Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de Samsung ou de ses fournisseurs, et qui ont trait
au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les
pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des
propriétés exclusives de Samsung et protégés conformément aux lois
fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux. Les
éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les
inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et
les documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En
aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par
la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou essayer de
quelque manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni
même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à
l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la
propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
©2009 Samsung Electronics Canada, Inc. Samsung est une marque déposée
de Samsung Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des
brevets suivants : brevets américains n° 4,901,307; 5,056,109; 5,099,204;
5,101,501; 5,103,459; 5,107,225; 5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
Openwave
MD
est une marque déposée de Openwave, Inc.
RSA
MD
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
La lettre de marque et les logos Bluetooth
MD
sont des propriétés de Bluetooth
SIG Inc.
Les lois sur la vie privée et le droit d'auteur du Canada régissent la divulgation,
la reproduction et la distribution des données, des médias et d'autre contenu, y
compris la musique et les vidéos. Certaines activités, notamment le
téléchargement ou le transfert par quelque moyen que ce soit (y compris par
câble, par Bluetooth
MD
ou autrement) de tel contenu, peuvent constituer une
violation des lois sur la vie privée et le droit d'auteur. Ni Samsung Electronics
Canada Inc. ni aucune de ses sociétés affiliées ne peut être tenue responsable
de la divulgation, de la reproduction, du téléchargement ou de la distribution de
données par l'utilisateur de cet équipement.