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·Numéro de modèle du produit
·Numéro de série du produit
·Preuve d'achat datée
·Nom et numéro de téléphone du CLIENT
·Version du système d'exploitation de l'ordinateur du CLIENT
·CD-ROM d'installation U.S. ROBOTICS
·Guide d'installation U.S. ROBOTICS
4.0 REMPLACEMENT SOUS GARANTIE :
4.1 Dans l'éventualité où le service technique U.S. ROBOTICS ou un service après-vente agréé
U.S. ROBOTICS constaterait que le produit ou la pièce présente un dysfonctionnement ou un problème
attribuable directement à un défaut matériel ou un vice de fabrication, si le produit est dans sa période
de garantie de DEUX (2) ANS et si le CLIENT joint à la pièce ou au produit retourné un exemplaire de la
preuve d'achat datée (original du ticket de caisse d'U.S. ROBOTICS ou d'un de ses revendeurs agréés),
U.S. ROBOTICS enverra au CLIENT une RMA (Return Material Authorisation - Autorisation de Retour de
Matériel) et des instructions de retour du produit vers le dépôt U.S. ROBOTICS autorisé.
4.2 Toute pièce ou tout produit retourné à U.S. ROBOTICS sans RMA délivré par U.S. ROBOTICS ou par un ser-
vice après-vente agréé U.S. ROBOTICS sera renvoyé.
4.3 Le CLIENT accepte de payer les frais d'expédition nécessaires au retour du produit ou de la pièce au cen-
tre de retour agréé U.S. ROBOTICS, d'assurer le produit ou d'assumer les risques de perte ou de dom-
mage encourus lors de l'expédition et d'utiliser un emballage d'expédition équivalent à l'emballage
d'origine.
4.4 Le transfert de responsabilité pour tout dommage ou perte à U.S. ROBOTICS ne sera effectif que lorsque
la pièce ou le produit retourné sera reçu et accepté par un centre de retour agréé
U.S. ROBOTICS.
4.5 Les retours CLIENTS autorisés seront déballés, inspectés et comparés au numéro de modèle et au
numéro de série du produit pour lequel un RMA a été émis. La preuve d'achat jointe sera inspectée pour
vérification de la date et du lieu d'achat. U.S. ROBOTICS se réserve le droit de refuser tout service de
garantie si l'inspection du composant ou du produit retourné ne correspond pas aux renseignements
fournis par le CLIENT et pour lesquels le RMA a été attribué.
4.6 Une fois le retour CLIENT déballé, inspecté et testé, U.S. ROBOTICS s'engage, à sa seule discrétion, à le
réparer ou le remplacer, au moyen de pièces ou produits neufs ou remis à neuf, dans les limites que la
société juge nécessaires pour remettre ce produit ou cette pièce en état de fonctionnement.
4.7 U.S. ROBOTICS fera son maximum pour expédier au CLIENT les pièces ou produits réparés ou remplacés,
aux frais d'U.S. ROBOTICS, dans les VINGT-ET-UN (21) JOURS suivant la réception par U.S. ROBOTICS du
retour CLIENT autorisé à un centre de retour agréé U.S. ROBOTICS.
4.8 U.S. ROBOTICS ne sera en aucun cas responsable des dommages provoqués par un retard de livraison
des pièces ou des produits réparés ou remplacés.
5.0 LIMITATIONS
5.1 LOGICIEL DE TIERS : il est possible que ce produit U.S. ROBOTICS comprenne un logiciel de tiers ou soit
livré avec un tel logiciel, dont l'utilisation est régie par des accords de licence utilisateur séparés fournis
par des revendeurs de logiciels de tiers. La présente garantie limitée
d'U.S. ROBOTICS ne couvre pas de tels logiciels. Pour la garantie applicable, veuillez vous reporter à
l'accord de licence utilisateur correspondant à ces logiciels.
5.2 DOMMAGES RESULTANTS D'UN MAUVAIS USAGE, D'UNE NEGLIGENCE, D'UN NON RESPECT DES
INSTRUCTIONS, D'UNE MAUVAISE INSTALLATION ET / OU DE FACTEURS ENVIRONNEMENTAUX : dans les
limites de la loi en vigueur, la présente garantie limitée d'U.S. ROBOTICS ne s'applique pas à l'usure nor-
male ; aux données perdues ou endommagées en raison d'une interopérabilité avec des versions actu-
elles et / ou futures du système d'exploitation ou d'autres logiciels et matériels actuels et / ou futurs ;
aux modifications (par des personnes n'appartenant pas à
U.S. ROBOTICS ou à un service après-vente agréé U.S. ROBOTICS) ; aux dommages provoqués par une
erreur de manipulation ou par le non respect des instructions décrites dans la documentation de l'utili-
sateur ou dans toute documentation annexe ; aux dommages provoqués par des catastrophes naturelles
telles que les éclairs, les tempêtes, les inondations, les incendies ou les tremblements de terre ; aux pro-
duits dont le numéro de série a été volontairement falsifié ou effacé ; à une mauvaise utilisation, une
négligence ou une mauvaise manipulation ; aux dommages provoqués par des accidents imprévisibles
de nature électrique, physique ou de température ; aux contrefaçons ; aux données perdues ou endom-
magées en raison d'un virus informatique, d'un ver ou d'un cheval de Troie, ou d'une corruption du con-
tenu de la mémoire ; aux défaillances du produit liées à un accident, un abus ou une mauvaise utilisation
(notamment une mauvaise installation ou une connexion à une tension ou à une prise inappropriée) ; aux
défaillances provoquées par des produits non fournis par U.S. ROBOTICS ; aux dommages liés aux envi-
ronnements humides ou corrosifs, à une surtension, à l'expédition ou à des conditions d'utilisation inap-
propriées ; ou à l'utilisation du produit en dehors des frontières du pays ou du territoire destiné à son
utilisation (tel qu'indiqué par le numéro de modèle du produit ou par toute étiquette d'homologation
locale apposée sur le produit).