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Saunier Duval vous offre une garantie
pièces de DEUX ANS, à compter de
la date de mise en service, qui couvre
tout remplacement de pièce reconnue
défectueuse, à l’exclusion des frais de
main-d’œuvre et de déplacement.
Nous nous engageons, en conséquence,
à réparer ou à remplacer purement
et simplement les pièces reconnues
défectueuses à l’origine, après retour en
nos usines pour examen. La réparation
des pièces ou leur remplacement pendant
la période de garantie constructeur ne
peut avoir pour effet de prolonger la durée
initiale de celle-ci.
La garantie pièces constructeur ne saurait
être retenue en raison d’une mauvaise
installation de l’ensemble de chauffage, de
conditions de stockage inappropriées ainsi
qu’en cas de fonctionnement défectueux
ou de détérioration de la chaudière
résultant d’un usage anormal ou abusif,
d’une insuffisance d’entretien, d’une
inadaptation au gaz utilisé.
Elle est conditionnée à la réalisation
de l’installation en conformité avec les
règles de l’art, les normes en vigueur, les
instructions particulières figurant sur la
notice d’installation (article 1792-4 Loi 78-
12 du 4/01/78) ainsi qu’à la qualification
technique et professionnelle des
entreprises responsables des réparations
ou de la maintenance ultérieures.
La garantie pièces constructeur ne couvre
pas :
Les détériorations consécutives à
des modifications de la nature ou de
la pression inadéquate ou irrégulière
de l’eau ou du gaz, de la qualité de
l’eau (tels que par exemple, calcaire,
entartrage, embouage...) ou à un
changement de caractéristiques de la
tension électrique d’alimentation.
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Les interventions effectuées par
d’autres entreprises que celles
spécialement qualifiées.
(1) Certificat de conformité :
par application de l’article 25 de l’arrêté du
02/08/77 modifié et de l’article 1 de l’arrêté
modificatif du 05/02/99, le professionnel
qualifié ayant réalisé l’installation de votre
chaudière est tenu d’établir un certificat
de conformité approuvé par les ministres
chargés de la construction et de la
sécurité du gaz :
de modèle 2 après réalisation
d’une installation de gaz neuve ou
déplacement de chaudière
de modèle 4 après remplacement d’une
chaudière par une nouvelle.
5 Utilisation prévue de l’appareil
Les appareils Saunier Duval sont
fabriqués conformément aux dernières
évolutions techniques et aux règles de
sécurité en vigueur.
MODUZONE permet de réguler chaque
zone de chauffage (plancher chauffant
ou radiateur) indépendamment par
l’intermédiaire d’un thermostat d’ambiance.
Toute autre utilisation est considérée
comme inadéquate et interdite.
Le fabricant ne sera en aucun cas tenu
responsable des dommages ou dégâts
résultant d’une utilisation étrangère à
l’objet auquel est destiné l’appareil.
Tout risque est supporté intégralement par
l’utilisateur.
La notion d’utilisation prévue englobe
également le respect des instructions
de la notice d’emploi, du manuel
d’installation et de tous les documents
d’accompagnement ainsi que le respect
des conditions d’installation et d’entretien.
Seul un professionnel qualifié est autorisé
à installer cet appareil.
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0020073698_02 - 09/08 - Saunier Duval