue lors de l’arbitrage pourra
faire l’objet d’un jugement par tout tribunal compétent. La
présente entente s’interprète conformément aux lois de l’État
de la Californie, à l’exception de cette clause d’arbitrage, qui
sera interprétée conformément au Federal Arbitration Act.
Pour trouver le revendeur Epson autorisé le plus près de chez
vous, visitez notre site Web à l’adresse www.epson.ca.
Pour trouver le centre de service agréé Epson le plus près de
chez vous, visitez le site Web à l’adresse
www.epson.ca/support.
Vous pouvez nous écrire à l’adresse postale : Epson America,
Inc., P.O. Box 93012, Long Beach, CA 90809-3012.
EPSON est une marque déposée de Seiko Epson Corporation. Epson
Connection est une marque de service d’Epson America, Inc.
Avis général : Les autres noms de produit figurant dans le présent document
ne sont cités qu’à titre d’identification et peuvent être des marques de
commerce de leurs propriétaires respectifs. Epson renonce à tous les droits
associés à ces marques.
L’information contenue dans le présent document peut être modifiée sans
préavis.
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