Pioneer AVIC-F3210BT Le manuel du propriétaire

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Navigateurs
Taper
Le manuel du propriétaire

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Information impor tante pour lutilisateur
GPS NAVIGATION AUDIO SYSTEM
SISTEMA DE AUDIO Y NAVEGACIÓN GPS
GPS-NAVIGATIONS-AUDIOSYSTEM
SYSTEME AUDIO ET NAVIGATION GPS
SISTEMA AUDIO DI NAVIGAZIONE GPS
GPS NAVIGATIE- EN AUDIOSYSTEEM
AVIC-F320BT
AVIC-F3210BT
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on the CD-ROM accompanying this navigation system! Both
documents include important information that you must
understand before using this navigation system.
Asegúrese de leer tanto este folleto como el Manual de
operación que se encuentran en el CD-ROM incluido en este
sistema de navegación. Ambos documentos incluyen
información importante que deberá comprender antes de utilizar
este sistema de navegación.
Bitte lesen Sie sowohl diese Broschüre als auch die
Bedienungsanleitung auf der mit diesem Navigationssystem
gelieferten CD-ROM. Beide Dokumente enthalten wichtige
Informationen, die Sie vor Gebrauch des Navigationssystems
wissen sollten.
Assurez-vous de lire le feuillet ainsi que le manuel de
fonctionnement sur le CD livré avec ce système de navigation !
Les deux documents comportent des informations importantes
que vous devez comprendre pour pouvoir utiliser ce système de
navigation.
Leggere questo opuscolo e il Manuale di funzionamento
contenuto sul CD-ROM fornito con il sistema di navigazione.
Entrambi i documenti contengono informazioni importanti che
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navigazione.
Lees dit boekje en de Bedieningshandleiding op de CD-ROM die
bij dit navigatiesysteem wordt geleverd zorgvuldig door! Beide
documenten bevatten belangrijke informatie die u moet
begrijpen voordat u dit navigatiesysteem gebruikt.
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Engb
2
Engb
4
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5
English
Engb
6
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7
English
Engb
8
4 Exención de garantía.
LOS DATOS SE SUMINISTRAN TAL COMO
SON Y CON SUS POSIBLES FALLOS Y
PIONEER Y SUS CEDENTES DE LICENCIAS,
ASÍ COMO SUS DISTRIBUIDORES Y PROVEE-
DORES AUTORIZADOS (EN CONJUNTO,
PROVEEDORES) RENUNCIAN EXPRESA-
MENTE A OTRAS GARANTÍAS, EXPLÍCITAS O
IMPLÍCITAS, ENTRE LAS QUE SE INCLUYEN,
NO LIMITÁNDOSE A ELLAS, LAS GARANTÍAS
IMPLÍCITAS DE NO INCUMPLIMIENTO, CO-
MERCIABILIDAD, EFECTIVIDAD, TOTALIDAD,
PRECISIÓN, TÍTULO Y ADECUACIÓN PARA
UN FIN CONCRETO. PIONEER, SUS CEDEN-
TES DE LICENCIAS Y PROVEEDORES NO GA-
RANTIZAN QUE LOS DATOS CUMPLAN SUS
REQUISITOS O QUE EL FUNCIONAMIENTO
DE LOS DATOS SEA CONTINUO O ESTÉ
LIBRE DE ERRORES. NINGÚN AVISO ORAL O
ESCRITO REALIZADO POR PIONEER, SUS
CEDENTES DE LICENCIAS, PROVEEDORES O
CUALQUIER OTRO EMPLEADO SUYO CONS-
TITUIRÁ GARANTÍA ALGUNA NI AUMENTARÁ
LA RESPONSABILIDAD DE PIONEER, SUS
CEDENTES DE LICENCIAS O PROVEEDORES
Y USTED NO PODRÁ BASAR ACTUACIÓN AL-
GUNA EN DICHA INFORMACIÓN O AVISO.
LA PRESENTE RENUNCIA ES UNA CONDI-
CIÓN FUNDAMENTAL DEL PRESENTE CON-
TRATO Y USTED ACEPTA LOS DATOS DE
CONFORMIDAD CON LA MISMA.
5 Extinción del contrato.
El presente Contrato terminará inmediata y
automáticamente, sin previo aviso, si Usted in-
cumple cualquier cláusula del mismo. Por el
presente Contrato acepta que, en caso de ter-
minación del mismo usted devolverá los
Datos (incluida toda la documentación y
todas las copias) a PIONEER y sus proveedo-
res.
6 Indemnización.
Usted acepta indemnizar, defender o liberar a
PIONEER, sus cedentes de licencias y sus pro-
veedores (incluidos sus respectivos cedentes
de licencias, proveedores, cesionarios, compa-
ñías filiales y sus respectivos jefes, directores,
empleados, accionistas, agentes y represen-
tantes) de toda responsabilidad, pérdida, daño
(incluidos los daños personales que provo-
quen el fallecimiento del sujeto), demanda,
acción, coste, gasto o reclamación de cual-
quier tipo, incluidos, sin limitarse a ellos, los
honorarios de los abogados, derivada de o re-
lativa a la utilización o posesión de los Datos
por su parte.
7 Disposiciones adicionales referentes
únicamente a los datos de Gran Bretaña e
Irlanda del Norte.
1 El Usuario final no podrá eliminar ni ocultar
cualquier indicación de copyright, marca
comercial o uso restringido que pertenezca
a Ordnance Survey.
2 Renuncia a todas las garantías de Ordnan-
ce Sur vey, ya sean explícitas o implícitas,
entre las que se incluyen, no limitándose a
ellas, las garantías implícitas de no incum-
plimiento, comerciabilidad, totalidad, preci-
sión y adecuación para un fin concreto. El
Usuario final reconoce que Ordnance Sur-
vey no ofrece ninguna garantía ni confirma
que los datos del Reino Unido de Tele
Atlas
®
MultiNet
®
estén completos o actuali-
zados o sean precisos, y es condición fun-
damental de los Términos de uso que el
Usuario final acepte los datos de Tele
Atlas
®
MultiNet
®
del Reino Unido en conse-
cuencia. Los Datos pueden incluir los datos
de los cedentes de licencias, incluido Ord-
nance Survey.
3 Renuncia a toda la responsabilidad de Ord-
nance Survey con respecto a los datos del
Reino Unido de Tele Atlas
®
MultiNet
®
.
4 No podrá utilizar los datos del Reino Unido
de Tele Atlas
®
MultiNet
®
en ningún medio
impreso o publicación que como resul-
tado la distribución gratuita o venta al pú-
blico de un Producto de valor añadido sin el
previo consentimiento de Ordnance Survey.
Es
33
Capítulo
Español
02
Contrato de licencia
Merci davoir acheté ce produit Pioneer.
Veuillez lire attentivement ces instructions de fonctionnement de façon à savoir
comment utiliser votre modèle correctement. Après avoir terminé de lire les instruc-
tions, conservez ce manuel dans un endroit sûr afin de pouvoir le con sulter facile-
ment à lavenir.
Précautions
Information à destination des utilisateurs sur
la collecte et lélimination des
équipements et batteries usagés 69
Précautions relatives à la batterie
intégrée 69
Remplacement de la batterie 70
Mise au rebut de la batterie 70
Accord de licence
PIONEER AVIC-F320BT, AVIC-F3210BT 71
CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES A
TELE ATLAS 74
Conditions de laccord de licence
utilisateur final 74
À propos de la base de données
À propos des données de la base de données
de carte 80
Consignes importantes de sécurité
Précautions relatives au périphérique
amovible 82
Chargement de la batterie du
périphérique amovible 83
Fonction de conduite écologique 83
Gestion du coût du carburant 84
Informations sur le trafic 84
Indication de la limitation de vitesse 84
Consignes de sécurité supplémentaires
Verrouillage par le frein à main 85
Pour éviter lépuisement de la batterie 85
Manipulation du logement de la carte
SD 85
Manipulation du connecteur USB 86
Manipulation du port USB (Mini-B) 86
Remarques avant dutiliser le système
En cas danomalie 87
Notre site web 87
À propos de ce produit 87
CD-ROM fourni 87
Sommaire
Fr
68
Information à destination des
utilisateurs sur la collecte et
lélimination des équipements
et batteries usagés
(Marquage pour les équipements)
Ces symboles qui figurent sur les pro-
duits, les emballages et/ou les documents
daccompagnement signifient que les
équipements électriques et électroniques
et batteries usagés ne doivent pas être
jetés avec les déchets ménagers et font
lobjet dune collecte sélective.
Pour assurer lenlèvement et le traitement
appropriés des produits et batteries usa-
gés, merci de les retourner dans les points
de collecte sélective habilités conformé-
ment à la législation locale en vigueur.
(Exemples de marquage pour les batteries)
En respectant les circuits de collecte sélective
mis en place pour ces produits, vous contri-
buerez à économiser des ressources précieu-
ses et à prévenir les impacts négatifs
éventuels sur la santé humaine et lenvironne-
ment qui pourraient résulter dune mauvaise
gestion des déchets.
Pour plus dinformation sur la collecte et le
traitement des produits et batteries usagés,
veuillez contacter votre municipalité, votre ser-
vice de gestion des déchets ou le point de
vente chez qui vous avez acheté ces produits.
Ces symboles ne sont valables que dans
les pays de lUnion Européenne.
Pour les pays nappartenant pas à
lUnion Européenne :
Si vous souhaitez jeter ces articles, veuillez
contacter les autorités ou revendeurs locaux
pour connaître les méthodes délimination ap-
propriées.
PRODUIT LASER CLASSE 1
Cet appareil est un produit laser de Classe 1,
classé selon larticle IEC 60825-1:2007 relatif à la
Sécurité des produits laser, mais la diode laser
quil renferme est supérieure à la Classe 1. Pour
garantir une sécurité constante, ne retirez aucun
des couvercles et nessayez pas davoir accès à
lintérieur de lappareil. Confiez toute réparation à
un personnel qualifié.
Précautions relatives à la
batterie intégrée
DANGER
! Les piles ne doivent pas être exposées à des
températures élevées telles que la lumière di-
recte du soleil, des flammes ou toute autre
source de chaleur similaire.
! La batterie risque dexploser si elle est mal
remplacée. Ne remplacez pas la batterie vous-
même.
! Assurez-vous dutiliser uniquement la batterie
intégrée de ce produit. Utiliser toute autre bat-
terie est dangereux et peut entraîner un mau-
vais fonctionnement.
! Conservez la batterie hors de la portée des
jeunes enfants pour éviter quelle soit avalée
accidentellement.
! Ne soumettez pas le périphérique amovible ou
la batterie intégrée à des chocs ou des im-
pacts.
! Nutilisez pas une batterie endommagée ou
qui fuit.
Fr
69
Chapitre
Français
01
Précautions
En cas de fuite du liquide de la batterie, net-
toyez complètement le périphérique amovible
en lessuyant et prenez contact avec votre re-
vendeur ou le centre de service Pioneer auto-
risé le plus proche.
! Si le liquide de la batterie entre en contact
avec les yeux, rincez immédiatement à leau
sans frotter les yeux.
! En cas de fuite du liquide de la batterie, nin-
halez pas les vapeurs émises sous peine de
perdre connaissance.
! Ne manipulez pas la pile avec un outil métal-
lique.
Ne conservez pas la pile avec des objets mé-
talliques.
! Lors de la mise au rebut des piles usagées,
respectez les règlements nationaux ou les ins-
tructions locales en vigueur dans le pays ou la
région en matière de conservation ou de pro-
tection de lenvironnement.
Remplacement de la batterie
AVERTISSEMENT
Nessayez en aucun cas de remplacer vous-
même la batterie.
La batterie doit être remplacée uniquement par
un technicien de ser vice Pioneer.
Mise au rebut de la batterie
ATTENTION
Nouvrez pas le couvercle sauf pour jeter la batte-
rie.
1 Retirez la vis au dos du périphérique
amovible, puis faites glisser le couvercle.
2 Retirez la batterie.
3 Retirez le câble pour débrancher la bat-
terie.
Fr
70
Chapitre
01
Précautions
PIONEER AVIC-F320BT, AVIC-
F3210BT
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, LUTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP. (JAPON) (appelé
PIONEER). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-
CORD AVANT DUTILISER LE LOGICIEL IN-
STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
DÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (FOURNISSEURS)
ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
SAPPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page
74). SI VOUS N ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À LADRESSE OU VOUS LES AVEZ
ACHETÉS.
1 OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif dutilisation du logiciel in-
stallé sur les produits Pioneer (appelé le
Logiciel) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne au sein de votre
entreprise, uniquement sur les produits
Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez
pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer,
donner à bail, accorder une sous-licence, met-
tre sur le marché ou transférer le Logiciel ou
lutiliser dune manière quelconque non ex-
pressément autorisée par cet accord. Vous ne
pouvez pas extraire ou essayer dextraire le
code source ou la structure de la totalité ou
dune partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous ne pouvez pas utiliser le Logiciel
pour faire fonctionner un bureau de service ou
pour toute autre finalité, liée au traitement de
données pour dautres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits dauteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits dauteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec dautres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs
du propriétaire présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui sy
rapporte et une copie de lAccord de Licence à
un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les conditions générales de ce docu-
ment.
Fr
71
Chapitre
Français
02
Accord de licence
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base EN LÉTAT. PIONEER ET
LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les arti-
cles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées
seront appelées collectivement Pioneer)
NACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AU-
CUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR
QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS
PAYS NE PERMETTENT PAS LEXCLUSION
DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
LEXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS SAP-
PLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et
il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
que son fonctionnement sera exempt derreur
ou ininterrompu et que toutes les impréci-
sions peuvent être corrigées et le seront. En
outre, Pioneer naccorde aucune garantie en
ce qui concerne lemploi ou les résultats de
lemploi du Logiciel en termes de précision, de
fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE LUTILISATION OU DE LIMPOSSIBILITÉ
DUTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE LÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION SAPPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES DACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains pays nautorisent pas certaines exclu-
sions de responsabilité ou limitations de dom-
mages, et dans cette mesure, la limitation
dexclusion ci-dessus peut ne pas sappliquer
à vous. Cette clause de renonciation de garan-
tie et de limitation de responsabilité peut ne
pas sappliquer dans la mesure toute dis-
position de la présente garantie est interdite
par les lois nationales ou locales qui ne peu-
vent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI DEXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
dautres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, seront
exportés hors du pays ou du département (le
Pays) régi par le gouvernement détenant le
pouvoir de juridiction (Gouvernement), sauf
si cela est autorisé et permis par les lois et ré-
glementations du Gouvernement. Si vous avez
acquis le Logiciel de façon légale hors du
Pays, vous convenez de ne pas réexporter le
Logiciel ni dautres données techniques re-
çues de Pioneer, non plus que le produit direct
desdites, sauf si les lois et réglementations du
Gouvernement et les lois et réglementations
de la juridiction dans laquelle vous avez obte-
nu le Logiciel le permettent.
5 RÉSILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusquàcequil
soit résilié. Vous pouvez le résilier à tout mo-
ment en détruisant le Logiciel. LAccord sera
résilié également si vous nen respectez pas
les clauses ou les conditions. Lors de cette ré-
siliation, vous acceptez de détruire le logiciel.
Fr
72
Chapitre
02
Accord de licence
6 DIVERS
Le présent document constitue lAccord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord nentrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et
effectives.
Fr
73
Chapitre
Français
02
Accord de licence
CONDITIONS GÉNÉRALES
APPLICABLES A TELE ATLAS
Cet accord légal a été rédigé en anglais à lori-
gine et traduit ici uniquement pour permettre
au lecteur den comprendre le contenu. En
conséquence, laccord traduit NEST PAS léga-
lement identifié au texte anglais dorigine.
Conditions de laccord de
licence utilisateur final
LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD
(L’“ACCORD) ENTRE VOUS, UTILISATEUR
FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence
de produits informatiques (parfois communé-
ment appelés Bailleurs de licence). LUTILI-
SATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES
SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTA-
TION DES CONDITIONS DU PRÉSENT AC-
CORD.
1 Octroi de licence.
Les Bailleurs de licence vous octroient une li-
cence qui nest ni transférable et qui est non
exclusive pour lexploitation des données de
carte et des adresses commerciales utiles (les
POI), appartenant à Tele Atlas, (appelées en-
semble, les Données) contenues dans ces
disques, à des fins dutilisation personnelle et
non commerciale. Elles ne doivent pas être uti-
lisées dans un bureau de service ou pour tout
autre usage impliquant le traitement de don-
nées dautres personnes ou entités. Vous pou-
vez disposer dune (1) copie de Données pour
archive ou en guise de sauvegarde de secours
uniquement mais vous ne pouvez pas reco-
pier, reproduire, modifier, effectuer des travaux
dérivatifs, dériver la structure ou désosser les
Données. Ces dernières sont strictement ré-
servées à lexploitation avec le ou les produits
PIONEER. Les Données contiennent des infor-
mations et des matériaux confidentiels et pro-
priétaires. Elles peuvent inclure des secrets
commerciaux et en conséquence, vous vous
engagez à respecter la confidentialité de ces
Données et à ne pas les divulguer intégrale-
ment ou partiellement sous quelque forme
que ce soit, y compris, location, bail, publica-
tion, licence, sous-licence ou transfert à une
partie tierce quelconque. Il est en outre stricte-
ment interdit de télécharger les cartes numéri-
ques et les programmes contenus dans les
Données ou de les transférer vers un autre
porteur de données ou ordinateur. Il est égale-
ment interdit de supprimer ou dobscurcir les
droits dauteur, lavis de marques commercia-
les ou la légende restreinte.
2 Propriété.
Les Données sont protégées par des droits
dauteurs appartenant à Tele Atlas et à ses
Bailleurs de licence qui en détiennent le droit.
Vous convenez de ne pas modifier, supprimer,
oblitérer ou obscurcir les avis de droits dau-
teur ou la légende propriétaire contenus dans
les Données. Les droits dauteur actuels sont
couverts dans la Section 12 ci-dessous.
3 Limite de responsabilité.
NI TELE ATLAS NI SES FOURNISSEURS NE
PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RES-
PONSABLES DE TOUT DOMMAGE COMPEN-
SATEUR, CONSÉQUENT, SPÉCIAL,
ACCESSOIRE OU EXEMPLAIRE, DÉCOULANT
DE CET ACCORD, NOTAMMENT L A PERTE DE
CHIFFRE DAFFAIRES OU FRAIS DE RÉPARA-
TION, PERTE DEXPLOITATION OU INTERRUP-
TIONS DACTIVITÉ OU DOMMAGES
SIMILAIRES ET CELA QUE LES FOURNIS-
SEURS AIENT ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFOR-
MÉS OU NON DE LÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGE.
NONOBSTANT TOUTE CLAUSE CONTRAIRE
CONTENUE DANS LES PRÉSENTES, TELE
ATLAS NA AUCUNE OBLIGATION MONÉ-
TAIRE ENVERS LE SOUS-SIGNE QUANT AUX
CAUSES, QUELLES QUELLES SOIENT (INDÉ-
PENDAMMENT DE LA FORME DACTION)
CONFORMÉMENT OU CONNEXE AU PRÉ-
SENT ACCORD.
Fr
74
Chapitre
02
Accord de licence
4 Limitation de responsabilité de garan-
tie.
LES DONNÉES SONT FOURNIES EN LÉTAT
ET AVEC TOUTES LES ERREURS,ET
PIONEER, SES BAILLEURS DE LICENCE,
AINSI QUE SES DISTRIBUTEURS ET FOUR-
NISSEURS AGRÉÉS (COLLECTIVEMENT AP-
PELÉS FOURNISSEURS) DÉCLINENT
EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE,
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET
SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICI-
TES DE NON-VIOLATION, QUALITÉ MAR-
CHANDE, EFFECTIVITÉ, INTÉGRALITÉ,
EXACTITUDE, TITRE ET ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER. PIONEER, SES BAIL-
LEURS DE LICENCE ET FOURNISSEURS NE
GARANTISSENT PAS QUE CES DONNÉES SA-
TISFERONT À VOS EXIGENCES, NI QUE LEX-
PLOITATION DES DONNÉES NE SERA PAS
INTERROMPUE OU EXEMPTE DERREURS.
AUCUN CONSEIL VERBAL OU PAR ÉCRIT
FOURNI PAR PIONEER, SES BAILLEURS DE
LICENCE, SES FOURNISSEURS OU UN DE
LEURS EMPLOYÉS RESPECTIFS NE CONSTI-
TUE UNE GARANTIE OU NENGAGE DE
QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT LA RESPON-
SABILITÉ DE PIONEER, DE SES BAILLEURS
OU FOURNISSEURS, ET VOUS NE POUVEZ
VOUS BASER SUR CES INFORMATIONS OU
CONSEILS. CE DÉNI DE RESPONSABILITÉ
CONSTITUE UNE CONDITION ESSENTIELLE
DU PRÉSENT ACCORD ET VOUS ACCEPTEZ
LES DONNÉES SUR CETTE BASE.
5 Résiliation.
Le présent Accord sera immédiatement et au-
tomatiquement résilié, sans préavis, en cas de
violation de votre part dune de ses disposi-
tions. Dans léventualité dune résiliation de
laccord, vous vous engagez à restituer les
données (notamment lensemble de la docu-
mentation et des copies) à PIONEER et ses
fournisseurs.
6 Indemnité.
Vous acceptez dindemniser, de protéger et de
dégager PIONEER, ses bailleurs de licence et
ses fournisseurs (notamment leurs bailleurs,
fournisseurs, cessionnaires, filiales, sociétés
affiliées respectifs, ainsi que les membres de
direction, directeurs, employés, actionnaires,
agents et représentants respectifs) de toute
responsabilité, perte, préjudice (y compris les
blessures entraînant la mort), demande, pour-
suite, frais, dépenses ou de toute autre récla-
mation de quelque nature que ce soit, y
compris et sans limitation, les honoraires da-
vocat découlant de ou relatifs à lutilisation ou
la détention des données.
7 Provisions supplémentaires concernant
les Données sur le Royaume Uni et lIrlande
du Nord uniquement.
1LUtilisateur final nest pas en droit de sup-
primer ou dobscurcir les droits d auteur, la
marque commerciale ou la légende restric-
tive appartenant à Ordnance Survey.
2 Renoncer à toute garantie dOrdnance Sur-
vey, quelle soit expresse ou implicite y
compris, sans toutefois sy limiter, les ga-
ranties implicites de non violation, commer-
cialisation, intégralité, exactitude et
adaptabilité pour un usage particulier. LUti-
lisateur final doit reconnaître quOrdnance
Survey noffre aucune garantie et ne fait au-
cune représentation prouvant que les don-
nées de Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Royaume Uni sont complètes, précises et/
ou actualisées et que dans le cadre des ter-
mes essentiels des Conditions dutilisation,
il est impératif que lUtilisateur final ac-
cepte les données de Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le Royaume Uni sur cette base. Les
Données peuvent inclure les données des
bailleurs de licence, y compris Ordnance
Survey.
3 Renoncer à toute responsabilité dOrd-
nance Survey concernant les données de
Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le Royaume Uni.
Fr
75
Chapitre
Français
02
Accord de licence
4 Interdire lutilisation des données de Tele
Atlas
®
MultiNet
®
sur le Royaume Uni en for-
mat imprimé, publié qui pourrait créer un
Produit à valeur ajoutée à distribuer libre-
ment ou à vendre au public sans permis-
sion préalable dOrdnance Survey.
5 Indemniser Ordnance Survey de toute ré-
clamation, demande ou action, quelle que
soit la nature de la cause de la réclamation,
la demande ou de laction prétendant quil
y a eu perte, frais, dépenses, dommages ou
blessures (y compris les blessures entraî-
nant la mort) découlant de lutilisation des
données de Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Royaume Uni.
6LUtilisateur final accepte lobligation de
fournir, sur demande, à Ordnance Survey
les informations sur les produits et/ou les
services contenant et/ou dérivés des Licen-
sed Tele Atlas Products quil fabrique.
7LUtilisateur final est tenu responsable au-
près dOrdnance Survey en cas de décou-
verte dinfraction aux termes contractuels
susmentionnés.
LUtilisateur final accepte lobligation de
fournir, sur demande, à Ordnance Survey
les informations sur les produits et/ou les
services contenant et/ou dérivés des Pro-
duits sous licence quil fabrique.
Audits
Les droits de Tele Atlas tels que définis dans le
présent Accord sappliquent également aux
auditeurs dOrdnance Survey et/ou au Natio-
nal Audit Office en cas de livraison des don-
nées sur le RU. Toute somme réglable sera
soumise à un intérêt de deux pour cent (2%)
par rapport au taux de base de la National
Westminster Bank plc à compter de la date à
laquelle ladite somme était échue jusquàla
date du paiement (que ce soit avant ou après
le jugement).
Ordnance Survey et/ou National Audit Office
ont le droit dauditer les documents compta-
bles ou les comptes de lUtilisateur final direc-
tement selon les termes applicables au
Licencié en vertu du présent Accord de sorte
que Ordnance Survey a le droit dauditer nim-
porte quel fournisseur de produits et/ou servi-
ces contenant et/ou étant dérivés des
Licensed Tele Atlas Products.
Le Licencié convient par la présente qu en cas
de découverte dinfraction, les Utilisateurs fi-
naux ayant commis linfraction et le Licencié
seront conjointement et individuellement res-
ponsables auprès dOrdnance Survey.
8 Provisions supplémentaires concernant
les Données sur la Norvège uniquement.
Il est interdit à lUtilisateur final dexploiter les
données de Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la Nor-
vège pour créer des cartes numériques ou im-
primées à des fins commerciales, qui soient
semblables aux produits nationales de base
de Norwegian Mapping Authority.
9 Provisions supplémentaires pour les
adresses utiles principales (les POI)de
Tele Atlas
®
. Conformément aux produits
Tele Atlas sous licence des POI :
(Les provisions suivantes ne font référence
quaux produits contenant les adresses utiles
principales de Tele Atlas
®
.)
LUtilisateur final sengage plus particulière-
ment à ne pas :
(a) à moins d une indication contraire stipulée
dans les présentes, octroyer une licence ou
fournir dune manière quelconque les produits
Tele Atlas sous licence des POI à une partie
tierce quelconque dans lobjectif de revendre,
concéder une sous-licence, redistribuer ou
dans lobjectif de compiler, améliorer, vérifier,
suppléer, ajouter ou supprimer dune liste pu-
blipostage, de répertoires géographiques ou
commerciaux, de répertoires classifiés, de pu-
blicité classifiée qui seraient fournis, vendus,
loués, publiés ou dune manière quelconque
fournis à une partie tierce ;
(b) mettre à disposition les produits Tele Atlas
sous licence des POI dans un environnement
en ligne à moins quune sécurité et/ou un en-
cryptage appropriés naient été mis en place
afin dempêcher tout accès non autorisé aux
produits Tele Atlas sous licence des POI ; et
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76
Chapitre
02
Accord de licence
(c) utiliser les produits Tele Atlas sous licence
des POI, soit intégralement soit partiellement,
comme facteur pour (i) létablissement dune
admissibilité individuelle à un crédit ou une
assurance ; (ii) dune connexion avec une as-
surance de souscription individuelle ; (iii) léva-
luation dun individu pour emploi ou
promotion, la réaffectation ou le maintien du
poste dun employé ; (iv) en connexion avec
une détermination de ladmissibilité dun indi-
vidu pour loctroi dune licence ou dautres
avantages par un organisme gouvernemental
ou (v) la sollicitation de survivants ou de per-
sonnes décédées.
(d) créer des publipostages ou des listes télé-
marketing à moins dune autorisation en vertu
du présent Accord.
(e) lUtilisateur final installera les produits Tele
Atlas sous licence des POI sur Internet en les
protégeant à laide dun pare-feu et mettra en
place un système de contrôle destiné à (i) pro-
téger lintégrité des produits Tele Atlas sous li-
cence des POI ; (ii) gérer laccès aux produits
Tele Atlas sous licence des POI et (iii) empê-
cher lusage ou la copie non autorisé des pro-
duits Tele Atlas sous licence des POI.
10 Provisions supplémentaires pour le pro-
duit Tele Atlas sous licence de licône de
marque Tele Atlas
®
(Icône de la marque Li-
censed Tele Atlas Product):
(Les provisions suivantes ne font référence
quaux produits contenant le produit Tele Atlas
sous licence de licône de marque Tele Atlas
®
.)
aLexploitation de lUtilisateur final du pro-
duit Tele Atlas sous licence de licône de
marque Tele Atlas et de toute partie le
composant, est limitée à lutilisation exclu-
sive aux fins damélioration de la valeur et/
ou lutilisation de données vectorielles spa-
tiales fournies ou fabriquées par Tele Atlas.
Nonobstant tout énoncé contraire dans les
présentes ou dans toute pièce jointe ou an-
nexe sy rapportant, en aucun cas, lUtilisa-
teur final nest en droit de se servir du
produit Tele Atlas sous licence de licône de
marque Tele Atlas ou de toute partie le
composant conjointement avec des don-
nées vectorielles spatiales de la rue four-
nies ou fabriquées par une partie autre que
Tele Atlas. LUtilisateur final peut unique-
ment se servir des icônes, noms de
marque, logos, marques commerciales ou
autres fonctions dans (et non en dehors de)
les données de la carte. En outre, lUtilisa-
teur final ne doit pas modifier la couleur, la
forme, la taille ou lorientation du produit
Tele Atlas sous licence de licône de
marque Tele Atlas tel quil lui a été fourni
sans une approbation préalable par écrit de
Tele Atlas.
b Le Licencié convient que lexploitation du
produit Tele Atlas sous licence de licône de
marque Tele Atlas est soumise aux condi-
tions générales stipulées dans le présent
Accord. Il peut potentiellement y avoir dau-
tres conditions et restrictions générales
supplémentaires renforcées par une partie
tierce et fournies de temps en temps à lUti-
lisateur final par le Licencié dans les notes
de la version applicable au Produit à valeur
ajoutée.
cSilUtilisateur final passait un accord
commercial pour la publicité, le paiement
pour annonce, la promotion ou toute autre
exposition payante de marketing de marque
semblable avec des propriétaires (ou leurs
représentants) de lune des icônes de mar-
ques fournies avec le produit Tele Atlas
sous licence de licône de marque Tele
Atlas, Tele Atlas doit percevoir au moins
(25%) des revenus récoltés dans le contexte
de tout accord commercial, à moins quun
autre accord nait été conclu à lavance et
par écrit entre les deux parties.
11 Provisions supplémentaires concernant
le produit Tele Atlas sous licence des points
de repère 3D Tele Atlas
®
(points de repère
3D):
(Les provisions suivantes ne font référence
quaux produits contenant le produit Tele Atlas
sous licence des points de repère 3D Tele
Atlas
®
.)
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77
Chapitre
Français
02
Accord de licence
Le Licencié convient dinclure le plus tôt pos-
sible mais non après la première nouvelle ver-
sion du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception des points de repère 3D par le Licen-
cié, tout avis de droits dauteur lié à laffichage
de tels repères sur tous les Produits à valeur
ajoutée et dans la case A propos de du Pro-
duit à valeur ajoutée. Nonobstant les informa-
tions susmentionnées, Tele Atlas se réserve le
droit de décider, à sa seule discrétion, la sup-
pression dun des points de repère 3D spéci-
fique dans les versions ultérieures de Licensed
Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Li-
cencié supprime les points de repère 3D en
question du Produit à valeur ajoutée dès que
possible mais non après la première nouvelle
version du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception de la mise à jour du produit Tele
Atlas sous licence par le Licencié. Tele Atlas
ne sera en aucun cas responsable de tout
dommage potentiel, frais ou dépenses encou-
rus par le Licencié concernant la suppression
dun point de repère 3D par Tele Atlas du pro-
duit Tele Atlas sous licence ou de tout man-
quement à supprimer un point de repère 3D
du Produit à valeur ajoutée par le Licencié.
12 Avis de droits dauteur.
Le Licencié doit afficher de manière ostensible
les avis de droits dauteurs applicables en vi-
gueur pour Licensed Tele Atlas Products sur
lécran de démarrage initial, dans le code, sur
le support de stockage, sur lemballage, dans
la section Aide/A propos de, dans le manuel
de lutilisateur et sur toute image affichée ou
imprimée de la carte, pour chaque Produit à
valeur ajoutée qui serait basé sur :
1 Tele Atlas
®
MultiNet
®
Europe. À compter de
la date dentrée en vigueur, lavis des droits
dauteur est : Source des Données © 2009
Tele Atlas B.V.; et, également, basées
sur :
a
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
lAutriche. À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© BEV, GZ 1368/2003.
b
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Danemark. À compter de la date den-
trée en vigueur, lavis des droits dauteur
est : © DAV, toute violation de ces droits
dauteur entraînera des actions judiciai-
res.
c
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
France. À compter de la date dentrée en
vigueur, lavis des droits dauteur est : ©
IGN France., Michelin data © Michelin
2009
d
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Royaume Uni lexclusion de lIrlande
du Nord). À compter de la date dentrée
en vigueur, ce qui suit sapplique : Ce
produit inclut des données de cartogra-
phie sous licence dOrdnance Survey
avec la permission du Controller of Her
Majestys Stationery Office. © Droit
dauteur de la couronne et/ou droit dau-
teur de base de données 2009. Tous
droits réservés. Numéro de la licence
100026920.
e
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
lIrlande du Nord. À compter de la date
dentrée en vigueur, lavis des droits
dauteur est : Ordnance Survey of Nor-
thern Ireland.
f
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Norvège. À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© Norwegian Mapping Authority, Pu-
blic Roads Administration / © Mapsolu-
tions.
g
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Russie : À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
© Roskartographia
h
Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Suisse. À compter de la date dentrée en
vigueur, lavis des droits dauteur est : ©
Swisstopo.
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Accord de licence
i Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur les
Pays Bas. À compter de la date dentrée
en vigueur, lavis des droits dauteur est :
Topografische onderground Copyright
© dienst voor het kadaster en de open-
bare registers, Apeldoorn 2006.
13 Divers.
Le présent Accord est exclusif et complet
entre les Bailleurs de licence et vous-même
quant au contenu. Aucun élément du présent
Accord ne doit donner naissance à une coen-
treprise, un partenariat ou une relation princi-
pal-agent entre les Bailleurs de licence et
vous-même. Les sections 2, 5 et 7 - 12 conti-
nueront dexister même après lexpiration ou
la résiliation du présent Accord. Le présent Ac-
cord peut être altéré, modifié uniquement par
PIONEER. Vous ne pouvez affecter des parties
du présent Accord sans le consentement pré-
alable par écrit de PIONEER. Vous reconnais-
sez et comprenez que les Données peuvent
être soumises à des restrictions dexportation
et convenez de vous conformer aux lois appli-
cables régissant lexportation. Au cas une
provision ou une partie dune provision du pré-
sent Accord serait déterminée non valide, illé-
gale ou inexécutable, ladite provision ou ladite
partie la composant doit être supprimée du
présent Accord mais le reste de lAccord est
valide, légal et exécutable selon le champ
dapplication maximum. Tout avis du présent
Accord doit être livré par courrier à PIONEER,
Attention Legal Department.
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Accord de licence
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Pioneer AVIC-F3210BT Le manuel du propriétaire

Catégorie
Navigateurs
Taper
Le manuel du propriétaire
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