présente licence. À l’exception de ce qui est autorisé au titre de la présente licence, le contenu du présent Produit TND

et du logiciel ne peut être ni divulgué à des tiers ni dupliqué sous quelque forme

que ce soit, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable de Rand McNally. Le présent Produit TND

ses concédants. Rand McNally accorde à l’Utilisateur une licence limitée pour l’utilisation du présent Produit TND

et du logiciel intégré dans le Produit TND

dans le cadre d’une utilisation normale. En

utilisant le Produit TND

, l’Utilisateur reconnaît que le contenu du présent document et du Produit TND

sont propriété exclusive de Rand McNally et de ses concédants et sont protégés par les lois des

États-Unis sur les droits d’auteur, les marques commerciales et les brevets ainsi que par des traités internationaux.

L’UTILISATEUR NE PEUT PAS:

• Modifier ou adapter le Produit TND

et le logiciel y étant intégré.

• Altérer, retirer ou occulter tout avis de droits réservés, avis de marque commerciale ou légende exclusive du Produit TND

La présente licence cessera automatiquement si l’Utilisateur manque de se conformer à l’une quelconque des conditions de la présente licence et l’Utilisateur accepte d’arrêter d’utiliser le Produit TND

.

Rand McNally peut réviser ou actualiser le Produit TND

et n’est pas dans l’obligation de fournir de révisions ou de mises à jour à l’Utilisateur.

au détail, comme le double d’une copie d’un reçu de vente. Lorsque le produit est connecté au logiciel Dock de Rand McNally, ce dernier enregistrera la date de première utilisation, laquelle est déterminé

par les contacts avec les satellites GPS. Le Client doit payer tous les frais de l’expédition initiale nécessaire pour expédier le produit pour une réparation sous garantie, mais les frais de retour seront à la

charge de Rand McNally si le produit est réparé ou remplacé sous garantie.

Les réparations ou les remplacements sont couverts par une garantie de 90 jours. Si le produit envoyé est encore sous sa garantie d’origine, la nouvelle garantie est de 90 jours ou court jusqu’à l’expiration

de la garantie d’origine d’un (1) an, la durée la plus longue prévalant.

Cette garantie offre au Client des droits spécifiques. Des droits supplémentaires peuvent être accordés au Client en fonction de l’État.

réparations non autorisées, (3) si le numéro de série a été altéré, trafiqué ou effacé, ou bien (4) si le propriétaire du produit réside en dehors des États-Unis ou du Canada.

TELS DOMMAGES.

Certains États n’autorisent aucune restriction sur la durée d’une garantie implicite et/ou n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou consécutifs de telle sorte que les

restrictions énoncées ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à certains clients.

L’Utilisateur accepte que les informations fournies par l’Utilisateur à Rand McNally soient autorisées à être utilisées à des fins d’évaluation commerciale interne, y compris mais sans toutefois s’y limiter,

l’évaluation de l’efficacité des services fournis, des méthodes pour simplifier ou améliorer les expériences de l’Utilisateur. Ces informations ne seront pas utilisées par des tiers ou d’une façon quelconque

qui puisse divulguer l’identité de l’Utilisateur.

Rand McNally peut faire utilisation de logiciels de tiers dans le Produit TND

. Nonobstant les conditions générales de la présente licence, l’utilisation de matériaux de tiers inclus dans le Produit TND

peut être assujettie à d’autres conditions générales. Les avis officiels de droit d’auteur de tiers sont fournis à la fin de la présente licence.

Les présentes conditions générales constituent la totalité de l’accord passé entre Rand McNally (et ses concédants et fournisseurs) et l’Utilisateur afférant à l’objet de la présente et annulent et remplacent

dans leur totalité tous les accords écrits ou oraux, quels qu’ils soient, existant précédemment entre nous eu égard à cet objet. Les termes et conditions générales (y compris la licence) peuvent être mises à

jour de façon périodique.

Les conditions générales énoncées ci-dessus devront être régies par les lois de l’Illinois, sans donner lieu à un quelconque choix (i) d’une disposition de conflit de lois ou (ii) de la Convention des Nations

Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, ce qui est explicitement exclu. L’Utilisateur accepte de se soumettre à la juridiction de l’Illinois pour les litiges, droits d’action et actions, quels

qu’ils soient, découlant ou en rapport avec les données fournies à l’Utilisateur au titre de la présente.

L’Utilisateur ne devra pas exporter le Produit TND

en infraction de l’une quelconque des lois des États-Unis ou étrangères. Les concédants de Rand McNally devront être des bénéficiaires tiers des droits de

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