Vous estcédé sous licence conformémentaux modalités de ce contratde licence.

sice CLU estconsidéré être une modification d’un quelconque accord ou contratantérieur. Si vous

n’acceptez pas les modalités du CLU, DSC refuse de Vous octroyer une licence d’utilisation du

qu’une seule copie du PRODUIT LOGICIEL.

(b) Stockage/Utilisation en réseau - Le PRODUIT LOGICIEL ne peutpas être installé, accédé, affiché,

exécuté,partagé ou utilisé simultanémentsur des ordinateurs différents,notammentune station de tra-

vail,un terminalou autre dispositif électronique numérique («Dispositif»).Autrementdit,si Vous avez plu-

sieurs postes de travail,Vous devrez acheter une licence pour chaque poste de travail où le LOGICIEL

vous ne pouvez posséder qu’une seule copie installée par licence à toutmoment.Vous pouvez utiliser

votre copie de sauvegarde exclusivementà des fins d’archivage.Hormis ce qui est expressément

prévu dans ce CLU,Vous n’avez pas le droit de faire des copies du PRODUIT LOGICIEL,ni des maté-

riels imprimés accompagnantle LOGICIEL.

2.DESCRIPTIONSD’AUTRESDROITSET LIMITES

(a) Limites relatives à la rétro-ingénierie,à la décompilation etau désassemblage - Vous n’avez pas le

droit de désosser, décompiler ou désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et seulement dans la

mesure où une telle activité estexplicitement permise par la loi en vigueur, sans égards à ces limites.

Vous n’avez pas le droitde faire des changements ou des modifications,quels qu’ils soient,sans la per-

MATÉRIEL.

(c) PRODUIT INTÉGRÉunique - Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT

LOGICIEL estfourni sous licence avec le MATÉRIEL en tantque produit intégré unique.Dans ce cas, le

PRODUITLOGICIEL ne peutêtre utilisé qu’avec le MATÉRIEL conformémentà ce CLU.

(d) Location - Vous n’avez pas ledroitde louer,céder sous bailou prêter lePRODUITLOGICIEL. Vous

n’avez pas le droitde le mettre à ladisposition d’autres personnes ou de l’afficher sur un serveur ou un

lementinclure toutes les versions antérieures du PRODUITLOGICIEL.

(f) Résiliation - Sans préjudice de tous autres droits,DSC se réserve le droitde résilier ce CLU si Vous

ne respectez pas les modalités de ce CLU. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du

PRODUITLOGICIEL ettoutes ses parties composantes.

(g) Marques de commerce - Ce CLU ne Vous donne aucun droit relativementaux marques de com-

merce ou aux marques de service de DSC ou de ses fournisseurs.

3.DROITD’AUTEUR

Tous les titres etdroits de propriétéintellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notammentmais pas

seulementaux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les docu-

ments imprimés joints ettoutexemplaire du PRODUIT LOGICIEL sontla propriété de DSC etde ses four-

4.RESTRICTIONSD’EXPORTATION

Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le PRODUIT LOGICIEL vers toutpays,personne ou

entité soumis à des restrictions canadiennes à l’exportation.

5.CHOIXDU DROIT: ce contratde licence d’utilisation estrégi par les lois de la Province de l’Ontario,

Canada.

6.ARBITRATION

Tous les conflits survenantrelativement à ce contratserontrésolus par un arbitrage définitifet contrai-

gnant,conformémentà la Loi sur l’arbitrage,etles parties acceptentd’être liées par la décision de l’ar-

bitre.Le lieu de l’arbitrage sera Toronto,au Canada,etle langage de l’arbitrage sera l’anglais.

7.GARANTIELIMITÉE

DSC FOURNIT LE LOGICIEL «EN L’ÉTAT» SANS GARANTIE. DSC NE GARANTIT PAS QUE LE

LOGICIEL SATISFERA VOS EXIGENCES OU QUE L’EXPLOITATION DU LOGICIEL SERA

ININTERROMPUEOU SANSERREUR.

DANSTOUS LESCAS, SIUN STATUT QUELCONQUE SUPPOSEDES GARANTIESOU CONDITIONS

QUI NE SONT PAS STIPULÉES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE, TOUTE LA

RESPONSABILITÉASSUMÉEPAR DSC DANSLECADRED’UNE DISPOSITION QUELCONQUEDE CE

CONTRAT SERA LIMITÉEAU MONTANT LE PLUSÉLEVÉ QUEVOUS AVEZPAYÉ POUR LA LICENCE

DU PRODUIT LOGICIEL ET CINQ DOLLARS CANADIENS (5 CAD). PARCE QUE CERTAINES

JURIDICTIONSNE PERMETTENT PASL’EXCLUSION OU LESRESTRICTIONS DE RESPONSABILITÉ

POUR DOMMAGESINDIRECTS, CESRESTRICTIONS PEUVENTNEPAS S’APPLIQUER DANS VOTRE

CAS.

(d) EXCLUSION DEGARANTIES

CETTE GARANTIE CONTIENT L’ENTIÈRE GARANTIE ET REMPLACERA TOUTES LES AUTRES

N’ASSUMEPAS LA RESPONSABILITÉ ET N’AUTORISE AUCUNE AUTRE PERSONNE PRÉTENDANT

AGIR EN SON NOM À MODIFIER OU CHANGER CETTE GARANTIE, NI À ASSUMER EN SON NOM

TOUTEAUTREGARANTIEOU RESPONSABILITÉCONCERNANT CEPRODUITLOGICIEL.

RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS DOMMAGES

INCLUENT,SANSS’YLIMITER, LAPERTEDEPROFITS, L’ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL

OU DETOUT AUTRE ÉQUIPEMENTCONNEXE,LE COÛT DU CAPITAL, LECOÛTDE L’ÉQUIPEMENT

DE REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU SERVICES, LE TEMPS

D’ARRÊT,LETEMPSDEL’ACHETEUR,LESREVENDICATIONS DETIERS,YCOMPRISDECLIENTS ET

LESDOMMAGESMATÉRIELS.

AVERTISSEMENT:DSC recommande de tester complètement l’intégralité du système régulièrement.

Controls peutannuler votre droità utiliser cetéquipement.

la partie15 des règlements FCC. Ces limites sont conçues pour offrir une protection raisonnable

contre les interférences nuisibles dans une installation résidentielle. Cetéquipement produit,utilise et

peutémettre de l’énergie radioélectrique et,s’iln’estpas installé etutilisé conformémentaux présentes

n’existe aucune garantie que des interférences ne se produirontpas une installation particulière.Si cet

équipementcause des interférences nuisibles à laréception des signaux de radio ou de télévision, ce

- Réorientez l’antenne de réception.

- Augmenter la distance séparantl’équipement du récepteur.

- Connecter l’équipementà une prise sur un circuitdifférentde celuiauquel le récepteur estconnecté.

- Consultez le fournisseur ou un technicien de radio/télévision expérimenté.

La brochure suivante, publiée par la Commission fédérale des communications (FCC),peut s’avérer

utile:«How to Identify and Resolve Radio/Television Interference Problems» (Comment identifier et

résoudre les problèmes d’interférences de radio etde télévision).Ce livretest disponible auprès de

«U.S.GovernmentPrinting Office,Washington D.C.20402» sous la référence 004-000-00345-4.

Identifiantdu produit:US:F53MO01BHSM2955

par l’ACTA. Un cordon téléphonique et un connecteur modulaire compatibles sont fournis avec cet

appareil.Ils sont conçus pour être connectés à une prise modulaire compatible, elle aussi conforme.

Indice d’équivalence de la sonnerie (IES)

L’IES permet de déterminer le nombre de dispositifs qui peuvent être connectés à une ligne télé-

phonique.Un IES trop grand sur une ligne téléphonique implique que les dispositifs pourraient ne pas

sonner en réponse à un appel entrant.Dans la plupartdes endroits mais pas tous, la somme des IES

ne doitpas dépasser cinq (5,0). Pour être sûr du nombre de dispositifs quipeuventêtre branchés sur

une ligne,comme déterminé par la sommedes IES,contactez votre opérateur téléphonique local. Pour

les appareils homologués après le 23 juillet2001, l’IEN estindiqué dans l’identifiantdu produitsous le

format

États-Unis:AAAEQ##TXXXX. Les chiffres représentés par ## forment l’IESsans le point décimal (par

exemple,03 pour un IES de 0,3). Pour les appareils antérieurs, l’IESest indiqué sur une étiquette dis-

Modification de l’installation ou de l’équipementde l’opérateur téléphonique

L’opérateur téléphonique peutapporter des modifications à son installation,ses équipements,son fonc-

tionnement ou ses procédures, lesquelles sont susceptibles d’altérer le fonctionnement de l’équi-

pement. Dans ce cas, l’opérateur téléphonique vous donnera un préavis afin que vous puissiez

apporter les modifications nécessaires pour ne pas être victime d’une interruption de service.

Centre de maintenance de l’équipement

Si vous rencontrez un problème avec l’équipementHSM2955,contactez le départementindiqué ci-des-

sous pour une réparation ou des informations sur la garantie. Si l’équipement provoque des dom-

mages au réseau téléphonique, l’opérateur téléphonique peut vous demander de déconnecter

Informations complémentaires

l’équipementde transmission d’alarme.