2
La présente garantie limitée ne s'applique pas aux consommables ; elle
s’annule lorsque le numéro de série du produit a été enlevé, ou lorsque
ce produit a été endommagé ou rendu inopérant (a) par un accident, une
utilisation inappropriée ou abusive, une contamination, un entretien ou un
étalonnage inadéquats, ou par toute autre cause étrangère ; (b) à la suite
d'un fonctionnement excédant les paramètres d'utilisation définis dans la
documentation expédiée avec le produit ; (c) à cause de logiciels,
d'interfaçages, de pièces ou de fournitures non fournis par HP ; (d) à
cause d'un mauvais entretien ou d'un lieu d'installation mal préparé ; (e)
à la suite d'une contamination par virus ; (f) à la suite d'une perte ou de
dommages survenus en transit ; ou (g) à cause d'une modification ou
d'une intervention effectuées par une tierce partie, c.-à-d. qui n'est pas
(i) HP, (ii) un centre de services agréé HP, ou (iii) une installation par
vous-même de pièces HP remplaçables ou de pièces homologuées par HP
lorsqu'elles sont disponibles pour votre produit dans la région/le pays du
service.
Recours exclusif
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION LOCALE, ces
modalités et conditions constituent l'accord complet et exclusif de
garantie entre vous et la société HP concernant le Produit matériel HP que
vous avez acheté ou loué. Ces modalités et conditions remplacent toutes
les ententes et représentations antérieures, y compris les représentations
faites dans la documentation publicitaire HP et les conseils vous ayant été
donnés par HP ou un agent/employé de HP, en rapport avec votre achat
ou votre location d'un Produit matériel HP. Aucune modification aux
conditions de cette garantie limitée n'est valide à moins d’être faite par
écrit et de porter la signature d'un représentant autorisé de la société HP.
Limitation de responsabilité
DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE PRODUIT MATÉRIEL HP NE
FONCTIONNERAIT PAS COMME GARANTI PRÉCÉDEMMENT, LA
RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE LA SOCIÉTÉ HP DANS LE CADRE DE
CETTE GARANTIE LIMITÉE EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AU MOINDRE
DU PRIX D'ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT OU DU COÛT DE
RÉPARATION OU REMPLACEMENT DES COMPOSANTS MATÉRIELS
DONT LE FONCTIONNEMENT EST DÉFECTUEUX DANS DES
CONDITIONS D'UTILISATION NORMALE.
SAUF DANS LES CAS INDIQUÉS CI-DESSUS, LA SOCIÉTÉ HP NE PEUT
ÊTRE EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DE QUELQUE
DOMMAGE QUE CE SOIT CAUSÉ PAR LE PRODUIT OU LA NON-
PERFORMANCE DU PRODUIT, CE QUI COMPREND LES PERTES DE
PROFITS OU D'ÉCONOMIES, AINSI QUE LES DOMMAGES SPÉCIAUX,
INDIRECTS ET CONSÉCUTIFS. LA SOCIÉTÉ HP N'EST PAS
RESPONSABLE DE TOUTE RÉCLAMATION FAITE PAR UNE TIERCE
PARTIE OU PAR VOUS POUR UNE TIERCE PARTIE.
CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE PEU IMPORTE
QU'UN DÉDOMMAGEMENT SOIT RECHERCHÉ OU QU'UNE
RÉCLAMATION SOIT FAITE DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE
LIMITÉE, DANS LE CADRE D'UNE ACCUSATION DE DÉLIT (Y COMPRIS
SOUS FORME DE NÉGLIGENCE ET DE RESPONSABILITÉ STRICTE
RELATIVE AU PRODUIT), DANS LE CADRE D'UNE RÉCLAMATION
RELATIVE À UN CONTRAT OU DANS LE CADRE DE TOUTE AUTRE
RÉCLAMATION. CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE PEUT PAS
ÊTRE ANNULÉE OU AMENDÉE PAR QUI QUE CE SOIT. CETTE
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ DEMEURE EN VIGUEUR MÊME SI
VOUS AVISEZ HP OU UN REPRÉSENTANT AGRÉÉ DE HP DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CEPENDANT, CETTE LIMITATION
DE RESPONSABILITÉ NE S'APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS
CONCERNANT DES BLESSURES.
CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ VOUS ACCORDE DES DROITS
JURIDIQUES PRÉCIS, MAIS IL SE PEUT QUE VOUS AYEZ ÉGALEMENT
D'AUTRES DROITS SELON VOTRE LIEU DE RÉSIDENCE. POUR EN
SAVOIR PLUS SUR VOS DROITS, IL VOUS EST CONSEILLÉ DE
CONSULTER LES LOIS EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS OU RÉGION.
Période de garantie limitée
La période de garantie limitée d’un Produit matériel HP est une période
fixe et déterminée débutant à la date d’achat. La date indiquée sur votre
reçu de vente correspond à la date d’achat, sauf indication contraire par
écrit de HP ou de votre revendeur.
Types de services de garantie
Afin de permettre à HP de vous fournir la meilleure assistance et les
meilleures prestations possibles pendant la Période de garantie limitée,
vous serez peut-être invité à vérifier des configurations, installer les
micrologiciels (firmware) ou mises à jour logicielles les plus récents,
exécuter des tests de diagnostic HP ou utiliser les solutions d’assistance à
distance HP lorsque cela est possible.
HP vous recommande fortement d’utiliser ou d’accepter l’utilisation des
technologies d’assistance disponibles fournies par HP. Si vous choisissez
de ne pas utiliser les possibilités d’assistance à distance, vous pouvez
encourir des frais supplémentaires suite aux exigences d’assistance
technique accrues en résultant. Les types de services d’assistance sous
garantie pouvant concerner le Produit matériel HP que vous avez acheté
sont indiqués ci-dessous.
Service de garantie à domicile
Le service de Garantie limité HP peut comprendre une intervention à
domicile pour la réparation de matériel. Le service de réparation à
domicile de HP est disponible pendant les heures ouvrables. Les heures
ouvrables vont généralement de 8h à 17h du lundi au vendredi, mais
peuvent varier suivant les pratiques locales. Si vous êtes situé hors de la
zone de service habituelle (généralement 50 km), les délais d’intervention
peuvent être plus longs, et des frais supplémentaires peuvent être
encourus. Pour localiser le centre de réparation agréé HP le plus proche,
reportez-vous au site Web de HP : http://www.hp.com/support
HP détermine à son entière discrétion si une réparation à domicile sous
garantie s’impose. Dans de nombreux cas, le problème peut en effet être
corrigé par l’utilisation d’une Pièce remplaçable par l’utilisateur que vous
remplacerez vous-même, à l’aide d’instructions et d'une documentation
fournis par HP. Il relève également de votre responsabilité de coopérer
avec HP pour tenter de résoudre le problème par téléphone. Cela peut
impliquer l’exécution de procédures de diagnostic habituelles, la
suppression d’options d'autres fournisseurs et/ou la substitution des
options. Pour pouvoir bénéficier d’une assistance à domicile, vous devez :
(a) vous assurer qu’une personne sera présente lorsque HP exécutera la
réparation sur site sous garantie ; (b) prévenir HP si les produits sont
utilisés dans un environnement pouvant être dangereux pour la santé ou
la sécurité des employés ou sous-traitants de HP ; (c) dans la mesure
permise par des contraintes raisonnables de sécurité, fournir l’accès à HP
à tous les équipements, informations et systèmes jugés nécessaires par HP
pour la prestation d’assistance ; (e) vous assurer que toutes les étiquettes
apposées par le fabricant (telles que les étiquettes comportant des
numéros de série) sont présentes, accessibles et lisibles ; (e) veiller à ce
que l’environnement soit conforme aux spécifications des produits et aux
configurations prises en charge.
Si vous souhaitez qu’un représentant HP prenne en charge tous les
remplacements de pièces, des contrats d’assistance étendus sont
proposés pour un coût supplémentaire.
Service en atelier
Conformément aux termes du service de réparation en atelier, vous êtes
responsable de la livraison de votre Produit matériel HP à un centre agréé
pour une réparation sous garantie. Vous prenez en charge tous les frais,
taxes ou droits d’expédition liés au transport du produit vers le centre de