Garantie limitée de Epson America, Inc.
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Éléments non couverts par la garantie : Cette garantie ne s’applique qu’aux États-Unis et au Canada et
dans le contexte d’une utilisation normale. Cette garantie n’est pas transférable. Elle ne s’applique pas
aux dommages subis par le produit Epson du fait de l’utilisation de pièces et fournitures qui ne sont
pas fabriquées, distribuées ni homologuées par Epson. Sont notamment exclus de la garantie : les
composants ou périphériques fabriqués par des tiers et ajoutés au produit Epson après son expédition
par Epson, comme par exemple des cartes ou composants ajoutés par le revendeur ou l’utilisateur.
Epson ne sera pas tenue d’effectuer d’intervention au titre de la garantie lorsque l’étiquette ou le logo
Epson, le numéro de série ou la plaque signalétique ont été enlevés du produit; si le produit n’est pas
correctement entretenu ou ne fonctionne pas correctement du fait d’une utilisation inadéquate ou
abusive, d’une installation incorrecte, d’une négligence, d’avaries lors du transport, de dommages
causés par des désastres tels un incendie, une inondation ou la foudre, d’une surtension électrique, de
problèmes logiciels, d’une interaction avec des produits d’une autre marque qu’Epson ou d’une
intervention effectuée par un tiers autre qu’un réparateur Epson agréé. Si une anomalie déclarée ne
peut être identifiée ou reproduite, les frais engagés seront à votre charge.
CE QUI PRÉCÈDE CONSTITUE LA SEULE GARANTIE ET EXCLUT TOUTE AUTRE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE NON-VIOLATION OU
D’APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE. CERTAINES LOIS N’AUTORISENT PAS
L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT, TOUTES
LES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES SONT LIMITÉES À LA PÉRIODE DE
GARANTIE DÉFINIE CI-DESSUS. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES, TOUTE
DÉCLARATION OU GARANTIE FAITE PAR UNE AUTRE PERSONNE OU SOCIÉTÉ
EST NULLE. EN CAS D’ÉCHEC DES RECOURS CI-DESSUS, LA SEULE
RESPONSABILITÉ D’EPSON SERA LIMITÉE À UN REMBOURSEMENT DU PRIX PAYÉ
POUR LE PRODUIT EPSON COUVERT PAR LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE.
SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CETTE GARANTIE ÉCRITE, NI EPSON
AMERICA, INC. NI SES FILIALES NE POURRONT ÊTRE TENUES RESPONSABLES EN
CAS DE PERTE, GÊNE OU DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES DIRECTS,
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS DÉCOULANT DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU PRODUIT EPSON, QUE CE SOIT À LA SUITE
DU NON-RESPECT DE LA GARANTIE OU D’UNE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.
Au Canada, les garanties englobent les garanties et les conditions.
Certains territoires n’autorisant pas les limitations qui s’appliquent à la durée d’une garantie
implicite et d’autres n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation des dommages, il est possible que
les limitations et exclusions ci-dessus ne s’appliquent pas à vous. La présente garantie vous donne
des droits juridiques spéciaux auxquels peuvent s’ajouter d'autres droits pouvant varier d’un
territoire à l’autre.
Chronos_EFS_Notices.fm Page 9 Tuesday, June 10, 2008 3:45 PM