3Table des matières
Bluetooth™ est une marque ou une marque
déposée de Bluetooth SIG Inc.
Real est une marque ou une marque déposée
de RealNetworks, Inc. RealPlayer® for Mobile
est fourni sous licence RealNetworks, Inc.
Copyright 1995-2004, RealNetworks, Inc. Tous
droits réservés.
Adobe® Photoshop® Album Starter Edition est une
marque déposée d’Adobe Systems Incorporated.
Microsoft, Windows et PowerPoint sont soit des
marques déposées, soit des marques de Microsoft
Corporation aux Etats-Unis et/ou dans d’autres
pays.
Mac OS est une marque d’Apple Computer, Inc.,
déposée aux Etats-Unis et dans d’autres pays.
La saisie de texte T9™ est une marque ou une
marque déposée de Tegic Communications. La
saisie de texte T9™ est utilisée sous licence sous
un ou plusieurs des brevets suivants : brevets aux
Etats-Unis n°5,818,437, 5,953,541, 5,187,480,
5,945,928 et 6,011,554 ; brevet au Canada
n°1,331,057 ; brevet au Royaume-Uni n°2238414B ;
brevet standard à Hong Kong n°HK0940329 ;
brevet de République de Singapour n°51383 ;
brevets européens n°0 842 463(96927260.8)
DE/DK, FI, FR, IT, NL, PT, ES, SE, GB et autres
brevets en instance dans le monde.
Smart-Fit Rendering est une marque ou une marque
déposée d’ACCESS CO., LTD. au Japon et dans
d’autres pays.
Java et l’ensemble des logos et marques Java sont
des marques ou des marques déposées de Sun
Microsystems, Inc. aux Etats-Unis et dans d’autres
pays.
Contrat de licence utilisateur final pour Sun™
Java™ J2ME™.
1 Limitations : Le logiciel constitue une information
confidentielle de Sun protégée par copyright, et
Sun et/ou ses concédants de licence conservent
les droits liés à toute copie du logiciel. Le client
ne peut pas modifier, décompiler, désassembler,
décrypter, extraire le logiciel ou le soumettre
à l’ingénierie inverse. Le logiciel ne peut pas être
donné en location, cédé ou proposé en sous-
licence, que ce soit en tout ou en partie.
2 Contrôle des exportations : Le logiciel, y compris
les données techniques, est soumis aux lois
américaines de contrôle des exportations,
notamment l’U.S. Export Administration Act et la
législation connexe, et peut être soumis aux règles
d’importation et d’exportation d’autres pays. Les
clients s’engagent à se conformer de manière
stricte à toutes les réglementations et reconnaissent
qu’il est de leur devoir d’obtenir les licences
adéquates pour exporter, réexporter ou importer le
logiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé, exporté
ou réexporté (i) ni vers un ressortissant ou un
habitant de Cuba, de l’Irak, de l’Iran, de la Corée du
Nord, de la Libye, du Soudan, de la Syrie (cette liste
pouvant être revue ultérieurement) ou vers un pays
soumis à l’embargo par les Etats-Unis ; ni (ii) vers
quiconque figurant sur la liste Specially Designated
Nations du Département du Trésor américain ou
sur la liste Table of Denial Orders du Département
du commerce américain.
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