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VOUS DEVEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS DE LA PRÉSENTE
LICENCE AVANT D’OUVRIR L’EMBALLAGE. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD
AVEC CES CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER RAPIDEMENT LE PRÉSENT
PAQUET POUR OBTENIR UN REMBOURSEMENT.
LICENCE
Par la présente, Brady Worldwide, Inc. (ultérieurement « Brady ») vous accorde une licence d’utilisation
non exclusive et non transférable du présent logiciel et de la documentation connexe selon les conditions
suivantes :
1. OCTROI DE LA LICENCE : Vous pouvez 1) installer le logiciel dans plusieurs ordinateurs couverts
par les factures pour cette licence de Brady, lesquelles sont incluses dans le présent document à titre de
référence; 2) utiliser et transmettre le logiciel sur le réseau d’un site, si autorisé par une facture de Brady;
3) installer le logiciel dans un ou plusieurs serveurs, tel que facturé pour un seul ou plusieurs serveurs et
dont les factures sont par la présente incluses à titre de référence; et 4) faire des copies du logiciel sous forme
lisible à la machine à des fins de sauvegarde uniquement.
2. RESTRICTIONS DE LA LICENCE : Vous ne pouvez pas : 1) modifier, adapter, traduire, appliquer des
techniques de rétroingénierie, décompiler, désassembler le produit et sa documentation, créer un produit
dérivé basé sur ceux-ci ou en faire une copie (autre que pour des fins de sauvegarde); 2) louer ou transférer
le produit et sa documentation ou accorder des droits sur ceux-ci sans avoir obtenu préalablement le
consentement écrit de Brady ou 4) retirer tout avis, étiquette ou marque de propriété sur le logiciel et
sa documentation.
3. NATURE DE LA PRÉSENTE ENTENTE : La présente licence ne constitue pas une vente. Les frais de
licence que vous avez payés, le cas échéant, ont été chargés en fonction des licences octroyées en vertu du
présent contrat. Le titre et les droits d’auteur du logiciel, de sa documentation et de toute copie que vous
avez faite demeurent la propriété de Brady ou de ses fournisseurs. Toute copie non autorisée du logiciel ou
de sa documentation ou toute violation des restrictions susmentionnées entraînera automatiquement la
résiliation de la présente licence, sans autre avis, ainsi que la résiliation de vos droits d’utilisation de ce
logiciel. De plus, Brady aura droit, en plus de ses autres recours judiciaires, à se voir rembourser des frais
de représentations.
4. GARANTIE LIMITÉE : Brady garantit, pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la
date de livraison, telle qu’elle apparaît sur votre copie du reçu, que le logiciel, comme il a été fourni, dans
des conditions d’utilisation normale, fonctionnera sans erreur importante qui le rendrait inutilisable. La
seule responsabilité de Brady, et votre seul recours judiciaire en vertu de la présente garantie (sujette à
votre retour du logiciel chez Brady), sera, au choix de Brady, de tenter de corriger l’erreur ou de vous aider
à la contourner, de remplacer le logiciel par un logiciel aux fonctions équivalentes ou à des disquettes, ou
de rembourser les frais de licence du logiciel et de résilier le présent contrat.
SAUF POUR LA GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE CI-DESSUS, BRADY N’EXPRIME AUCUNE
GARANTIE ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, LÉGALE,
DANS TOUTE COMMUNICATION AVEC VOUS. BRADY DÉCLINE TOUTE GARANTIE IMPLICITE
DE COMMERCIALITÉ OU D’APTITUDE À UN USAGE PRÉCIS. BRADY NE GARANTIT PAS QUE
L’UTILISATION DU LOGICIEL SERA ININTERROMPUE OU SANS ERREUR.
Certains états ne permettent pas l’exclusion des garanties implicites; l’exclusion ci-dessus peut donc
ne pas s’appliquer à vous. Cette garantie vous accorde des droits légaux précis. Vous pouvez également
bénéficier d’autres droits, qui varient d’un état à l’autre.
5. LIMITE DE LA RESPONSABILITÉ : EN AUCUN CAS BRADY NE SERA RESPONSABLE DE
QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LA PERTE DE DONNÉES, AU MOMENT
DE CHARGER CE LOGICIEL OU À TOUT AUTRE MOMENT, OU DE TOUTE PERTE DE
PROFIT, FRAIS DE COUVERTURE OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE SPÉCIAL, ACCIDENTEL,
CONSÉCUTIF OU INDIRECT DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU PRÉSENT LOGICIEL OU
DE SA DOCUMENTATION, PEU IMPORTE LA CAUSE ET EN VERTU DE N’IMPORTE QUELLE
THÉORIE DE RESPONSABILITÉ. LA PRÉSENTE LIMITE S’APPLIQUE MÊME SI BRADY A ÉTÉ
AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Certains états ne permettent pas la limitation ou l’exclusion de la responsabilité en cas de dommages
accidentels ou consécutifs; la limite ci-dessus peut donc ne pas s’appliquer à vous.
6. GÉNÉRALITÉS : Ce Contrat doit être régi et interprété conformément aux lois de l’État de Wisconsin,
É.-U. Vous consentez que la loi et les règlements américains peuvent restreindre l’exportation/réexportation
du logiciel. Vous consentez à ne pas exporter/réexporter le logiciel ou une partie sous toute forme sans les
licences gouvernementales américaine et étrangères appropriées. Cette obligation demeurera en vigueur
après la fin du présent contrat. Le présent contrat constitue l’entente complète entre les parties et
supplante toute autre communication ou publicité en ce qui a trait au logiciel et à sa documentation.
Si toute disposition du présent contrat s’avère non valide, le reste du présent contrat demeurera en vigueur.
6555 West Good Hope Road, P.O. Box 571, Milwaukee, Wisconsin 53201-0571, É.-U., téf. +1 (414) 358-6600