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GARANTIE LIMITÉE
AUX CONSOMMATEURS
Monster, LLC, 7251 Lake Mead Blvd West, 3rd Floor, Las Vegas,
NV 89128, USA [VEUILLEZ NOTER QUE MONSTER N’ACCEPTE
PAS LES PRODUITS ENVOYÉS À CETTE ADRESSE - VEUILLEZ
SUIVRE LES INSTRUCTIONS À LA SECTION « COMMENT
EFFECTUER UNE RÉCLAMATION » CI-DESSOUS] (« Monster »)
vous offre cette Garantie limitée. Il se peut que la législation en vigueur
ou la Common Law de votre pays vous octroie des droits ou recours
additionnels qui ne seront pas affectés par cette Garantie limitée.
DÉFINITIONS
Par « Utilisation adéquate », il faut entendre l’utilisation
du Produit et du Matériel connecté (i) dans un logement ou une
habitation, (ii) pour un usage privé (par opposition à un usage
commercial), (iii) conformément à l’ensemble des lois, codes
ou réglementations en vigueur (y compris, mais sans s’y limiter,
les codes du bâtiment et/ou de l’électricité), (iv) conformément
aux recommandations du fabricant et/ou aux modes d’emploi
du matériel et de la documentation qui accompagnent le Produit
et tout Matériel connecté, (v) avec mise à la terre adéquate, (vi)
avec un branchement direct et correct entre le Produit et sa source
d’alimentation c.a. mise à la terre (à l’exclusion des générateurs
diesel ou à essence), (vii) avec des lignes de câble ou de téléphone
raccordant tout Matériel connecté correctement branchées au Produit,
et (viii) sans raccordement en guirlande à ou avec toute rallonge,
limiteur de surtension, bande d’alimentation, alimentation sans
coupure (« UPS ») ou autre matériel.
Par « Revendeur agréé », il faut entendre tout distributeur,
revendeur ou détaillant qui (i) est dûment autorisé à opérer dans
la juridiction où il vous a vendu le Produit, (ii) est autorisé à vous
vendre le Produit conformément aux lois en vigueur dans la ville
ou vous avez acheté le Produit, et (iii) vous a vendu le Produit neuf
et dans son emballage d’origine.
Par « Matériel connecté », il faut entendre tout dispositif qui
est (i) généralement prévu pour être utilisé avec le Produit ou des
produits de même type, (ii) répond aux exigences de toutes les lois
et normes de sécurité applicables, (iii) contient seulement des pièces
fabriquées, vendues ou recommandées par le fabricant original du
Matériel connecté, et (iv) n’a subit aucune altération ou modification
effectuée par un tiers autre que le fabricant ou le personnel du
service après-vente agréé ou recommandé par le fabricant du
matériel connecté.
Par « Dommages subis par le matériel connecté », il faut
entendre les dommages matériels qu’aurait subi le Matériel connecté
en raison d’un Défaut du produit (i) suite à une surtension passagère
de l’alimentation c.a. ou de la ligne de câble ou de téléphone, ou
encore à la foudre alors qu’il était connecté au produit correctement
installé, (ii) qui ne résultent pas d’un défaut ou d’un dommage du
Matériel connecté ayant une autre origine, ni d’une surtension/pointe
ou atteinte par la foudre par l’intermédiaire de toute source, moyen
ou connexion autre que le Produit, et (iii) qui ne s’étendent pas à la
perte de données ou aux dommages directs, indirects ou particuliers
résultant des dommages du Matériel connecté.
Par « Juste valeur marchande », il faut entendre la juste valeur
marchande du Matériel connecté au moment où ce Matériel connecté
est endommagé.
Par « Réclamation officielle au titre de la garantie », il faut
entendre toute réclamation effectuée conformément au paragraphe
sur les Réclamations officielles au tire de la garantie de la présente.
Par « Montant maximum couvert », il faut entendre le montant
maximum que Monster vous payera dans le cadre de cette Garantie
limitée pour les dommages subis par le Matériel connecté. Ce montant
est défini en fonction des différents produits dans le Tableau des
spécifications ci-dessous.
Par « Produit », il faut entendre tout Produit figurant dans le Tableau
des spécifications ci-dessous et que vous avez acheté neuf auprès
d’un Revendeur agréé et dans son emballage d’origine.
Par « Défaut du produit », il faut entendre toute faiblesse
du Produit présente au moment où le produit vous a été remis
par un Revendeur agréé et qui empêche le Produit de fonctionner
conformément à la documentation de Monster accompagnent
ce Produit, sauf si ce défaut résulte en totalité ou en partie (a) de
toute utilisation autre qu’une Utilisation adéquate ; (b) de transports,
négligences, mauvaises utilisations ou utilisations abusives par
quiconque autre que les employés de Monster ; (c) d’une altération
ou modification du produit par quiconque autre qu’un employé
Monster ; (d) d’un accident (autre qu’une malfonction qui serait par
ailleurs admissible comme Défaut du produit); (e) de l’entretien ou de
la réparation du Produit par quiconque autre qu’un employé Monster
; (f) de l’exposition du Produit au soleil, à des liquides, au sable ou à
d’autres contaminants, ou (g) d’événements sur lesquels Monster n’a
aucun pouvoir, y compris et sans s’y limiter les catastrophes naturelles,
incendies, tempêtes (exception faite de la foudre), tremblements de
terre ou inondations.
Par « Période de garantie », il faut entendre le délai au cours
duquel Monster doit recevoir votre Réclamation officielle au titre
de la garantie. Les différentes Périodes de garantie assorties aux
Défauts de produit et aux dommages du Matériel connecté sont
définies dans le Tableau des spécifications ci-dessous. La Période
de garantie commence à la date à laquelle vous avez acheté ou
reçu (la dernière des deux prévalant) le Produit chez un Revendeur
agréé conformément à la date figurant sur la facture ou le bordereau
d’emballage de ce Revendeur agréé. Si vous ne possédez aucune
preuve écrite de la date d’achat ou de livraison, la Période de garantie
commence alors trois (3) mois à compter du jour où le produit
a quitté les locaux Monster ou son usine, conformément aux dossiers
de Monster. La Période de garantie s’achève au terme de la durée
indiquée dans le Tableau des spécifications ou lorsque vous transférez
la propriété du Produit, le premier des deux prévalant.
Par « vous », il faut entendre l’acheteur original du Produit dans
son emballage d’origine auprès d’un Revendeur agréé. Cette Garantie
limitée ne s’applique pas aux personnes ou entités qui ont acheté le
Produit (i) usagé ou non emballé, (ii) à des fins de revente, de leasing,
ou pour toute autre utilisation commerciale, ou (iii) auprès d’un tiers
autre qu’un Revendeur agréé.
ÉTENDUE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE
PRODUITS. Si un Produit que vous avez acheté auprès d’un
Revendeur agréé s’avère comporter un défaut et que vous faites
parvenir à Monster une Réclamation officielle au titre de la garantie
avant l’échéance de la Période de garantie concernant les Défauts
de produit applicables au Produit concerné, Monster vous offrira l’un
des recours suivants : Monster (1) réparera ou, à son entière discrétion,
remplacera le Produit, ou (2) vous remboursera le prix d’achat que
vous avez déboursé au Revendeur agréé pour le Produit concerné s’il
n’est pas commercialement possible de le réparer ou de l’échanger,
ou si cela ne peut se faire de manière opportune.
DOMMAGES SUBIS PAR LE MATÉRIEL CONNECTÉ. Monster
vous offre également un recours en cas de Dommages subis par le
Matériel connecté si (i) vous avez effectué une réclamation dans le
cadre de cette Garantie limitée à cause d’un Défaut de produit, (ii)
en raison de ce Défaut de Produit, et malgré une Utilisation adéquate,
le Matériel connecté a été endommagé par une surtension passagère
de l’alimentation c.a. ou de la ligne de câble ou de téléphone, ou
encore par la foudre alors qu’il était connecté au produit correctement
installé et non à la suite d’une surtension/pointe ou atteinte par la
foudre par l’intermédiaire de toute source, moyen ou connexion
autre que le Produit, et (iii) Monster reçoit de vous une Réclamation
officielle au titre de la garantie émanant avant la fin de la Période de
garantie concernant les Dommages subis par le Matériel connecté
applicables au Produit concerné. Si les conditions mentionnées
dans la phrase précédente sont réunies, Monster vous offrira l’un
des recours suivants tout en se réservant, à son entière discrétion, la
décision du choix entre ces trois options : Monster (1) remplacera
le Matériel connecté endommagé ; (2) paiera les réparations du
Matériel connecté endommagé ; ou (3) vous indemnisera de la
Juste valeur marchande du Matériel connecté, sachant néanmoins
que ces paiements ne pourront excéder (i) le Montant maximum
couvert pour le Produit, ou (ii) les dommages réels survenus à la
suite de surtensions et dus à un Défaut du produit. REMARQUE : LES
COMPENSATIONS POUR RESTAURATION DES DONNÉES PERDUES NE
SONT PAS COUVERTES ET MONSTER DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ
EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU AUTRES SOUS CETTE
GARANTIE LIMITÉE.
PROVISIONS GÉNÉRALES
DROIT APPLICABLE/COMPETENCE JURIDICTIONNELLE. Les
lois de l’État de Californie, États-Unis, régissent la présente garantie.
Ces lois vous fournissent des garanties légales spécifiques, et il est
possible que vous disposiez également de droits variant d’un Etat à
l’autre. La présente garantie n’affecte pas les droits supplémentaires
dont vous pourriez bénéficier au titre des lois de votre pays concernant
la vente de biens de consommation, y compris, notamment, les lois
nationales transposant la Directive Européenne 44/99/CE.