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2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET
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cles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront
appelés collectivement “Pioneer”)N’ACCOR-
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CUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
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GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET
DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICU-
LIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GA-
RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est
complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit
pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou
votre attente, que son fonctionnement sera
exempt d’ erreur ou ininterrompu et que toutes
les imprécisions peuvent être corrigées et le
seront. En outre, Pioneer n’accorde aucune
garantie en ce qui concerne l’emploi ou les ré-
sultats de l’emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ
D’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D’ACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI L A RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE L A RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Fr
32
Chapitre
02
Accord de licence