HME NEXEO|HDX Crew Communication Platform Regulatory and Compliance Guide

Marque: HME

Modèle: NEXEO|HDX Crew Communication Platform

Taper: Regulatory and Compliance Guide

NEXEO | HDX™

Plateforme de communication d’équipe

Guide de Réglementation,

Conformité et Sécurité

HM ELECTRONICS, INC.

2848 Whiptail Loop, Carlsbad, CA 92010 É.-U.

Téléphone: 1800848-4468 Télécopie: 858552-0172

Site Web: www.hme.com Courriel: suppor[email protected]

Nº HME PUB-00069-F

Rév.B 25/01/23

SÉCURITÉ GÉNÉRALE

AVERTISSEMENT : Comme pour tout appareil audio, par exemple des écouteurs ou un casque,

qui transmet un son amplié à l’oreille, un usage incorrect d’un tel appareil, ou son usage à un

volume excessif, pourrait causer des troubles auditifs ou une perte de l’audition. Les instructions

de sécurité qui suivent doivent être suivies lors de l’utilisation du casque émetteur-récepteur tout-

en-un. Ne pas suivre ces instructions de sécurité pourrait entraîner des atteintes physiques.

Prévention des atteintes auditives : Une perte d’audition permanente peut se produire si le casque

émetteur-récepteur tout-en-un est utilisé à des niveaux sonores excessifs. Allumer le casque tout-en-un

et vérier le volume avant l’utilisation. Le volume audio peut être ajusté en utilisant les boutons èches

vers le haut / vers le bas du casque tout-en-un.

Un usage prolongé à des volumes audio excessifs peut paraître normal à force d’habitude, mais peut

entraîner des atteintes auditives. Si vous ressentez des bourdonnements d’oreilles ou avez du mal à

entendre les conversations, cessez d’utiliser l’appareil et faites examiner votre audition. Plus le volume

est élevé, plus votre audition peut être aectée rapidement.

Les précautions suivantes doivent être prises pour protéger votre audition :

• Limiter le temps durant lequel le casque tout-en-un est utilisé à un volume élevé.

• Éviter de monter le volume an de couvrir les bruits ambiants.

• Baisser le volume si vous n’arrivez pas à entendre les gens parlant autour de vous.

Élimination de la Batterie

HME respecte l’environnement. Veuillez prendre connaissance des lois et règlementations de votre municipalité

concernant l’élimination correcte des batteries usagées ou jetées.

Avis de sécurité

AVERTISSEMENT : Lors de l’installation, portez des dispositifs de protection pour les yeux,

les oreilles et le corps lorsque vous eectuez du forage, du perçage ou que vous travaillez

avec des outils. Suivez les renseignements de sécurité du fabricant et les instructions

d’opération des outils et des matériaux. Soyez conscient de votre environnement. Le non-

respect de ces précautions peut causer des blessures ou des dommages matériels.

Hygiène, santé et sécurité

Certaines installations nécessitent des travaux dans un restaurant ou dans un établissement où de la nourriture

est préparée et où des clients mangent. Veuillez consulter le gérant du restaurant ou de l’établissement, les

procédures d’exploitation normalisées et tout autre protocole de sécurité relatif aux restaurants avant de

commencer à travailler dans le restaurant ou l’établissement. Suivez les instructions et les directives fournies.

iviv

Le présent document contient toutes les certications de règlementation

et de conformité pour le système sans l NEXEO | HDX™ et ses

composants. Les composants du système sont les suivants :

Chargeur de batterie AC70 (modèle règlementaire AC70)

Batterie BAT70 (modèle règlementaire BAT70)

Station de base BS7000 (Modèle règlementaire 7001)

Casque TEU HS7000 (Modèle règlementaire 7002)

Boîtier d’interface IB7000 (Modèle règlementaire 7007)

Émetteur récepteur distant RT7000 (Modèle règlementaire 7000)

Haut-parleur intelligent SS7000 (Modèle règlementaire 7006)

Interconnecteur téléphonique TI7000 (Modèle règlementaire 7008)

Remarque : Les composants NEXEO® ayant les mêmes informations

de règlementation et de conformité ont été groupés par souci de

brièveté.

Table of Contents

RT7000 et HS7000 .................................................................................1

Avis FCC ................................................................................................................1

Avertissement relatif à l’exposition FCC/IC/CE RF ................................................2

Déclaration de conformité Industrie Canada .........................................................2

Avis concernant la Corée .......................................................................................3

Déclaration de conformité pour l’Australie ............................................................. 3

Déclaration de conformité pour la Nouvelle-Zélande.............................................3

Royaume-Uni (marquage UKCA) ..........................................................................3

Union européenne (marquage CE)........................................................................4

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ...............................5

Instructions pour l’élimination des DEEE par les utilisateurs dans l’Union

européenne............................................................................................................5

BS7000 et AC70 .....................................................................................6

Avis FCC ................................................................................................................6

Avertissement relatif à l’exposition FCC/IC/CE RF ................................................7

Déclaration de conformité Industrie Canada .........................................................7

Avis concernant la Corée .......................................................................................8

Royaume-Uni (marquage UKCA) ..........................................................................8

Union européenne (marquage CE)........................................................................8

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ...............................9

Instructions pour l’élimination des DEEE par les utilisateurs dans l’Union

européenne............................................................................................................9

BAT70 ......................................................................................................10

Directives générales de sécurité pour le modèle de batterie BAT70 ................... 10

TI7000 ......................................................................................................14

Avis FCC ..............................................................................................................14

Déclaration de conformité Industrie Canada .......................................................15

Section 68 de la FCC et Section 1 du SC-03 ......................................................15

SS7000 ....................................................................................................17

Avis FCC ..............................................................................................................17

Déclaration de conformité Industrie Canada .......................................................17

Avis concernant la Corée .....................................................................................18

Union européenne (marquage CE)......................................................................18

Royaume-Uni (marquage UKCA) ........................................................................18

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) .............................19

Instructions pour l’élimination des DEEE par les utilisateurs dans l’Union

européenne..........................................................................................................19

IB7000 .....................................................................................................20

Avis FCC ..............................................................................................................20

Déclaration de conformité Industrie Canada .......................................................21

Avis concernant la Corée .....................................................................................21

Union européenne (marquage CE)......................................................................22

Royaume-Uni (marquage UKCA) ........................................................................22

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) .............................23

Instructions pour l’élimination des DEEE par les utilisateurs dans l’Union

européenne..........................................................................................................23

RT7000 et HS7000

Nom du demandeur : HM Electronics, Inc.

Adresse du demandeur : 2848 Whiptail Loop, Carlsbad, CA 92010 É.-U.

Nom du fabricant : HM Electronics, Inc.

Adresse du fabricant : 2848 Whiptail Loop, Carlsbad, CA 92010 É.-U.

Pays d’origine : É.-U.

Marque : HME

Avertissement : Tous les produits sont conformes aux exigences réglementaires détaillées

dans ce document lorsque l’utilisateur suit toutes les instructions d’installation et les conditions

de fonctionnement conformément aux spécications HME.

Avertissement : L’utilisation d’accessoires et de périphériques autres que ceux recommandés par

HME peut annuler la conformité du produit, ainsi que le droit de l’utilisateur à utiliser l’équipement.

Avertissement : Tous les produits sont conçus pour être utilisés avec la ou les antennes standard,

intégrales ou dédiées (externes) expédiées avec l’équipement. Tout changement ou modication

du produit invalidera toutes les certications et approbations règlementaires applicables.

Avertissement : L’utilisation de logiciels ou de micrologiciels non pris en charge ou non fournis par les

produits HME peut mettre l’équipement hors de conformité avec les exigences règlementaires.

Avis FCC

Cet appareil est conforme à la Section 15 des règlements FCC. Son utilisation est soumise aux deux

conditions suivantes : (1) L’appareil ne peut causer d’interférences nuisibles, et (2) cet appareil doit accepter

toute interférence reçue, incluant l’interférence qui peut entraîner un fonctionnement non souhaité.

REMARQUE : Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites pour appareils numériques

de classe A, selon la section 15 des règlements de la FCC. Ces limites sont conçues pour fournir

une protection adéquate contre les interférences dangereuses lorsque l’équipement fonctionne

dans un environnement commercial. Cet équipement produit, utilise et peut émettre de l’énergie

radio électrique et, s’il n’est pas installé et utilisé conformément aux directives du présent manuel

d’utilisation, peut provoquer des interférences dangereuses dans les communications radio.

L’utilisation de cet appareil dans une installation résidentielle est susceptible de provoquer des

interférences nuisibles, auquel cas l’utilisateur doit corriger l’interférence à ses frais.

Les changements ou les modications qui ne sont pas expressément approuvés par le fabricant

sont susceptibles d’entraîner la révocation de l’autorisation d’utilisation de l’appareil.

Restriction d’utilisation dans la bande de 5 GHz : L’appareil pour la bande de 5150 à 5250 Mhz

est réservé à l’utilisation en intérieur an de réduire le potentiel d’interférences néfastes avec les

systèmes mobiles par satellite utilisant le même canal.

Avertissement relatif à l’exposition FCC/IC/CE RF

Ce produit est conforme aux limites FCC/IC/EC d’exposition au rayonnement établies pour un

environnement non contrôlé.

Les produits HME sont conformes aux limites IC d’exposition aux rayonnements dénies pour

un environnement non contrôlé.

Ce produit ne doit pas être co-localisé ou utilisé en association avec une autre antenne ou un autre

transmetteur.

Cet appareil et son antenne ne doivent pas être co-localisés ou fonctionner en association avec une

autre antenne ou transmetteur.

Pour le RT7000 uniquement

Pour être conforme aux exigences FCC/IC/EC RF, cette unité doit être installée et utilisée à une

distance minimum de 20 cm (8 pouces) de toute personne.

Les produits HME doivent être installés et utilisés avec une distance minimum de 20 cm entre le

radiateur et votre corps.

Déclaration de conformité Industrie Canada

Avis de conformité à la réglementation d’Industrie Canada

Cet appareil est conforme aux CNR d’Industrie Canada applicables aux appareils radio exempts

de licence. L’exploitation est soumise aux deux conditions suivantes :

(1) cet appareil ne doit pas provoquer d’interférence, et

(2) cet appareil doit accepter toute interférence radioélectrique subie, même si l’interférence est

susceptible d’en compromettre le fonctionnement.

Cet émetteur exempt de licence est équipé d’une antenne intégrée. Cet émetteur exempt de licence

n’est pas autorisé à fonctionner avec une autre antenne.

Cet appareil et son antenne ne doivent pas être co-localisés ou fonctionner en association avec une

autre antenne ou transmetteur.

Cet appareil numérique de la classe [A] est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

This Class [A] digital device complies with Canadian ICES-003.

Restrictions d’utilisation dans la bande de 5 GHz : L’appareil pour la bande de 5150 à 5250 MHz

est conçu pour usage à l’intérieur uniquement an de réduire le potentiel d’interférence avec les

systèmes mobiles par satellite qui utilisent le même canal.

User Restriction in the 5Ghz band: The device for the band 5150-5250MHz is only for indoor usage to

reduce potential for harmful interference to co-channel mobile satellite systems.

Jusqu’à nouvel ordre, les appareils concernés par la présente section ne doivent pas transmettre

dans la bande de 5600 à 5650 MHz, an que les radars météorologiques d’Environnement Canada

fonctionnant dans cette bande soient protégés.

Until further notice, devices subject to this Section shall not be capable of transmitting in the band

5600-5650MHz, so that environmental weather radars operating in this band are protected.

Avis concernant la Corée

󺌅󽶅󺌬󺌬󻫁󻀰󻮥󽶅󻄥󻚝󼚱󻟜󺌬󻲌󻲨

󻱰󽶅󺌬󺌬󺞐󽶅󻫁󻀰󻮥󺌅󻰸󺵘󽶅󻴀󻲌󼠈󻳽󼩥󺌬󺌬󺵘

󻘘󽶅󼠌󺻠󻲌󽶅󺬌󺞐󽶅󻖨󻮥󻲌󺞐󽶅󻱰󽶅󻴌󻱀󽶅󻷸󻱔󼩔󻟘󺌬

󻄐󺱸󺽬󺃼󻴑󻭴󻱔󽶅󻺼󻫩󻫌󻘘󽶅󻖨󻮥󼩔󺞐󽶅󺅿󻱀󽶅󺾥

󻳽󻰸󺵘󽶅󼩥󺟄󺟠

Avertissement KCC 2,4 GHz et 5725-5850 MHz : Les services de sécurité vitaux ne peuvent être

dispensés parce que l’équipement radio peut subir des interférences radio.

󼩰󺟵󽶅󻀰󻘜󻘠󻍀󺞐󽶅󻴀󼠈󼬸󻟜󽶅󺃼󺞡󻘭󻱰󽶅󻲄󻰸󻂼󺵘󽶅󻱴󺾁󻩄󻴀󺇸󽶅󺇼󺴤󺤘󽶅󻘘󻍀󻞠󺞐󽶅󼩜󽶅󻜔󽶅󻫂󻱈

Déclaration de conformité pour l’Australie

Restriction d’utilisation dans la bande de 5 GHz : Cet appareil est limité à l’utilisation en intérieur

lorsqu’il fonctionne dans la bande de 5150 à 5350 MHz.

Jusqu’à nouvel ordre, les appareils concernés par la présente section ne doivent pas transmettre

dans la bande de 5600 à 5650 MHz, an que les radars météorologiques d’Environnement Canada

fonctionnant dans cette bande soient protégés.

Déclaration de conformité pour la Nouvelle-Zélande

Restriction d’utilisation dans la bande de 5 GHz : Cet appareil est limité à l’utilisation en intérieur

lorsqu’il fonctionne dans la bande de 5150 à 5250 MHz.

Royaume-Uni (marquage UKCA)

Le marquage UKCA (UK Conformity Assessed) est un nouveau marquage de produit britannique

qui sera utilisé pour les produits mis sur le marché en Grande-Bretagne (Angleterre, Pays de Galles

et Écosse). Le marquage UKCA seul ne peut être utilisé pour les marchandises mises sur le marché

d’Irlande du Nord, qui nécessitent le marquage CE ou le marquage UK(NI).

Équipement de classe A (équipement de radiodiffusion

et de communication commerciale)

La conformité de cet appareil a été testée pour nous dans

un environnement de travail. Dans un environnement

domestique, des interférences radio peuvent survenir.

Attention : Il s’agit d’un produit de classe A. Dans un environnement domestique, ce produit peut provoquer

des interférences radio, auquel cas l’utilisateur peut être tenu de prendre des mesures adéquates.

Restriction d’utilisation dans la bande de 5 GHz : Cet appareil est limité à l’utilisation en intérieur

lorsqu’il fonctionne dans la bande de 5150 à 5350 MHz.

Avertissement : Bien que le Royaume-Uni autorise l’utilisation de la bande de 5600 à 5650 Mhz,

les canaux DFS 120, 124 et 128 doivent accomplir un balayage radar de 10 minutes (également

dit CAC – Channel Availability Check) avant de devenir opérationnels.

Union européenne (marquage CE)

Le marquage CE indique la conformité aux directives et normes suivantes, lorsqu’elles sont

applicables au produit en question.

Directives :

- Directive 2014/53/EU sur les équipements radio

- Directive 2014/30/EU sur la compatibilité électromagnétique

- Directives RoHS 2011/65/EU et 2015/863/EU

Normes :

- EN55022/EN55032

- EN55024/EN55035.

- EN300328

- EN301893

- EN301489

- EN50581

Attention : Il s’agit d’un produit de classe A. Dans un environnement domestique, ce produit peut provoquer

des interférences radio, auquel cas l’utilisateur peut être tenu de prendre des mesures adéquates.

Restriction d’utilisation dans la bande de 5 GHz : Cet appareil est limité à l’utilisation en intérieur

lorsqu’il fonctionne dans la bande de 5150 à 5350 MHz.

Avertissement : Bien que l’Europe autorise l’utilisation de la bande de 5600 à 5650 Mhz, les

canaux DFS 120, 124 et 128 doivent accomplir un balayage radar de 10 minutes (également

dit CAC – Channel Availability Check) avant de devenir opérationnels.

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

La directive DEEE de l’Union européenne (UE) (2012/19/EU) impose aux producteurs (fabricants,

distributeurs et/ou détaillants) l’obligation de reprendre les produits électroniques à la n de leur

vie utile. La directive DEEE concerne la plupart des produits HME vendus dans l’UE depuis le

13 août 2005. Les fabricants, les distributeurs et les détaillants sont dans l’obligation de nancer

les coûts des points de collecte municipaux, de réutilisation et de recyclage des pourcentages

déterminés selon les exigences DEEE.

Instructions pour l’élimination des DEEE par les utilisateurs dans

l’Union européenne

Le symbole ci-dessous gurant sur le produit ou sur son emballage indique que ce produit a été mis

sur le marché après le 13 août 2005 et ne doit pas être jeté avec les autres déchets. En revanche,

il appartient à l’utilisateur de jeter l’équipement en question en le remettant à un point de collecte

ociel des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE). L’élimination et le recyclage

séparés des déchets d’équipement lors de leur destruction aideront à conserver les ressources

naturelles et veilleront à ce qu’ils soient recyclés de manière à protéger la santé humaine et

l’environnement. Pour obtenir plus de renseignements sur les points de collecte pour le recyclage

de vos déchets d’équipement, veuillez communiquer avec votre autorité locale, votre service local

de traitement des ordures ménagères ou bien le détaillant chez qui vous avez acheté le produit.

BS7000 et AC70

Nom du demandeur : HM Electronics, Inc.

Adresse du demandeur : 2848 Whiptail Loop, Carlsbad, CA 92010 É.-U.

Nom du fabricant : HM Electronics, Inc.

Adresse du fabricant : 2848 Whiptail Loop, Carlsbad, CA 92010 É.-U.

Pays d’origine : É.-U.

Marque : HME

Avertissement : Tous les produits sont conformes aux exigences réglementaires détaillées dans

ce document lorsque l’utilisateur suit toutes les instructions d’installation et les conditions de

fonctionnement conformément aux spécications HME.

Avertissement : L’utilisation d’accessoires et de périphériques autres que ceux recommandés par

HME peut annuler la conformité du produit, ainsi que le droit de l’utilisateur à utiliser l’équipement.

Avertissement : Tous les produits sont conçus pour être utilisés avec la ou les antennes standard,

intégrales ou dédiées (externes) expédiées avec l’équipement. Tout changement ou modication

du produit invalidera toutes les certications et approbations règlementaires applicables.

Avertissement : L’utilisation de logiciels ou de micrologiciels non pris en charge ou non fournis par les

produits HME peut mettre l’équipement hors de conformité avec les exigences règlementaires.

Attention : L’adaptateur d’alimentation est le dispositif de déconnexion de l’équipement. La prise

de courant doit se situer à proximité de l’équipement et être facilement accessible.

Avis FCC

Cet appareil est conforme à la Section 15 des règlements FCC. Son utilisation est soumise aux deux

conditions suivantes : (1) L’appareil ne peut causer d’interférences nuisibles, et (2) cet appareil doit accepter

toute interférence reçue, incluant l’interférence qui peut entraîner un fonctionnement non souhaité.

REMARQUE : Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites pour appareils numériques

de classe A, selon la section 15 des règlements de la FCC. Ces limites sont conçues pour fournir

une protection adéquate contre les interférences dangereuses lorsque l’équipement fonctionne

dans un environnement commercial. Cet équipement produit, utilise et peut émettre de l’énergie

radioélectrique et, s’il n’est pas installé et utilisé conformément aux directives du présent manuel

d’utilisation, peut provoquer des interférences dangereuses dans les communications radio.

L’utilisation de cet appareil dans une installation résidentielle est susceptible de provoquer des

interférences nuisibles, auquel cas l’utilisateur doit corriger l’interférence à ses frais.

Les changements ou les modications qui ne sont pas expressément approuvés par le fabricant sont

susceptibles d’entraîner la révocation de l’autorisation d’utilisation de l’appareil.

Avertissement relatif à l’exposition FCC/IC/CE RF

Ce produit est conforme aux limites FCC/IC/EC d’exposition au rayonnement établies pour

un environnement non contrôlé.

Les produits HME sont conformes aux limites IC d’exposition aux rayonnements dénies pour

un environnement non contrôlé.

Ce produit ne doit pas être co-localisé ou utilisé en association avec une autre antenne ou

un autre transmetteur.

Cet appareil et son antenne ne doivent pas être co-localisés ou fonctionner en association avec

une autre antenne ou transmetteur.

Pour être conforme aux exigences FCC/IC/EC RF, cette unité doit être installée et utilisée à une

distance minimum de 20 cm (8 pouces) de toute personne.

- Les produits HME doivent être installés et utilisés avec une distance minimum de 20 cm entre

le radiateur et votre corps.

Déclaration de conformité Industrie Canada

Avis de conformité à la réglementation d’Industrie Canada

Cet appareil est conforme aux CNR d’Industrie Canada applicables aux appareils radio exempts

de licence. L’exploitation est soumise aux deux conditions suivantes :

(1) cet appareil ne doit pas provoquer d’interférence, et

(2) cet appareil doit accepter toute interférence radioélectrique subie, même si l’interférence est

susceptible d’en compromettre le fonctionnement.

Cet émetteur exempt de licence est équipé d’une antenne intégrée. Cet émetteur exempt de licence

n’est pas autorisé à fonctionner avec une autre antenne.

Cet appareil et son antenne ne doivent pas être co-localisés ou fonctionner en association avec une

autre antenne ou transmetteur.

Cet appareil numérique de la classe [A] est conforme à la norme NMB-003 du Canada.

This Class[A] digital device complies with Canadian ICES-003.

Avis concernant la Corée

󺌅󽶅󺌬󺌬󻫁󻀰󻮥󽶅󻄥󻚝󼚱󻟜󺌬󻲌󻲨

󻱰󽶅󺌬󺌬󺞐󽶅󻫁󻀰󻮥󺌅󻰸󺵘󽶅󻴀󻲌󼠈󻳽󼩥󺌬󺌬󺵘

󻘘󽶅󼠌󺻠󻲌󽶅󺬌󺞐󽶅󻖨󻮥󻲌󺞐󽶅󻱰󽶅󻴌󻱀󽶅󻷸󻱔󼩔󻟘󺌬

󻄐󺱸󺽬󺃼󻴑󻭴󻱔󽶅󻺼󻫩󻫌󻘘󽶅󻖨󻮥󼩔󺞐󽶅󺅿󻱀󽶅󺾥

󻳽󻰸󺵘󽶅󼩥󺟄󺟠.

Équipement de classe A (équipement de radiodiusion et de communication commerciale)

La conformité de cet appareil a été testée pour nous dans un environnement de travail. Dans un

environnement domestique, des interférences radio peuvent survenir.

Royaume-Uni (marquage UKCA)

Le marquage UKCA (UK Conformity Assessed) est un nouveau marquage de produit britannique qui

sera utilisé pour les produits mis sur le marché en Grande-Bretagne (Angleterre, Pays de Galles et

Écosse). Le marquage UKCA seul ne peut être utilisé pour les marchandises mises sur le marché

d’Irlande du Nord, qui nécessitent le marquage CE ou le marquage UK(NI).

Attention : Il s’agit d’un produit de classe A. Dans un environnement domestique, ce produit peut

provoquer des interférences radio, auquel cas l’utilisateur peut être tenu de prendre des mesures

adéquates.

Union européenne (marquage CE)

Le marquage CE indique la conformité aux directives et normes suivantes, lorsqu’elles sont applicables

au produit en question.

Directives :

- Directive 2014/53/EU sur les équipements radio

- Directive 2014/30/EU sur la compatibilité électromagnétique

- Directive 2014/35/EU sur les équipements à basse tension

- Directives RoHS 2011/65/EU et 2015/863/EU

Normes :

- EN55022/EN55032

Équipement de classe A (équipement de radiodiffusion

et de communication commerciale)

La conformité de cet appareil a été testée pour nous dans

un environnement de travail. Dans un environnement

domestique, des interférences radio peuvent survenir.

- EN55024/EN55035.

- IEC/EN62368-1

- EN300328

- EN301489

- EN50581

Attention : Il s’agit d’un produit de classe A. Dans un environnement domestique, ce produit peut

provoquer des interférences radio, auquel cas l’utilisateur peut être tenu de prendre des mesures

adéquates.

Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)

La directive DEEE de l’Union européenne (UE) (2012/19/EU) impose aux producteurs (fabricants,

distributeurs et/ou détaillants) l’obligation de reprendre les produits électroniques à la n de leur vie utile.

La directive DEEE concerne la plupart des produits HME vendus dans l’UE depuis le 13 août 2005. Les

fabricants, les distributeurs et les détaillants sont dans l’obligation de nancer les coûts des points de collecte

municipaux, de réutilisation et de recyclage des pourcentages déterminés selon les exigences DEEE.