16
celle-ci change la carte SIM.
Clause de non-responsabilité
Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques offerts par
votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre la description du
manuel utilisateur et le comportement du téléphone.
TCT Mobile ne pourra être tenu légalement responsable desdites différences, quelles
qu’elles soient, ou de leur conséquences éventuelles dont la responsabilité ne pourra
être imputée qu’au seul opérateur. Ce téléphone peut contenir des données, y
compris des applications et des logiciels sous forme exécutable ou de code source,
soumises par des tiers en vue de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de
tierces parties »). Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone
sont fournies « telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y
compris sans garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un objectif ou
un usage particulier/une application tierce, d’interopérabilité avec d’autres données
ou applications de l’acheteur et de non-atteinte aux droits d’autrui. L’acheteur
reconnaît que TCT Mobile satisfait toutes les obligations de qualité lui incombant en
tant que fabricant de téléphones et d’appareils mobiles en matière de droits de
propriété intellectuelle. TCT Mobile ne saurait, à aucun moment, être tenu
responsable de l’incapacité ou de l’impossibilité des données de tierces parties à
fonctionner sur ce téléphone ou en interaction avec d’autres appareils de l’acheteur.
Dans la mesure permise par la loi, TCT Mobile décline toute responsabilité envers
toute réclamation, revendication, poursuite ou action en justice et, plus
spécifiquement, mais de façon non restrictive, toute action en responsabilité civile
délictuelle, s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité découlant de
l’utilisation, par quelque moyen que ce soit, ou de la tentative d’utilisation desdites
données de tierces parties. En outre, les présentes données de tierces parties, mises
à disposition gratuitement par TCT Mobile, pourront être sujettes ultérieurement à
des mises à jour ou des mises à niveau payantes. TCT Mobile décline toute
responsabilité à l’égard de tels coûts supplémentaires, dont la prise en charge
incombe au seul acheteur. La disponibilité des applications peut varier en fonction
des pays et des opérateurs. La liste des applications et logiciels potentiellement
fournis avec les téléphones ne doit en aucun cas être considérée comme un
engagement de la part de TCT Mobile. L’acheteur doit utiliser cette liste à titre
d’information uniquement. Par conséquent, TCT Mobile ne peut être tenu
responsable de l’absence de disponibilité d’une ou plusieurs applications souhaitée(s)