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6 Assistance et mises à jour.
La société se réserve le droit, à son entière discrétion,
et avec ou sans préavis, d'ajouter au logiciel, ou d'en
supprimer, des fonctionnalités ou des fonctions ou de
fournir des correctifs de programmation, des
améliorations, des mises à jour et des mises à niveau
du logiciel (collectivement les « mises à jour »). Vous
acceptez que la société n'a aucune obligation de vous
fournir des mises à jour ni de mettre à votre
disposition une éventuelle version ultérieure du
logiciel. Vous acceptez également qu'il est possible, à
l'entière discrétion de la société, que l'on vous
demande d'accepter une version modifiée du présent
accord si vous souhaitez utiliser une mise à jour.
7 Utilisation du contenu
7.1
Vous pouvez utiliser tout contenu téléchargé ou
enregistré ou mis disposition de quelque manière que
ce soit par la société et son concédant de licence en
utilisant, par le biais de ou en connexion avec
l'application de la société connectée au logiciel
(collectivement le « contenu de la société »). Vous
pouvez au moins créer des articles artisanaux faits main
et utiliser ces articles artisanaux faits main dans le
cadre d'une utilisation privée en utilisant le contenu de
la société. Toute condition de cet usage privé (ex.
restrictions de modification) et autre condition
d'utilisation (ex. utilisation commerciale interdite des
articles artisanaux faits main) peut dépendre du contenu
de la société, respectivement. Veuillez consulter
l'accord de licence de l'utilisateur final qui accompagne
l'application de la société connectée au logiciel.
7.2 Vous pouvez produire un nouveau contenu en
utilisant ce logiciel ou d'autres dispositifs connectés
au logiciel en créant ou en modifiant. Si vous
produisez un nouveau contenu (« votre contenu »),
vous utiliserez votre contenu à vos propres risques.
8 Vos obligations vis-à-vis du logiciel
Vous garantissez que :
A) vous vous conformerez à l'ensemble des lois,
règlementations et codes de pratique applicables
pour ce qui a trait à votre utilisation du logiciel;
B) vous n'utiliserez pas le logiciel d'une manière
illégale, diffamatoire, obscène, indécente,
offensante ou menaçante ou qui violerait les droits
de propriété intellectuelle d'un tiers; et
C)
vous ne distribuerez pas ou ne transmettrez pas
de virus, vers, chevaux de Troie ou autres données,
programmes ou logiciel technologiquement nuisibles
par le biais de ou en utilisant le logiciel.
9 Résiliation
9.1 La société détient le droit, à tout moment, de résilier
le présent accord en vous informant par écrit en
cas de violation substantielle des conditions du
présent accord de votre part que vous ne rectifiez
pas immédiatement à la demande de la société.
9.2
En cas de résiliation pour quelque raison que ce soit,
tous les droits concédés dans le cadre du présent
accord seront révoqués. Vous devrez cesser toutes les
activités autorisées par le présent accord et vous
devrez immédiatement supprimer ou désinstaller le
logiciel de tous les équipements informatiques en votre
possession et supprimer ou détruire toutes les copies
du logiciel ou de ses travaux dérivés en votre
possession. En plus de ce qui est mentionné ci-dessus,
vous devrez supprimer le contenu que vous avez créé à
l'aide du produit de la société en votre possession.
10 Conditions diverses
10.1
Vous ne devez pas exporter ou réexporter le logiciel
ou toute copie ou adaptation du logiciel en violation
des réglementations ou législations applicables.
10.2 Sauf pour les cas où les produits de la société sont
transférés dans le cadre d'un changement de
propriété, vous n'attribuerez cet accord, en tout ou
en partie, à aucun tiers ni aucun intérêt y afférent
sans le consentement écrit préalable de la société.
Tout changement de contrôle ou toute
réorganisation suite à une fusion ou une vente de
biens ou de stock sera considérée comme étant
une attribution conformément au présent accord.
10.3 Vous acceptez que toute violation du présent
accord entraînera des dommages irréparables pour
la société qui ne pourront être compensés par de
l'argent. La société aura le droit de demander un
recours équitable en plus de tous les recours dont
elle dispose dans le cadre du présent accord ou de
la loi, sans obligation, autre sécurité ou preuve des
dommages.
10.4 Si une quelconque disposition du présent accord
devait être déclarée ou identifiée comme étant nulle
ou non applicable par un tribunal ou une juridiction
compétente, elle sera considérée comme distincte
et indépendante des autres dispositions du présent
accord. La validité des autres dispositions et de
l'accord dans son ensemble ne sera pas affectée.
10.5 Le présent accord, accompagné de l'ensemble des
pièces ou autres annexes auxquelles il est fait
référence, constitue l'ensemble de l'accord entre
les parties sur le sujet et a préséance sur toutes les
propositions, orales et écrites, entre les parties sur
le sujet.
10.6 Si la société n'insiste pas pour que vous exerciez
vos obligations dans le cadre du présent accord, si
la société n'applique pas des droits dont elle
dispose à votre égard ou si la société le fait avec du
retard, cela ne signifie pas que la société renonce à
de tels droits et que vous n'avez pas à respecter
ces obligations. Si la société renonce à une
réclamation à votre encontre, elle le fera
uniquement par écrit, et cela ne signifiera pas
qu'elle renonce automatiquement à toutes les
réclamations à votre encontre à l'avenir.
10.7 Le présent accord est régi par la législation
japonaise, et les tribunaux japonais ont l'exclusivité
de la compétence sur cet accord, à l'exception de
ce qui concerne son application. Dans ce cas, la
compétence des tribunaux japonais n'est pas
exclusive.
10.8 La société peut mettre le présent accord à jour
dans les cas suivants : A) quand les changements
sont faits au bénéfice de l'utilisateur ou B) quand
les mises à jour apportées à l'accord sont
adéquates, raisonnables et non contraires aux
objectifs de l'accord. Nonobstant ce qui précède,
en principe, le contenu des amendements ou des
modifications sera publié sur le site Web de la
société ou par le biais de n'importe quelle autre
méthode appropriée avant la date d'entrée en
vigueur des amendements ou des modifications et
entrera en vigueur à partir de la date spécifiée
séparément dans la notification.
11 Logiciel tiers
Il est possible que le logiciel contienne un logiciel
tiers et/ou des programmes logiciels open source
(collectivement, « logiciel tiers »). Pour plus de
détails sur le logiciel tiers, veuillez vous reporter
aux conditions définies séparément.