INSTRUCTIONS D’INSTALLATION,
DE SERVICE ET D’ENTRETIEN
ANNEXE POUR LES APPAREILS ESTAMPILLÉS CE ATEX
CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 2014/34/CE:
Clapet PRESSION-DÉPRESSION Ex
Le contenu de cette annexe vient compléter l’information du manuel
d’instructions. Il est important que vous preniez en permanence en
considération les instructions reprises dans cette annexe pour les
équipements estampillés selon la directive 2014/34/CE.
Manuel Original
10.510.30.01FR
(A) 2022/11
II 2G Ex h IIB T6…T3 Gb
II 2D Ex h IIIB T85 oC…T200 oC Db
(1) le numéro de série peut être précedé d’une barre oblique et un ou deux caractères alphanumériques
Déclaration de Conformité UE ATEX 2014/34/EU
Nous,
INOXPA, S.A.U.
Telers, 60
17820 – Banyoles (Girona)
Déclare par la présente, sous notre seule responsabilité que la machine
CLAPET
Modèle
PRESSION-DÉPRESSION
Du numéro de série IXXXXXXXXX à IXXXXXXXXX (1)
Sont conformes aux exigences essentielles de Santé et de Sécurité de la Directive ATEX
2014/34/EU et s’adaptent aux normes harmonisées:
EN ISO 80079-36:2016
EN ISO 80079-37:2016
EN 1127-1:2019
EN 13237:2012
EN 15198:2007
Cette Déclaration de Conformité couvre les équipements portant le marquage ATEX suivant:
La documentation technique référencée 031271/16 est conserve auprès de l’Organisme notifié
INSTITUT NATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES (INERIS), Parc
Technologique Alata BP 2, 60550 Verneuil-en-Halatte, France. Référence num. 0080.
Signé par et au nom de:
INOXPA, S.A.U.
David Reyero Brunet
Responsable Bureau Technique
Banyoles, 2022
II 2G Ex h IIB T6…T3 Gb
II 2D Ex h IIIB T85 ºC…T200ºC Db
10.510.30.02FR
(0) 2022/11
1. UTILISATION PRÉVISIBLE
Les informations suivantes doivent être prises en compte pour réussir à faire marcher correctement notre
produit.
Tout non-respect des instructions pourrait s’avérer risqué pour les opérateurs, l’atmosphère, les machines et les
installations. Il pourrait entraîner la perte du droit de demander réparation. Ce non-respect pourrait entraîner
les risques suivants:
- Génération d’atmosphères explosives et risque d’explosion.
Toute garantie sera immédiatement annulée de plein droit et aucune indemnisation ne sera possible en cas de
réclamation en responsabilité civile présentée par des tiers si:
- Le matériel a été mal utilisé et n’a pas été utilisé dans les conditions de travail de la zone classée. Le
travail a été réalisé dans une zone classée différente, avec des conditions de température, de pression
ou une substance différentes.
Si l’on prévoit d’utiliser et de manipuler l’appareil, il faudra également tenir compte des règles générales de
sécurité, des règlementations nationales et internationales, et des clauses. Il faudra prendre des mesures
appropriées afin de prévenir une utilisation accidentelle ou une interférence non autorisée.
- Cet appareil a été classé conformément à la directive ATEX 2014/34/CE. Il a été conçu pour être utilisé
dans une machine ou dans une usine dans une atmosphère potentiellement explosive. Cet appareil ne
pourra pas être mis en route avant d’avoir vérifié que la machine ou l’usine sont conformes à la
Directive ATEX, et que son fonctionnement est conforme à la Directive 1999/92/CE.
- L’appareil doit être utilisé comme cela est indiqué sur les feuilles techniques et informatives. Les
informations qui figurent sur l’étiquette du produit doivent être également prises en compte.
Le marquage sur l’étiquette du produit et la Déclaration de conformité, conjointement, signalent la
zone dans laquelle l’appareil doit être utilisé dans des atmosphères particulièrement explosives.
- Pendant l’installation, la maintenance et les travaux de réparation, les stipulations les plus
significatives doivent être respectées, qu’elles soient nationales ou internationales (par ex. les
stipulations CE) pour la protection contre les explosions.
- Si des pannes se produisent pendant son fonctionnement, utiliser des pièces de rechange d’origine. Bien
évidemment, les pièces endommagées ne doivent pas être réinstallées et doivent être remplacées.
- Lorsque l’opérateur réutilise des accessoires ou apporte une quelconque modification à l’équipement,
celui-ci doit faire l’objet d’une autre évaluation et d’une nouvelle classification du risque d’ignition
conformément à la Directive 2014/34/CE. Il doit donc fait l’objet d’une nouvelle classification.
L’étiquette de produit fournie par INOXPA et la Déclaration de conformité ne seront plus valides.
L’opérateur de l’usine doit accepter sa responsabilité et réaliser cette nouvelle classification et
modification.
2. CONDITIONS SPÉCIALES POUR UNE UTILISATION SÛRE
- L’appareil ne peut être utilisé que si ses matériaux (pendant son fonctionnement) résistent aux forces
mécaniques, chimiques ou à la corrosion, de façon à toujours garantir une protection contre les
explosions.
- Assurer une continuité électrique entre la vanne et l’installation, et laisser l’installation reliée à la terre.
- Le montage et le démontage des vannes doit être réalisé par du personnel qualifié et il faudra tenir
compte du besoin d’obtenir des permis de travail appropriés dans des atmosphères potentiellement
explosives.
- L’opérateur doit s’assurer que les valeurs limites des conditions de travail dans des atmosphères
explosives ne doivent pas être dépassées. La vanne a été sélectionnée selon les conditions de travail
spécifiées par l’utilisateur. INOXPA ne se responsabilisera donc pas des dommages pouvant découler,
par exemple, de l’utilisation de la vanne dans des conditions autres que celles figurant dans la
commande, conformément à la feuille de Formulaire ATEX (F-O-PED-01).
- Les accessoires ou les parties utilisées pendant le montage de l’appareil doivent être conformes aux
exigences en matière de protection contre les explosions.
- Il faudra réaliser un nettoyage extérieur de l’appareil pour éviter une accumulation excessive de
poudre combustible ou d’explosif sur la surface externe de l’appareil. Il ne sera jamais possible de
permettre des accumulations de plus de 2 mm d’épaisseur, conformément à l’EN 1127-1:2011.
- Les avertissements figurant sur l’appareil doivent être respectés.
- Pour obtenir des explications relatives au marquage spécial Ex ou à l’étiquette du produit, veuillez
consulter la Déclaration de conformité.
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