14 Garantie limitée d’Epson America, Inc.
Déclarons sous notre seule et unique responsabilité que le produit identifié dans la présente est
conforme à la norme 47CFR, parties 2 et 15, des règles FCC régissant les dispositifs numériques de
classe B. Chaque produit commercialisé est identique à l’appareil représentatif testé et jugé conforme
aux normes. Les dossiers indiquent que l’équipement produit se situe dans les limites acceptables, du
fait de la production en quantité et des essais statistiques réalisés, conformément au règlement
47CFR, alinéa 2.909. Le fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes : (1) cet appareil
ne doit pas provoquer d’interférences néfastes, et 2) cet appareil doit tolérer les interférences reçues,
y compris celles qui risquent de provoquer un fonctionnement indésirable.
Nom commercial : Epson
Type de produit : Imprimante multifonction
Modèle : C462U, C462T
Garantie limitée d’Epson America, Inc.
Éléments couverts par la garantie : Epson America, Inc. (« Epson ») garantit à l’acheteur d’origine au
détail que l’imprimante Epson couverte par la présente garantie limitée, si elle est achetée et utilisée
au Canada, aux États-Unis et à Puerto Rico, sera exempte de défaut de fabrication et de vice matériel
durant une période d’un (1) an à compter de la date d’achat. Pour toute intervention au titre de la
garantie, vous devez fournir la preuve de la date d’achat d’origine.
Ce que fera Epson pour remédier aux problèmes : Si, durant la période de garantie, l’imprimante Epson
s’avère défectueuse, veuillez communiquer avec Epson Connection
MS
au 905 709-3839 (Canada) ou
562 276-4382 (É.-U.) pour obtenir des instructions concernant les réparations sous garantie et une
autorisation de retour de la marchandise. Un technicien Epson réalisera un diagnostic téléphonique
pour déterminer si le produit a besoin d’être réparé. Si l’imprimante a besoin d’être réparée, Epson
peut, selon son choix, la remplacer ou la réparer, sans frais de pièces ni de main-d’œuvre. Si Epson
autorise le remplacement du produit défectueux, on vous enverra un produit de remplacement, en
port payé si vous avez une adresse au Canada, aux États-Unis ou à Puerto Rico. Les livraisons vers
d’autres destinations s’effectueront en port payable à l’arrivée. Il vous incombe d’emballer
correctement le produit défectueux et de le retourner à Epson dans un délai de cinq (5) jours
ouvrables après avoir reçu l’unité de remplacement. Epson vous demandera un numéro de carte de
crédit ou de débit pour couvrir le coût du produit de remplacement au cas où vous ne retourneriez
pas le produit défectueux. Pour une réparation du produit, Epson vous demandera de lui envoyer ce
dernier directement ou à son centre de service autorisé qui réparera le produit et vous le renverra.
Vous avez la responsabilité d’emballer le produit et devez défrayer les coûts d’expédition vers et
depuis le centre de service autorisé Epson. Lorsqu’une intervention au titre de la garantie nécessite
l’échange du produit ou d’une pièce, l’élément remplacé devient propriété d’Epson. Le produit ou la
pièce de remplacement pourra être neuf ou remis à neuf selon les normes de qualité d’Epson et, au
choix d’Epson, pourra être un autre modèle de même type et qualité. Les produits et pièces remplacés
sont couverts pour la période de garantie restante du produit d’origine couvert par la présente
garantie limitée.
Éléments non couverts par la garantie : Cette garantie ne s’applique qu’au Canada, aux États-Unis et à
Puerto Rico dans le contexte d’une utilisation normale. L’utilisation excessive et continue de ce
produit n’est pas considérée comme une utilisation normale; tout dommage, entretien ou besoin de
réparations découlant d’une telle utilisation n’est pas couvert par la présente garantie. Cette garantie
n’est pas transférable. Cette garantie ne couvre pas la décoloration, le jaunissement des tirages ni le
remboursement des matériaux ou services nécessaires pour les travaux de réimpression. Elle ne
s’applique pas aux dommages subis par le produit Epson du fait de l’utilisation de pièces ou
fournitures qui ne sont pas fabriquées, distribuées ni homologuées par Epson. Cette garantie ne
couvre pas les cartouches d’encre, les unités de distribution d’encre, ni les ensembles de cartouches.