3M Incognito™ Lite Appliance System Template

Marque: 3M

Modèle: Incognito™ Lite Appliance System

Taper: Template

Ce manuel convient également à

Incognito™ Appliance System

Série d’attaches

MAX

Extras

3BP TH TL TI

Ribbonwise VH

Série d’attaches

MDB

Extras

3-3SL TH TL TI

Ribbonwise VH Série

Patient (Nom) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (Prénom) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (N° de dossier du patient) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Cabinet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Orthodontiste . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Contact (Téléphone) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .(Fax) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . (E-Mail) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Date et heure de collage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

(voir remarque au verso)

Le transfert de données médicales personnelles peut être sujet à des restrictions légales telles que l‘exigence d‘un accord écrit de la part du patient.

Veuillez svp toujours remplir le plan de traitement (encadré en rouge)

Système lingual

Ordre de Laboratoire

Merci d´envoyer vos empreintes à :

TOP-Service für Lingualtechnik GmbH

Une société du groupe 3M

Schledehauser Straße 81

49152 Bad Essen

· Allemagne

Tél. : +49 (0)5472 – 94 91 - 0

E-Mail : info-incognito@mmm.com

www.incognito.net

Réservations

(Lundi au Vendredi : 8 H 00 à 17 H 00)

Tél. : +49 (0)5472 – 94 91 - 0

Fax : +49 (0)5472 – 94 91 - 276

Gouttière (À cocher)

Arcade à coller MAX MDB

Set-up (voir remarque au verso) MAX MDB

Set-up numérique Incognito Set-up manuel Incognito

Cachet, date et signature

Stripping MAX

Indispensable ____ mm

Si nécessaire

Non

Stripping MDB

Indispensable ____ mm

Si nécessaire

Non

Pour des cas d’extraction indiquez fermeture d’espace ou non.

Veuillez indiquer : B = bracket ; T = tube ; Ex = à extraire ; X = absente ;

bague coulée = entourez la dent concernée ; face occlusale = rayez surface concernée

Par l’envoi de ce bon de commande au laboratoire, j’accepte les conditions générales de vente.

Remarques

À remplir par TOP-Service

Appareil recommandé

par TOP-Service

Incognito

™

Incognito

™

Lite

Remarques

ET* = Extratorque 15° sur 11/21

ET** = Extratorque 13° de 3 à 3

réd. = réduit latéralement

E = Conseillé en cas de fermeture d´espaces

N = Conseillé en cas de Non-Ex

= non recommandé

3BP = Bite plane canine

TH = Tube avec crochet

TL = Tube allongé

TI = Standard

3-3SL = Brackets auto-ligaturantes de 33 à 43

Combinaisons

possibles

Set-up en classe :

_____________ molaire

_____________ canine

Arc MAX

(Cochez le type

d’arc nécessaire)

sect. lat.

droits

sect. lat.

indiv.

SE Ni-Ti

12 Ø

14 Ø

16 Ø E

16 x 22 EN

17 x 25

18 x 25

Acier

16 x 22

16 x 22 ET*

16 x 24

16 x 24 ET**

18 x 25

18 x 25 (réd.)

Beta III Titanium

17,5 x 17,5

17 x 25

18,2 x 18,2 E N

18,2 x 25

Arcs MDB

(Cochez le type

d’arc nécessaire)

sect. lat.

droits

sect. lat.

indiv.

SE Ni-Ti

12 Ø

14 Ø

16 Ø

16 x 22

17 x 25

18 x 25

Acier

16 x 22

16 x 24

18 x 25

18 x 25 (réd.)

Beta III Titanium

17,5 x 17,5

17 x 25

18,2 x 18,2

E N

18,2 x 25

Avec Incognito

™

Lite sont systématiquement fournis trois arcs prédéﬁ nis : 14 ø SE NiTi, 16 x 22 SE

NiTi, 18,2 x 18,2 Beta III Titanium. Le set-up est en 2D sur papier. Avec l’appareil Incognito

™

Lite les

premières prémolaires ne peuvent pas être déplacées.

Nous vous rappelons explicitement qu’il ne s’agit là que d’une recommandation de TOP-Service.

C’est vous-même, en tant que médecin traitant, qui décidez de l’emploi de l’appareil, aﬁ n d’obtenir

le succès souhaité pour votre traitement.

Pour une arcade complète, un minimum de 4 arcs

doit être commandé.

Incognito

™

Gouttière de précision CLEAR

Double gouttière thermoformée

(Seulement avec le set-up numérique). Disponibilité mai 2014 (Transparent)

Gouttière silicone dur

Gouttière silicone souple

(Non-transparent) (Transparent)

Dispositifs de correction de classe II

Appareil Forsus

™

Une attache mandibulaire gauche

Une attache mandibulaire droite

Veuillez indiquer sur le schéma dentaire :

F = attache mandibulaire labiale pour Forsus

Appareil Herbst

Bielles de Herbst

Article 1

- Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes et prestations de services

conclues par 3M France SAS,RCS Pontoise 542 078 555, Boulevard de l’Oise 95000 Cergy, ci-après le Vendeur

auprès des acheteurs professionnels, ci-après l’Acheteur. Elles entrent en vigueur à compter du 1

janvier 2014.

Article 2 - Commande

Les modalités de passation des commandes sont déterminées librement entre le Vendeur et l’Acheteur. Le

Vendeur se réserve le droit de ne pas accepter les commandes ne respectant pas les unités de livraison ﬁxées

par le Vendeur.

Article 3 - Prix de vente

Les produits et les prestations de services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur à la date de la récep-

tion de la commande par le Vendeur. Les conditions tarifaires du Vendeur sont susceptibles d’être modiﬁées

à tout moment aﬁn de tenir compte notamment de l’évolution générale des prix, des ﬂuctuations monétaires,

du cours des matières premières, des coûts de production, des charges d’exploitation et coûts de revient du

Vendeur.

Article 4 - Paiement

Les factures sont payables dans les 30 jours ﬁn de mois. Aucun escompte n’est accordé pour paiement comp-

tant. Les règlements doivent être adressés à l’adresse ﬁgurant sur l’en-tête de la facture. La date de paiement

s’entend de l’encaissement effectif du prix par 3M France SAS, et non pas de la date de réception du moyen du

paiement. La compensation conventionnelle entre les sommes dues par l’Acheteur au Vendeur et toute somme

qui pourrait être due à quelque titre que ce soit par le Vendeur à l’Acheteur, est expressément exclue. Seule

la compensation légale, telle que résultant des articles 1289 et suivants du Code Civil, pourra avoir vocation

à s’appliquer, si les conditions pour que cette dernière s’opère sont réunies. Aucun report d’échéance ne peut

être accordé sans consentement préalable et exprès de notre part. Toute contestation relative à la facturation

doit intervenir dans les 10 jours de réception de la facture, aﬁn d’en permettre le traitement avant l’échéance du

paiement. La partie de la facture non litigieuse sera réglée, à l’échéance, par l’Acheteur. Le défaut de paiement

d’une échéance entraîne à compter de la date de celle-ci :

• l’exigibilité de toutes les sommes restant dues, quels que soient les modes et délais de règlement initiale-

ment prévus ;

• le décompte de pénalités de retard à un taux égal au taux de la BCE plus 10 (dix) ;

• le droit pour le Vendeur de suspendre l’exécution de toute autre commande en cours et de refuser ou différer

toute nouvelle commande émanant de l’Acheteur ;

• l’application de l’indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement telle que déﬁ nie par le Code de

Commerce.

Article 5 - Transfert de propriété / Transfert des risques

Le Vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal

et accessoire. A défaut le Vendeur bénéﬁcie d’un droit de revendication et de suite. En tout état de cause, le

transfert des risques de perte et de détérioration des produits à l’Acheteur est effectif à la date de première

présentation des produits sur le lieu de livraison.

Article 6 - Livraison

Hormis pour les exportations, le Vendeur prend en charge le transport des produits et en assume la responsa-

bilité en cas de perte ou avarie. Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits dans

les délais convenus. En cas de retard fautif du Vendeur, l’Acheteur peut demander l’annulation de la vente cor-

respondante, à l’exclusion de toute demande d’indemnité ou de pénalités, après envoi d’une mise en demeure

demeurée infructueuse 15 jours après sa réception par le Vendeur.

La date de réception des produits est actée par un bon de livraison validé par l’Acheteur et intégrant ses éven-

tuelles réserves relatives aux dommages apparents (unité de transport manquante, conditionnement externe

défectueux). L’Acheteur dispose, à compter de la date de livraison :

• vis-à-vis du transporteur d’un délai de 3 jours calendaires pour lui conﬁrmer, par lettre recommandée, les

réserves mentionnées sur le bon de livraison,

• vis-à-vis du vendeur d’un délai de 10 jours calendaires pour lui adresser toutes réclamations relatives à une

non-conformité des produits (produit manquant, mauvaise référence etc.). A défaut, les produits livrés par le

Vendeur sont réputés conformes en quantité et qualité à la commande. En cas de réserve précise et justiﬁée/

réclamation justiﬁée relative à la délivrance conforme des produits, l’engagement du Vendeur se limite,

selon son choix, au seul remplacement des produits ou au remboursement du prix des produits en cause, à

l’exclusion de toute autre pénalité ou indemnité.

Article 7 - Retour produits

Les produits fabriqués individuellement ou sur mesure ne pourront faire l’objet de retour. Tous les autres pro-

duits de la gamme Incognito ne présentant pas de défaut de matière ou de production, peuvent être envoyés au

frais de l’Acheteur, à plein tarif dans un délai de 15 jours après la date d’envoi. Un remboursement des produits

non utilisés et en parfait état, renvoyés dans leur emballage d’origine non endommagé, accompagné d’une

copie de la facture originale et d’une lettre explicative pourra être effectué.

Article 8 - Garantie - Limitation de Responsabilité

8.1 Garantie

Sauf stipulation particulière, les produits fournis par le Vendeur bénéﬁcient des seules dispositions impératives

applicables le cas échéant en matière de garantie. Dans le respect de ces dispositions, la responsabilité du Ven-

deur est limitée, selon le choix du Vendeur, à la réparation, au remplacement ou au remboursement du produit,

à l’exclusion de toute pénalité et/ou indemnité. La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour tout

autre préjudice direct, indirect, matériel, immatériel, consécutif ou non consécutif.

8.2 Responsabilité de l’Acheteur

Sauf validation expresse, préalable et écrite du Vendeur, seuls les documents de spéciﬁ cation 3M s’appliquent

aux produits.

L’Acheteur reconnaît être en possession des notices d’utilisation et des précautions d’emploi relatives aux

produits vendus. Dans le respect de ces documents, I’Acheteur porte seul l’entière responsabilité du stockage

et de l’environnement d’utilisation des produits ainsi que des conseils et préconisations qu’il fournit au regard

des produits du Vendeur.

Le Vendeur recommande à l’Acheteur, avant de mettre un produit en œuvre ou de préconiser son utilisation

dans un cas particulier, de s’assurer qu’il convient exactement à l’emploi envisagé en procédant, au besoin, à

des essais préliminaires.

Article 9 - Setup

Le Vendeur a besoin d’une empreinte en silicone pour l’arcade à coller et d’un modèle en plâtre pour l’arcade

antagoniste. Toutes les empreintes et tous les modèles doivent être complètement désinfectés avant l’expé-

dition. Pour des détails concernant la prise d’empreinte en silicone ou toute autre information, l’Acheteur peut

consulter le site web www.incognito.net ou contacter directement le Vendeur. Si l’Acheteur souhaite effectuer

le collage d’une seule arcade, il est indispensable qu’il indique également au Vendeur le traitement en place

prévu pour l’arcade antagoniste. La marchandise livrée par le Vendeur à l’Acheteur doit être traitée par ce

dernier comme non stérile.

Article 10 - Protection des données

L’Acheteur est responsable du fait que la transmission de toutes les informations, quant à la commande, soit

conforme aux lois en vigueur de son pays (par ex. choix de pseudonyme ou accord du patient après explications

correspondantes). Les données médicales, relatives à des personnes, qui ﬁgurent sur l’ordre de laboratoire

étant considérées comme des données sensibles au sein de l’UE, l’Acheteur doit indiquer un pseudonyme (chif-

fré) à la place du nom du patient. Le Vendeur utilise les données ﬁgurant sur l’ordre de laboratoire exclusivement

dans le but de fournir la prestation contractuelle, en conformité avec les règles françaises et européennes de la

protection des données. Il est rappelé que 3M ne souhaite pas accéder au dossier médical du patient mais uni-

quement assurer la bonne exécution de la commande au bénéﬁ ce de l’Acheteur. Il est expressément demandé

à l’Acheteur de ne fournir aucune donnée directement ou indirectement personnelle relative à son patient. Il est

précisé que, dans le seul cadre de la bonne gestion de la commande, le document renseigné peut faire l’objet

d’un transfert et d’un stockage en dehors de l’Union Européenne et notamment aux Etats-Unis et peut faire

l’objet d’un partage avec les sociétés 3M et tierces intervenant dans le cadre de l’exécution du Contrat et de

l’information commerciale de l’Acheteur.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle attachés aux produits, services ainsi qu’aux matrices, dessins, clichés,

outils, études techniques et autres documents réalisés par le Vendeur avec ou sans la collaboration de l’Ache-

teur, restent, sauf accord exprès contraire, la propriété exclusive du Vendeur, même au cas où un prix aurait été

payé par l’Acheteur au titre de ces documents. Ces documents ne peuvent en aucun cas être commercialisés

ou partagés sans accord préalable et exprès du Vendeur. L’Acheteur s’interdit en outre d’utiliser toute marque,

logo et autres signes distinctifs appartenant au groupe du Vendeur sans l’autorisation préalable et limitative du

Vendeur. Lorsque le Vendeur concède cette autorisation, l’Acheteur s’engage à respecter les règles relatives à

l’utilisation des marques et logos 3M.

Article 12 -

L’Acheteur déclare et garantit qu’il, ainsi que ses afﬁliés, propriétaires, dirigeants, administrateurs, employés,

agents, sous-traitants, consultants, et représentants (ensemble les « Représentants ») satisferont à toutes obli-

gations leur incombant au regard des lois, directives, règles, règlements, ordonnances, nationaux, locaux et in-

ternationaux en ce compris, sans limitation, les législations relatives à la lutte contre la corruption (notamment

mais non limitativement la Loi américaine relative aux Pratiques de Corruption à l’Etranger, la loi anglaise contre

la corruption), à la lutte contre le blanchiment d’argent, à la concurrence, au droit commercial, à l’environne-

ment, au transport, à la sécurité, à la santé et à l’emploi (collectivement désignés les « Lois ») qui s’appliquent

au Vendeur, à l’Acheteur, et à l’activité de l’une ou l’autre partie, ainsi qu’aux produits et/ou services du Vendeur

auxquels se rapporte le présent Accord. L’Acheteur déclare et garantit que ni lui ni ses Représentants n’agiront

d’une manière qui pourrait causer une violation des Lois par le Vendeur. L’Acheteur informera immédiatement

le Vendeur s’il a connaissance, ou a des éléments lui permettant de supposer, une violation des Lois par elle ou

ses Représentants dans le cadre de l’exécution du présent Accord.

Article 13 - Exportation

Certains produits, compte tenu de leur nature et/ou de leur pays d’origine/de destination, sont soumis à des

réglementations nationales ou internationales restreignant l’importation ou l’exportation. En conséquence,

l’Acheteur s’engage à la plus grande transparence dans le cadre de l’utilisation ou de l’exportation des produits

dans le cadre des réglementations précitées.

Article 14 - Juridiction

En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Pontoise sera compétent.

Article 15 - Droit applicable

Toutes les clauses des présentes conditions générales de vente ainsi que toutes les opérations d’achat et de

vente qui y sont visées, sont soumises au droit français.

Article 16 - Set-up numérique

Nous avons toujours besoin d’une empreinte en silicone pour chaque arcade qui doit être collée - pour l’arcade

opposée un modèle de plâtre est sufﬁsant. Toutes les empreintes et les modèles doivent être complètement

désinfectés avant l’envoi à Top-Service. Pour des détails concernant la prise d’empreinte ou toute autre infor-

mation détaillée merci de vous rapporter à notre site Web www.incognito.net ou contactez-nous directement.

Si vous voulez traiter une seule arcade, merci de nous indiquer si vous projetez un autre traitement pour

l’autre arcade même si le traitement est vestibulaire. Nous vous informons que tous nous produits ne sont pas

classiﬁés comme stériles.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

MARCHE GAMME INCOGNITO

™

TOP-Service für Lingualtechnik GmbH

Une société du groupe 3M

Schledehauser Straße 81 · 49152 Bad Essen

· Allemagne

Tél.: +49 (0)5472 – 94 91 - 0 · Fax: +49 (0)5472 – 94 91 - 19

E-Mail: info-incognito@mmm.com · www.incognito.net

Service Technique

—

Service Clients

—

Commandes et livraisons

—

3M France Département Orthodontie

Boulevard de l’Oise · 95006 Cergy Pontoise Cedex

Tél. : 01 30 31 84 28 · Fax : 01 30 31 84 39

www.3munitek.fr

RCS Pontoise 542078555

Geschäftsführer:

Thomas Boekenkamp

Christoph Beyer

Les données collectées via le présent formulaire et concernant l’Acheteur sont gérées par 3M, responsable de traitement, dans le cadre de la gestion de la commande. Ces données sont enregistrées dans la

base « client/prospect » de 3M située aux Etats Unis. Ces données peuvent être utilisées à des ﬁns de prospection commerciale. Les titulaires de données bénéﬁcient, sur les données personnelles fournies, d’un

droit d’accès et de rectiﬁcation. Elles peuvent également s’opposer, pour motif légitime, à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement, ou, sans motif et sans frais, à ce qu’elles soient utilisées à des ﬁns

de prospection commerciale. Pour ne pas bénéﬁcier de prospection commerciale, merci de cocher cette case

씲

Les données relatives à la commande sont gérées par 3M en tant que sous-traitant pour le compte de l’Acheteur, dans les modalités déﬁnies à l’article 10 au verso.

Actualisé : 01/2014