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ACCÈS AUX FONCTIONNALITÉS ET/OU SERVICES SPÉCIAUX, Y COMPRIS LES COPIES NUMÉRIQUES : Le téléchargement du Logiciel, l’utilisation d’un numéro de série
unique, l’enregistrement du Logiciel, l’adhésion à un service tiers et/ou à un service du Donneur de licence (y compris l’acceptation des conditions et politiques liées
à ce service) peuvent être nécessaires pour activer le Logiciel, accéder aux copies numériques du Logiciel, ou accéder à certains contenus, services et/ou fonctions
spéciaux, déblocables, téléchargeables, en ligne ou autres (collectivement, les “Fonctionnalités spéciales”). L’accès aux Fonctionnalités spéciales est limité à un seul
Compte utilisateur (défi ni ci-dessous) par numéro de série, et l’accès aux Fonctionnalités spéciales ne peut être transféré, vendu, cédé à bail, donné sous licence, loué,
converti en une Monnaie virtuelle convertible ou ré-enregistré par un autre utilisateur, sauf stipulation contraire. Les dispositions de ce paragraphe prévalent sur tous
les autres termes du présent Accord.
TRANSFERT DE LA LICENCE D’UNE COPIE PRÉ-ENREGISTRÉE : Vous pouvez transférer l’intégralité de la copie physique du Logiciel pré-enregistré et sa documentation
join te de faço n perman ente à une autre p ersonne, tan t que vous ne conservez aucune copie ( y compris les co pies d’arc hives ou de s auvega rde) du Logiciel, de la doc umenta tion
jointe, ou toute portion ou composant du Logiciel ou de la documentation jointe, et que le destinataire accepte les termes du présent Accord. Le transfert de la licence de
la copie pré-enregistrée peut nécessiter certaines démarches de votre part, comme indiqué dans la documentation du Logiciel. Vous ne pouvez pas transférer, vendre,
céder à bail, donner sous licence, louer ou convertir en une monnaie virtuelle convertible de la Monnaie virtuelle ou des Biens virtuels, sauf mention contraire dans le
présent Accord ou autorisation écrite préalable du Donneur de licence.
Les Fonctionnalités spéciales, y compris le contenu non disponible sans numéro de série à usage unique, ne sont pas transférables à une autre personne, en aucun cas,
et les Fonctionnalités spéciales peuvent cesser de fonctionner si la copie d’installation originale du Logiciel est supprimée ou si l’utilisateur ne dispose pas de la copie
pré-enregistrée. Le Logiciel est prévu pour une utilisation exclusivement dans le cadre privé. SA NS PRÉJUDICE DE CE QUI PRÉC ÈDE, VOUS NE PO UVE Z PAS TRANSFÉ RER
DE COPIES DE VERSIONS PRÉLIMINAIRES DU LOGICIEL.
PROTECTIONS TECHNIQUES : Le Logiciel peu t inclure de s mesures destinées à contr ôler l’accè s au Logiciel, l’acc ès à certains c ontenus ou fonctionnalités, à empêcher les
copies non autorisées, ou visant autrement à empêcher quiconque d’outrepasser les droits et licences limités conférés par cet Accord. Ces mesures peuvent comprendre
l’incorporation de dispositifs de gestion de licence, d’activation du produit et autres technologies de sécurité dans le Logiciel, ainsi que le contrôle de l’utilisation, y
compris, mais sans s’y limiter, l’heure, la date, l’accès, ou d’autres contrôles, parade s, numéros de série et /ou autre s disposi tifs de sécurité conçus pour empêcher l’accès,
l’utilisation et la copie non autorisés du Logiciel ou de toute portion ou composante de celui-ci, y compris tout manquement au présent Accord. Le Donneur de licence se
réserve le droit de contrôler l’utilisation du Logiciel à tout moment. Vous ne pouvez pas interférer dans ces mesures de contrôle de l’accès ni essayer de désactiver ou de
contourner ces f onctionnali tés de sécurité ; si vous le faites, le Logiciel est susceptible de ne pas f onctio nner correct ement. Si le Logiciel permet l’ac cès à des Fonct ionnalités
spéciales, une seule copie du Logiciel peut accéder à ces Fonctionnalités spéciales à la fois. Des conditions et inscriptions supplémentaires peuvent être nécessaires pour
accéder aux services en ligne et pour télécharger les mises à jour et correctifs du Logiciel. Seul un Logiciel disposant d’une licence valide peut être utilisé pour accéder
aux services en ligne, y compris au téléchargement des mises à jour et correctifs. Le Donneur de licence peut limiter, suspendre ou mettre fi n à la licence accordée par les
présentes et accéder au Logiciel, y compris, mais sans s’y limiter, à tous les services et produits liés, sous préavis de trente jours, ou immédiatement pour quelque raison
que ce soit échappant au contrôle raisonnable de la Société, ou si vous enfreignez une quelconque modalité d’un accord ou d’une charte régissant le Logiciel, y compris
le présent Accord, la Charte de confi dentialité du Donneur de licence et/ou les Conditions d’utilisation du Donneur de licence.
CONTENU CRÉÉ PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut vous autoriser à créer du contenu, y compris mais sans s’y limiter des cartes, scénarios, captures d’écran,
designs de voiture, personnages, objets ou vidéos de séquences de jeu. En échange de l’utilisation du Logiciel, et à condition que vos contributions lors de l’utilisation du
Logiciel soient en accord avec les droits en vigueur, vous cédez par la présente au Donneur de licence un droit international exclusif, perpétuel, irrévocable, entièrement
transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque manière que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses produits et ser vices dérivés, incluant, mais sans s’y
limiter, les droits de reproduction, copie, adaptation, modifi cation, exécution, affi chage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de toutes les
manières, qu’elles soient connues ou inconnues, et de distribuer vos contributions sans aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la durée de la protection
accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en application des lois et des conventions internationales. Par la présente, vous renoncez à, et acceptez de ne jamais
revendiquer, tous les droits moraux de paternité, de publication, de réputation ou d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou les autres joueurs de tels biens
en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services selon la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au Donneur de licence, et la clause ci-dessus
concernant les droits moraux applicables perdurera même après la rupture du présent Accord.
CO NNE XIO N À INT ERN ET. Le Logiciel peut n écessiter un e connexi on à Inter net pour accéd er aux car actér istiqu es en ligne, à s on auth entifi cat ion ou à d’aut res fonctio nnalités.
COMPTES UTILISATEURS : Afi n d’utiliser le Logiciel ou une fonctionnalité de celui-ci, ou pour que certaines fonctionnalités du Logiciel fonctionnent correctement,
il peut être nécessaire de disposer d’un compte utilisateur sur un service en ligne, comme un compte sur une plateforme de jeux tierce ou un réseau social, (“Compte
tiers”), ou un compte auprès du Donneur de licence ou d’un de ses affi liés, comme indiqué dans la documentation du Logiciel, et de garder ce compte actif et en règle. Si
vous n’entretenez pas ces comptes, certaines fonctionnalités du Logiciel peuvent ne pas fonctionner ou cesser de fonctionner correctement, en intégralité ou en partie.
Le Logiciel peut aussi nécessiter la création d’un compte utilisateur exclusivement pour le Logiciel auprès du Donneur de licence ou de l’un de ses affi liés (“Compte
utilisateur”) afi n d’accéder au Logiciel et à ses fonctionnalités. Votre connexion au Compte utilisateur peut être liée à un Compte tiers. Vous êtes responsable de l’usage
et de la sécurité de vos Comptes utilisateurs et de tout Compte tiers dont vous vous servez pour accéder au Logiciel et l’utiliser.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS
Si le Logiciel vous permet d’acheter et/ou de gagner en jouant une licence pour utiliser de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels, les conditions générales supplémentaires
suivantes s’appliquent.
MONNAIE VIRTUELLE ET BIENS VIRTUELS : Le Logiciel peut permet tre à un utilisateur (i ) d’utilis er une monnaie vir tuelle fi c tive comme moyen d’éch ange exclusivemen t au
sein du Logiciel (“Monnaie vir tuelle” ) et (ii) d’obtenir l’accès à (et cer tains d roits limités p our utili ser) des biens virtu els au sein du Logiciel (“Biens virt uels”). I ndépend amment
de la terminologie utilisée, la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels représentent un droit de licence limité régi par le présent Accord. Sous réserve des termes et du
respect du présent Accord, le Donneur de licence vous concède par la présente un droit et une licence non exclusifs, non transférables, non sujets à sous-licence et limités
d’utiliser la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels obtenus par vous pour votre utilisation personnelle du jeu, exclusivement au sein du Logiciel. Sauf si le droit en vigueur
l’interdit, la Monnaie virtuelle et les Biens virtuels que vous obtenez vous sont proposés sous licence, et vous acceptez par la présente qu’aucun titre ou propriété de la
Monnaie virtuelle et des Biens virtuels ne vous soit transféré ou assigné. Cet Accord ne saurait constituer la vente des droits de la Monnaie virtuelle et des Biens virtuels.
La Monnaie virtuelle et les Biens virtuels n’ont pas de valeur équivalente en monnaie réelle et ne peuvent se substituer à la monnaie réelle. Vous reconnaissez et acceptez
que le Donneur de licence puisse modifi er ou agir de façon à changer la valeur apparente de, ou le prix d’achat de toute Monnaie virtuelle et/ou Biens virtuels à tout
moment, sauf dans les cas interdits par le droit en vigueur.