Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont
trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les
accessoires, les pièces ou les logiciels s’y rattachant (le «système
téléphonique»), sont des propriétés exclusives de Samsung et protégés
conformément aux lois fédérales, provinciales et d’état, et aux dispositions
de traités internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle
comprennent, de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d’auteur, les
logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s’y rattachent,
ainsi que toute autre oeuvre de l’esprit. En aucun cas vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d’oeuvres
dérivées, désosser, décompiler, désassembler ou essayer de quelque
manière que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même
de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à
l’égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront
la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Samsung Telecommunications America (STA), Inc.
Siège social: Centre de service à la clientèle:
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2003 Samsung Telecommunications America, Inc. est une marque déposée
de Samsung Electronics America, Inc. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des
brevets suivants: brevet N° 4, 901, 307; 5, 056, 109; 5, 099, 204; 5, 101,
501; 5, 103, 459; 5, 107, 225; 5, 109, 390.
Imprimé en Corée du Sud
GH68-04311A
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est une marque déposée de Openwave, Inc.
RSA
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est une marque déposée de RSA Security, Inc.