3Table des matières
La saisie de texte T9™ est une marque ou
une marque déposée de Tegic Communications.
La saisie de texte T9™ est utilisée sous licence
sous un ou plusieurs des brevets suivants :
brevets aux Etats-Unis n°5,818,437, 5,953,541,
5,187,480, 5,945,928 et 6,011,554 ; brevet
au Canada n°1,331,057 ; brevet au Royaume-
Uni n°2238414B ; brevet standard à Hong
Kong n°HK0940329 ; brevet en République
de Singapour n°51383 ; brevets européens n° 0
842 463(96927260.8) DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES,
SE, GB et autre brevets en instance dans le monde.
Smart-Fit Rendering est une marque ou une marque
déposée d’ACCESS CO., LTD. au Japon et dans
d’autres pays.
Java et l’ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d’autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final de Sun™ Java™
J2ME™.
1 Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre à
l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-
licence, que ce soit en tout ou en partie.
2 Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l’U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d’importation et d’exportation d’autres pays. Le
client s’engage à se conformer de manière stricte
à toutes les réglementations et reconnaît qu’il est
de son devoir d’obtenir les licences adéquates
pour exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou
réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant
de Cuba, de l’Irak, de l’Iran, de la Corée du Nord,
de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste
pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays
soumis à l’embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers
quiconque figurant sur la liste Specially Designated
Nations du Département du Trésor américain ou
sur la liste Table of Denial Orders du Département
du commerce américain.
3 Droits limités : L’utilisation, la duplication ou la
divulgation par le gouvernement des Etats-Unis
sont soumises aux limitations énoncées dans les
Rights in Technical Data and Computer Software
Clauses des documents DFARS 252.227-7013(c)
(1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Les autres noms de produits et de sociétés
mentionnés sont des marques commerciales
de leurs propriétaires respectifs.
Tous les droits non expressément accordés sont
réservés.
Les figures sont de simples illustrations qui ne sont
pas nécessairement une représentation fidèle du
téléphone.
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