6 Sécurité, réglementation et information juridique fr
Avis de la FCC aux utilisateurs
Avis de la FCC
L’énoncé suivant s’applique à tous les produits qui portent le logo de la FCC ou un numéro d’identification de la FCC.
Ce matériel a fait l’objet de tests et il a été trouvé conforme aux limites établies pour un appareil numérique de classe B, comme il
est stipulé à la partie 15 des règlements de la FCC. Voir le règlement 47, alinéa 15.105(b) du CFR. Ces limites sont fixées afin
d’offrir une protection suffisante contre des interférences nuisibles dans une installation résidentielle. Ce matériel génère, utilise
et peut émettre de l’énergie de fréquence radio et, s’il n’est pas installé ni utilisé conformément aux instructions, peut provoquer
de l’interférence nuisible aux communications radio. Cependant, on ne peut garantir qu’il n’y aura aucune interférence dans une
installation particulière. Si cet appareil cause une interférence nuisible à la réception de la radio ou de la télévision, ce qui peut être
déterminé en éteignant et en allumant l’appareil, vous êtes encouragé à remédier à la situation en prenant une ou plusieurs des
mesures suivantes :
•
réorienter ou déplacer l’antenne réceptrice;
•
augmenter la distance entre l’appareil et le récepteur;
•
brancher l’appareil sur une prise d’un circuit différent de celui sur lequel est branché le récepteur;
•
consulter un revendeur ou un technicien radio/télévision chevronné pour obtenir de l’aide.
Cet appareil est conforme aux dispositions de la partie 15 des règlements de la FCC. Son utilisation est assujettie aux deux
conditions suivantes : 1) cet appareil ne doit pas causer d’interférence nuisible et 2) cet appareil doit accepter toute interférence
reçue, y compris l’interférence qui pourrait causer un fonctionnement non désiré. Voir le règlement 47, alinéa 15.19(a)(3) du CFR.
Motorola n’approuve aucune modification apportée à l’appareil par l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature. Tout changement ou
toute modification peuvent annuler le droit d’utilisation de l’appareil par l’utilisateur. Voir le règlement 47, article 15.21 du CFR.
Produits prenant en charge la connectivité Wi-Fi 802.11a (conformément à la documentation sur ces produits) : aux États-Unis,
n’utilisez pas l’appareil à l’extérieur lorsqu’il est connecté à un réseau Wi-Fi 802.11a. La FCC interdit une telle utilisation de
l’appareil à l’extérieur, car son fonctionnement dans la plage de fréquences de 5,15 à 5,25 GHz peut brouiller le service mobile par
satellite (MMS). Dans cette plage de fréquences, les points d’accès publics Wi-Fi sont optimisés pour l’usage à l’intérieur.
Avis d’Industrie Canada aux utilisateurs
Avis d’Industrie Canada
Cet appareil est conforme aux normes CNR d’Industrie Canada pour les appareils radio exempts de licence. Son utilisation est
assujettie aux deux conditions suivantes : (1) l’appareil ne doit pas produire de brouillage et (2) l’appareil doit supporter tout
brouillage radioélectrique reçu, même si ce brouillage est susceptible de compromettre son fonctionnement. Voir RSS-Gen 7.1.3.
Cet appareil numérique de classe B est conforme aux normes ICES-3 (B)/NMB-3(B) du Canada.
Garantie limitée Motorola pour les États-Unis et le Canada
Garantie
Ce que couvre la garantie
Sous réserve des exclusions mentionnées ci-dessous, Motorola Mobility, S.A.R.L. garantit que ses appareils mobiles (« produits »),
ses accessoires de marque Motorola ou homologués par Motorola, vendus pour être utilisés avec ces produits (« accessoires ») et
le logiciel Motorola contenu sur CD-ROM ou sur d’autres supports matériels et vendu pour être utilisé avec ces produits
(« logiciel ») seront exempts de vices de matériaux et de fabrication à condition qu’ils soient employés de manière conforme
pendant la ou les périodes indiquées ci-dessous. Cette garantie limitée constitue le recours exclusif du consommateur quant aux
nouveaux produits, accessoires et logiciels Motorola achetés par les consommateurs au Canada ou aux États-Unis et
accompagnés d’une garantie écrite, et s’applique de la manière suivante :