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DÉCLARATION DE GARANTIE
COMBINÉE SUR LES GAZ
D’ÉCHAPPEMENT ET LE
CONTRÔLE DES ÉMISSIONS
PAR ÉVAPORATION
Vos droits et vos obligations
L’Agence américaine de protection de
l’environnement et Caterpillar Inc. sont heureux
de vous expliquer la garantie sur le système de
contrôle des émissions concernant votre
moteur/équipement non routier de petite taille
(année de fabrication 2016). Aux États-Unis, les
nouveaux moteurs/équipements non routiers de
petite taille doivent être conçus, fabriqués et
équipés de manière à être conformes à des
normes anti-smog strictes. Caterpillar doit garantir
le système de contrôle des émissions de votre
moteur/équipement non routier de petite taille
pendant les durées répertoriées ci-dessous, à
condition qu’il n’y ait aucun abus, aucune
négligence ni aucun entretien inadapté de votre
moteur/équipement non routier de petite taille.
En cas de problème couvert par la garantie,
Caterpillar réparera gratuitement votre moteur/
équipement non routier de petite taille, et
prendra en charge le diagnostic, les pièces et la
main-d’œuvre.
Couverture de la garantie du
constructeur
Le système de contrôle des émissions est
garanti pendant trois ans. Si une pièce de votre
moteur/équipement non routier de petite taille
liée aux émissions s’avère défectueuse, la pièce
sera réparée ou remplacée par Caterpillar.
Responsabilités du propriétaire
concernant la garantie
En tant que propriétaire d’un moteur/équipement
non routier de petite taille, il est de votre
responsabilité d’effectuer l’entretien requis
indiqué dans votre manuel d’utilisation. Caterpillar
vous recommande de conserver tous les reçus
couvrant l’entretien de votre moteur/équipement
non routier de petite taille, mais Caterpillar ne
peut pas annuler la garantie uniquement à cause
de l’absence de reçus ou du non-respect des
procédures d’entretien planifiées.
En tant que propriétaire d’un moteur/équipement
non routier de petite taille, vous devez
cependant garder à l’esprit que Caterpillar peut
annuler la couverture de votre garantie si votre
moteur/équipement non routier de petite taille ou
une pièce a subi une défaillance à la suite d’un
abus, d’une négligence, d’un entretien inadapté
ou de modifications non approuvées.
Si vous avez des questions concernant vos droits
et vos responsabilités concernant la garantie, nous
vous conseillons de communiquer avec Caterpillar
au 1-844-797-6387 ou à l’adresse courriel
suivante : homeandoutdoorpower@cat.com.
Exigences de la garantie en matière
de défauts :
(a) La période de garantie commence à la date
de livraison du moteur/équipement à
l’acheteur final.
(b) Couverture de la garantie générale sur les
émissions. Caterpillar garantit à l’acheteur
final ainsi qu’à tout propriétaire ultérieur que
le moteur/équipement est :
(1) Conçu, fabriqué et équipé de manière
à être conforme à toutes les
réglementations applicables adoptées
par l’Agence américaine de protection
de l’environnement;
(2) Exempt de tout défaut matériel ou de
fabrication pouvant causer une
défaillance des pièces sous garantie
pendant une période de trois ans.
(c)
Pièces sous garantie pour les émissions
de gaz d’échappement.
(1) Système de carburant
(2) Système d’induction d’air
(3) Système d’allumage
Les pièces suivantes sont également
considérées comme des composants liés
aux émissions de gaz d’échappement, le
cas échéant :
(1) Système de recirculation des gaz
d’échappement (RGE)
(2) Dispositifs de traitement à la sortie
(3) Soupapes de ventilation du carter
(4) Capteurs
(5) Unités de commande électroniques
(d)
Les pièces sous garantie pour les émissions
par évaporation comprennent le réservoir
de carburant, le bouchon du réservoir de
carburant, le conduit de carburant et les
raccords, l’absorbeur de vapeurs d’essence
et les conduites à vapeur. Elles comprennent
également, le cas échéant, le séparateur
liquide/vapeur, les pinces, les soupapes de
décompression, etc.
Caterpillar fournira avec chaque moteur/équipement
des instructions écrites concernant l’entretien et
l’utilisation du moteur/équipement par le propriétaire.