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• Enfreindre n’importe quel terme, charte, licence ou code de conduite pour une ou plusieurs fonctionnalités en ligne du Logiciel ; ou
• Transporter, exporter ou réexporter (directement ou indirectement) dans un pays auquel des lois sur l’exportation américaines ou des réglementations
d’accompagnement interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui enfreint autrement ces lois ou réglementations, modifiées à l’occasion.
ACCÈS AUX FONCTIONNALITÉS ET/OU SERVICES SPÉCIAUX, Y COMPRIS LES COPIES NUMÉRIQUES : Le téléchargement du Logiciel, l’utilisation d’un numéro de
série unique, l’enr egistremen t du Logiciel, l’adhésion à un s ervice tiers et/ou à un ser vice du Donneur de licence (y compr is l’accept ation des conditions et politiques lié es
à ce service) peuvent être nécessaires pour activer le Logiciel, accéder aux copies numériques du Logiciel, ou accéder à certains contenus, services et/ou fonctions
spéciaux, déblocables, téléchargeables, en ligne ou autres (collectivement, les “Fonctionnalités spéciales”). L’accès aux Fonctionnalités spéciales est limité à un seul
Compte utilisateur (défini ci-dessous) par numéro de série, et l’accès aux Fonctionnalités spéciales ne peut être transféré, vendu, cédé à bail, donné sous licence,
loué, converti en une Monnaie virtuelle convertible ou ré-enregistré par un autre utilisateur, sauf stipulation contraire. Les dispositions de ce paragraphe prévalent
sur tous les autres termes du présent Accord.
TRANSFERT DE LA LICENCE D’UNE COPIE PRÉ-ENREGISTRÉE : Vous pouvez t ransférer l’intégralité de la c opie physique du Logiciel pré -enregist ré et sa do cumentation
jointe de façon permanente à une autre personne, tant que vous ne conservez aucune copie (y compris les copies d’archives ou de sauvegarde) du Logiciel, de la
documentation jointe, ou tou te portion ou composant du Logiciel ou de la document ation jointe, et que le destinataire accepte les termes du présent Accord. Le transfer t
de la licence de la copie pré-enregistrée peut nécessiter certaines démarches de votre part, comme indiqué dans la documentation du Logiciel. Vous ne pouvez pas
transférer, vendre, céder à bail, donner sous licence, louer ou convertir en une monnaie virtuelle convertible de la Monnaie virtuelle ou des Biens virtuels, sauf mention
contraire dans le présent Accord ou autorisation écrite préalable du Donneur de licence.
Les Fonctionnalités spéciales, y compris le contenu non disponible sans numéro de série à usage unique, ne sont pas transférables à une autre personne, en aucun
cas, et les Fonctionnalités spéciales peuvent cesser de fonctionner si la copie d’installation originale du Logiciel est supprimée ou si l’utilisateur ne dispose pas de
la copie pré-enregistrée. Le Logiciel est prévu pour une utilisation exclusivement dans le cadre privé. SANS PRÉJUDICE DE CE QUI PRÉCÈDE, VOUS NE POUVEZ PAS
TRANSFÉRER DE COPIES DE VERSIONS PRÉLIMINAIRES DU LOGICIEL.
PROTECTIONS TECHNIQUES : Le Logiciel peut inclure des mesures destinées à contrôler l’accès au Logiciel, l’accès à certains contenus ou fonctionnalités,
à empêcher les copies non autorisées, ou visant autrement à empêcher quiconque d’outrepasser les droits et licences limités conférés par cet Accord. Ces mesures
peuvent comprendre l’incorporation de dispositifs de gestion de licence, d’activation du produit et autres technologies de sécurité dans le Logiciel, ainsi que le
contrôle de l’utilisation, y compris, mais sans s’y limiter, l’heure, la date, l’accès, ou d’autres contrôles, parades, numéros de série et/ou autres dispositifs de
sécurité conçus pour empêcher l’accès, l’utilisation et la copie non autorisés du Logiciel ou de toute portion ou composante de celui-ci, y compris tout manquement
au présent Accord. Le Donneur de licence se réserve le droit de contrôler l’utilisation du Logiciel à tout moment. Vous ne pouvez pas interférer dans ces mesures
de contrôle de l’accès ni essayer de désactiver ou de contourner ces fonctionnalités de sécurité ; si vous le faites, le Logiciel est susceptible de ne pas fonctionner
correctement. Si le Logiciel permet l’accès à des Fonctionnalités spéciales, une seule copie du Logiciel peut accéder à ces Fonctionnalités spéciales à la fois. Des
conditions et inscriptions supplémentaires peuvent être nécessaires pour accéder aux services en ligne et pour télécharger les mises à jour et correctifs du Logiciel.
Seul un Logiciel disposant d’une licence valide peut être utilisé pour accéder aux services en ligne, y compris au téléchargement des mises à jour et correctifs. Le
Donneur de licence peut limiter, suspendre ou mettre fin à la licence accordée par les présentes et accéder au Logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, à tous les
services et produits liés, sous préavis de trente jours, ou immédiatement pour quelque raison que ce soit échappant au contrôle raisonnable de la Société, ou si
vous enfreignez une quelconque modalité d’un accord ou d’une charte régissant le Logiciel, y compris le présent Accord, la Charte de confidentialité du Donneur
de licence et/ou les Conditions d’utilisation du Donneur de licence.
CONTENU CRÉÉ PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut vous autoriser à créer du contenu, y compris mais sans s’y limiter des cartes, scénarios, captures d’écran,
designs de voiture, per sonnages, objets ou v idéos de séquence s de jeu. En échange de l’u tilisat ion du Logiciel, et à condition que vos cont ributions lors de l’ut ilisation du
Logiciel soient en accord avec les dr oits en vigueur, vous cédez p ar la présent e au Donneur de licence un dr oit interna tional exclusif, perpétuel, ir révocable, entièrement
transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque manière que ce soit, de vos contributions au Logiciel e t à ses produit s et services dérivés, incluant, mais s ans
s’y limiter, les droits de reproduction, copie, adaptation, modification, exécution, affichage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de
toutes les manières, qu’elles soient connues ou inconnues, et de distribuer vos contributions sans aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la durée
de la protection accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en application des lois et des conventions internationales. Par la présente, vous renoncez à, et
acceptez de ne jamais revendiquer, tous les droits moraux de paternité, de publication, de réputation ou d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou les
autres joueurs de tels biens en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services selon la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au Donneur de
licence, et la clause ci-dessus concernant les droits moraux applicables perdurera même après la rupture du présent Accord.
CONNEXION À INTERNET. Le Logiciel peut nécessiter une connexion à Internet pour accéder aux caractéristiques en ligne, à son authentification ou à d’autres
fonctionnalités.
COMPTES UTILISATEURS : Afin d’utiliser le Logiciel ou une fonctionnalité de celui-ci, ou pour que certaines fonctionnalités du Logiciel fonctionnent correctement,
il peut être nécessaire de disposer d’un compte utilisateur sur un service en ligne, comme un compte sur une plateforme de jeux tierce ou un réseau social, (“Compte
tiers”), ou un compte auprès du Donneur de licence ou d’un de ses af filiés, comme indiqué dans la documentation du Logiciel, et de garder ce compte actif et en règle. Si
vous n’entretenez pas ces comptes, cert aines fonctionnalités du Logiciel peuvent ne pas fonctionner ou cesser de fonctionner c orrectement, en intégralité ou en par tie.
Le Logiciel peut aussi nécessiter la création d’un compte utilisateur exclusivement pour le Logiciel auprès du Donneur de licence ou de l’un de ses affiliés (“Compte
utilisateur”) afin d’accéder au Logiciel et à ses fonctionnalités. Votre connexion au Compte utilisateur peut être liée à un Compte tiers. Vous êtes responsable de l’usage
et de la sécurité de vos Comptes utilisateurs et de tout Compte tiers dont vous vous servez pour accéder au Logiciel et l’utiliser.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS
Si le Logiciel vous permet d’acheter et/ou de gagner en jouant une licence pour utiliser de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels, les conditions générales
supplémentaires suivantes s’appliquent.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS : Le Logiciel peut permettre à un utilisateur (i) d’utiliser une monnaie virtuelle fictive comme moyen d’échange
exclusivement au sein du Logiciel (“Monnaie virtuelle”) et (ii) d’obtenir l’accès à (et certains droits limités pour utiliser) des biens virtuels au sein du Logiciel (“Biens
virtuels”). Indépendamment de la terminologie utilisée, la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels représentent un droit de licence limité régi par le présent Accord.