Français
247
Limitation de responsabilité
Les contenus et les services accessibles par l’intermédiaire de cet appareil
appartiennent dans leur intégralité à des tiers et sont protégés par les lois
sur les droits d’auteur, des brevets, des marques et/ou d’autres lois sur la
propriété intellectuelle. Ces contenus et services sont fournis uniquement
pour votre usage personnel et non pour une utilisation commerciale. Vous
ne pouvez pas utiliser ces contenus ou services d’une manière qui n’a pas été
autorisée par le propriétaire des contenus ou le fournisseur des services. Sans
que cela ne limite ce qui précède, sauf autorisation expresse du propriétaire
de contenus ou du fournisseur de services concerné, il vous est interdit de
modifier, de copier, de publier, de transférer, de diffuser, de transmettre, de
traduire, de vendre, d’exploiter ou de distribuer, d’une quelconque manière
et sur quelque support que ce soit, des contenus ou des services affichés par
l’intermédiaire de cet appareil ou d’en créer des dérivés.
LES CONTENUS ET SERVICES DE TIERS SONT FOURNIS «EN L’ÉTAT». DANS
TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI LOCALE, SAMSUNG NE GARANTIT
PAS LES CONTENUS OU LES SERVICES AINSI FOURNIS, EXPRESSÉMENT
OU IMPLICITEMENT, À QUELQUE FIN QUE CE SOIT. SAMSUNG EXCLUT
EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE
CELA SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. SAMSUNG NE GARANTIT PAS
L’EXACTITUDE, LA VALIDITÉ, L’ACTUALITÉ, LA LÉGALITÉ OU L’EXHAUSTIVITÉ
DES CONTENUS OU DES SERVICES FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DE CET
APPAREIL, ET SAMSUNG NE SERA RESPONSABLE EN AUCUN CAS, Y COMPRIS
EN CAS DE NÉGLIGENCE, QUE CE SOIT AU TITRE DE LA RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS, DES HONORAIRES D’AVOCAT,
DES FRAIS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DÉCOULANT DE L’UTILISATION
DE TOUT CONTENU OU SERVICE PAR VOUS-MÊME OU PAR UN TIERS (OU
DE TOUTE INFORMATION FIGURANT DANS LEDIT CONTENU OU SERVICE),
MÊME SI SAMSUNG A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
DANS LA MESURE OÙ CERTAINS PAYS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES OU LA LIMITATION DES DROITS LÉGAUX DU
CONSOMMATEUR, IL EST POSSIBLE QUE CES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS NE
VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.