15
HP n’est en aucun cas responsable des éventuels droits de douane ou taxes occasionnés
lors du transfert des produits. Le transfert des produits peut être soumis à des contrôles à
l’exportation à la demande du gouvernement des États-Unis ou d’autres gouvernements.
Cette garantie limitée ne s’applique qu’aux produits matériels de marque HP ou Compaq
vendus ou loués par Hewlett-Packard Company, ses filiales, des sociétés affiliées, ses
revendeurs agréés ou ses distributeurs nationaux/régionaux (collectivement désignés dans
cette garantie limitée sous le nom « HP ») avec cette garantie limitée. Le terme « Produit
matériel HP » ne concerne que les composants matériels et les micrologiciels (« firmware »)
requis. Le terme « Produit matériel HP » N’INCLUT PAS les applications logicielles, produits
ou périphériques de marque autre que HP. Tout produit non HP ou périphérique de marque
autre que HP et n’appartenant pas à la définition de Produit matériel HP, tel qu’un système
de stockage, moniteur, périphérique ou imprimante, est fourni « EN L’ÉTAT » sans garantie
de HP. Les fabricants et fournisseurs autres que HP peuvent cependant vous proposer leurs
propres garanties directement.
HP garantit que les Produits matériels HP que vous avez achetés ou loués auprès de HP ne
présenteront aucun défaut de matériel ou de main-d’œuvre durant la période de validité
de la garantie limitée, dans la mesure où ils sont utilisés normalement. La Période de
garantie limitée commence à la date d’achat ou de location auprès de HP, ou dès la fin
de l’installation par HP. Votre reçu daté de vente ou de livraison, indiquant la date d’achat
ou de location du produit, constitue votre preuve de date d’achat ou de location. Vous
aurez peut-être à fournir une preuve d’achat ou de location avant de recevoir un service
sous garantie. Vous avez droit au service sous garantie prévu dans les modalités et
conditions de ce document si une réparation de votre Produit matériel HP est nécessaire
durant la période de validité de la garantie limitée.
Sauf indication contraire et dans la mesure autorisée par la législation locale, les Produits
matériels HP neufs peuvent être fabriqués à l’aide de matériel neuf ou de matériel
précédemment utilisé équivalent à du matériel neuf en termes de performances et de
fiabilité. HP peut décider de réparer ou de remplacer tout Produit matériel HP par (a) un
produit ou une pièce de rechange neuf ou usagé équivalent à du matériel neuf en termes
de performances et de fiabilité, ou par (b) un produit équivalent dans le cas d’un produit
original en fin de série. Les pièces de rechange sont garanties contre tout défaut de
matériau ou de main-d’œuvre pendant quatre-vingt-dix (90) jours ou jusqu’à la fin de la
période de validité de la garantie limitée du Produit matériel HP qu’elles remplacent ou
dans lequel elles sont utilisées, selon la plus longue de ces deux périodes.
Durant la période de validité de la garantie limitée, HP pourra réparer ou remplacer à sa
discrétion tout composant ou matériel présentant des vices de matériel et de fabrication.
Les composants et les produits matériels enlevés dans le cadre de cette garantie limitée
deviennent propriété de HP. Dans l’éventualité peu probable où votre Produit matériel HP
présenterait des erreurs ou défauts récurrents, la société HP pourra à son entière
discrétion décider (a) de vous fournir un modèle de remplacement de son choix identique
ou équivalent en termes de performances à votre Produit matériel HP, ou (b) de vous
rembourser intégralement le prix d’achat ou de location (déduction faite des intérêts, le
cas échéant) en lieu et place d’un échange. Ces clauses constituent votre recours exclusif
en cas de défectuosité du produit.