Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou
la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG,
incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s’y rattachant
(le «système téléphonique»), sont des propriétés exclusives de Samsung et protégés
conformément aux lois fédérales, provinciales et d’état, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d’auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s’y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l’esprit. En aucun cas vous
ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d’œuvres dérivées,
désosser, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer
un code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l’égard des éléments de propriété intellectuelle ne
vous sont cédés par la présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Samsung Telecommunications America (STA), Inc.
Siège social: Centre de service à la clientèle :
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© 2002 Samsung Telecommunications America, Inc. est une marque de déposée de
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Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des brevets
suivants: brevets américains n° 4,901,307; 5,056,109; 5,099,204; 5,101,501;
5,103,459; 5,107,225; 5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
GH68-03567A/Rev.1.0
RSA
md
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
n400bmc.book Page 2 Friday, May 16, 2003 2:45 PM