3Table des matières
Real est une marque ou une marque déposée de
RealNetworks, Inc. RealPlayer® for Mobile est
fourni sous licence RealNetworks, Inc. Copyright
1995-2007, RealNetworks, Inc. Tous droits réservés.
Adobe™ Photoshop™ Album Starter Edition est
une marque ou une marque déposée d’Adobe
Systems Incorporated.
Microsoft, Windows et PowerPoint sont des
marques ou des marques déposées de Microsoft
Corporation aux Etats-Unis et/ou dans d’autres pays.
La saisie de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications.
La saisie de texte T9™ est utilisée sous licence
sous un ou plusieurs des brevets suivants : brevets
aux Etats-Unis n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
5,945,928 et 6,011,554 ; brevet au Canada
n°1,331,057 ; brevet au Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard à Hong Kong n°HK0940329 ;
brevet en République de Singapour n°51383 ;
brevets européens n° 0 842 463 (96927260.8)
DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autres
brevets en instance dans le monde.
Java et l’ensemble des logos et marques Java
sont des marques ou des marques déposées
de Sun Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et
dans d’autres pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™
Java™ J2ME™.
1 Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre
à l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-
licence, que ce soit en tout ou en partie.
2 Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l’U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d’importation et d’exportation d’autres pays. Le client
s’engage à se conformer de manière stricte à toutes
les réglementations et reconnaît qu’il est de son
devoir d’obtenir les licences adéquates pour
exporter, réexporter ou importer le logiciel.
Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté ou
réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un habitant
de Cuba, de l’Irak, de l’Iran, de la Corée du Nord, de
la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste pouvant
être revue ultérieurement) ou vers un pays soumis
à l’embargo par les Etats-Unis; ni (ii) vers quiconque
figurant sur la liste Specially Designated Nations
du Département du Trésor américain ou sur la liste
Table of Denial Orders du Département du commerce
américain.
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