Sygic Mobile Maps iii
ACCORD DE LICENCE UTILISATEUR
EN INSTALLANT, COPIANT OU EN UTILISANT TOUT OU PARTIE DE CE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ TOUS LES TERMES ET LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT.
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final Sygic, s.r.o. (« CLUF ») est un accord juridique entre vous
(soit un individu, soit une seule entité) et Sygic, s.r.o. portant sur le produit Sygic, s.r.o. connu sous
le nom de Sygic Mobile Maps 2009 (« Logiciel »). L‟utilisation de données ou de documents fournis
par une tierce partie peut être soumise à d‟autres conditions générales. Si vous n‟acceptez pas les
conditions de ce CLUF, n‟installez pas et n‟utilisez pas ce Logiciel ; vous pouvez cependant le
ramener à votre lieu d‟achat où il vous sera remboursé intégralement.
Il est possible que vous ayez un autre contrat écrit vous liant à Sygic, s.r.o. (par exemple, un
contrat de licences en volume) qui complète ou remplace tout ou partie de ce contrat.
Sygic, s.r.o. vous accorde des droits limités d‟utilisation du Logiciel (Sygic Mobile Maps 2009) sous
une forme exécutable en binaire, qui vous est accessible après l‟installation. Le titre, les droits de
propriété et les droits de propriété intellectuelle dans et sur le Logiciel restent la propriétés de
Sygic, s.r.o.. Le Logiciel appartient à Sygic, s.r.o.. ou ses fournisseurs et il est protégé par la
législation de l‟Union Européenne sur les droits d‟auteur et les brevets ainsi que par des traités
internationaux.
CETTE COPIE DU LOGICIEL VOUS EST ACCORDEE SOUS LICENCE, ELLE NE VOUS EST
PAS VENDUE ET VOUS N‟EN ETES LE PROPRIETAIRE D‟AUCUNE COPIE.
Vous êtes autorisé à installer, utiliser, accéder à, afficher, exécuter ou interagir d‟autres manières
avec (« exécuter ») une copie du Logiciel sur, au choix, un seul ordinateur, un assistant numérique
personnel, un PC de voiture, un Smartphone (« Ordinateur ») ou sur une seule carte mémoire SD.
Vous n‟êtes PAS autorisé à partager une licence du Logiciel ou à l‟utiliser simultanément sur
plusieurs Ordinateurs.
TOUS LES DROITS IMPLICITEMENT OU EXPLICITEMENT CONCEDES DANS CE CLUF SONT
RESERVES A Sygic, s.r.o.. CE CLUF NE VOUS CONCEDE AUCUN DROIT SUR LES MARQUES
DEPOSEES OU LES MARQUES DE SERVICE DE Sygic, s.r.o.. La licence de ce Logiciel ne
permet pas de le transférer, distribuer ou dévoiler à des tiers ou de l‟utiliser pour le bénéfice de
tiers.