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Produits hors garantie
BSH n’a aucune obligation, en droit ni autrement, de vous
accorder des concessions, notamment des réparations,
réductions au prorata ou remplacement de produit, une
fois cette garantie expirée.
Exclusions de garantie
La couverture de garantie décrite dans ce document
exclut tous les défauts ou dommages qui ne sont pas
directement imputables à BSH, y compris, sans limitation,
un ou plusieurs des points suivants :
•
L’utilisation du produit outre celle à laquelle il est
destiné (incluant sans limitation, toute forme d’usage
commercial, d’utilisation ou stockage d’un produit
intérieur à l’extérieur, utilisation du produit dans un
aéronef ou un bateau).
•
Toute inconduite délibérée d’un tiers, négligence,
mauvais usage, abus, accident, fonctionnement
incorrect, défaut d’entretien, installation négligente ou
incorrecte, falsifi cation, non-respect des instructions
d’utilisation, mauvaise manipulation, service non
autorisé (y compris l’auto-réparation ou l’exploration
du fonctionnement intérieur de l’appareil).
•
Ajustement, altération ou modifi cation de toute sorte.
•
Le non-respect des lois, règles, codes du bâtiment et/
ou en matière de plomberie, d’électricité, au niveau
municipal, local, provincial ou étatique, incluant le fait
de ne pas installer le produit en stricte conformité avec
les règles et les codes du bâtiment et de protection
contre les incendies.
•
Les dommages causés par l’usure ordinaire, des
aliments ou un liquide, l’accumulation de graisses ou
d’autres substances qui se déposent dessus, dedans
ou autour du produit.
•
Tous facteurs et forces environnementaux et/ou
externes, élémentaires, incluant sans limitation, la
pluie, le vent, le sable, les inondations, les incendies,
les écoulements de boue, les températures glaciales,
l’humidité excessive ou l’exposition prolongée à
l’humidité, à la lumière; aux sources d’énergie,
aux défaillances structurales autour de l’appareil et
aux catastrophes naturelles.
En aucun cas BSH ne saurait être responsable des
dommages aux matériaux adjacents, notamment l’armoire,
les planchers, le plafond et les autres structures ou objets
autour du produit. Sont également exclus de la présente
garantie : les produits sur lesquels les numéros de série
ont été altérés, dégradés, ou supprimés, des visites
de service pour vous apprendre à utiliser le produit,
ou des visites où le produit ne présente aucun défaut;
la correction des problèmes d’installation (vous êtes
entièrement responsable de la structure et de l’installation
du produit, incluant l’électricité, la plomberie et toutes
les autres installations de raccordement, du plancher et
de la fondation, et des altérations incluant sans limitation
l’armoire, les murs, le plancher, les étagères, etc.); et
le rétablissement des fusibles ou des disjoncteurs.
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI,
LA PRÉSENTE GARANTIE STIPULE VOS
RECOURS EXCLUSIFS PAR RAPPORT AU
PRODUIT, QUE LA RÉCLAMATION DÉCOULE D’UN
CONTRAT OU D’UN PRÉJUDICE (INCLUANT LA
RESPONSABILITÉ DIRECTE, OU LA NÉGLIGENCE)
OU AUTREMENT. LA PRÉSENTE GARANTIE
REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES,
QU’ELLES SOIENT EXPRESSES OU IMPLICITES.
TOUTE GARANTIE IMPLICITE PAR LA LOI, QUE
CE SOIT POUR LA QUALITÉ MARCHANDE OU
L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU
AUTRE, N’A D’EFFET QUE PENDANT LA PÉRIODE
OÙ CETTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE EST
EN VIGUEUR. EN AUCUN CAS, LE FABRICANT NE
SAURAIT ÊTRE RESPONSABLE DE DOMMAGES
DIRECTS, PARTICULIERS, FORTUITS, INDIRECTS,
« PERTE DE PROFITS », ET/OU DOMMAGES
PUNITIFS, PERTES, OU DÉPENSES, INCLUANT
SANS LIMITATION L’ABSENCE AU TRAVAIL, LES
HÔTELS ET/OU LES REPAS AU RESTAURANT,
LES DÉPENSES DE RÉNOVATION EXCESSIVES
POUR LES DOMMAGES DIRECTS QUI SONT
DÉFINITIVEMENT ET EXCLUSIVEMENT CAUSÉS PAR
BSH, OU AUTREMENT. CERTAINES JURIDICTIONS
N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION
DES DOMMAGES DIRECTS ET INDIRECTS, ET
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS
LES LIMITATIONS SUR LA DURÉE D’UNE GARANTIE.
LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT DONC NE
PAS S’APPLIQUER À VOUS. LA PRÉSENTE GARANTIE
VOUS CONFÈRE DES DROITS JURIDIQUES
PARTICULIERS AUXQUELS PEUVENT S’AJOUTER
D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UN TERRITOIRE
OU D’UNE PROVINCE À L’AUTRE.
Aucune tentative pour altérer, modifi er ou amender la
présente garantie ne prendra effet sans autorisation par
écrit d’un responsable de BSH.