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Garantie usine limitée
Schneider Electric IT Corporation (SEIT) garantit que ses produits seront exempts de tous défauts dus au matériel
ou à la fabrication pendant une période de deux (2) ans à compter de la date d’achat. L'obligation de SEIT en vertu
de cette garantie est limitée à la réparation ou au remplacement, à sa seule discrétion, de tels produits défectueux. La
réparation ou le remplacement d’un produit défectueux ou d’un de ses composants ne prolonge pas la période de
garantie d’origine.
Cette garantie ne s’applique qu’à l’acheteur d’origine qui doit avoir dûment enregistré le produit dans un délai de
dix jours maximum après son achat. L’enregistrement du produit peut se faire en ligne à l’adresse warranty.apc.com.
Dans le cadre de cette garantie, SEIT ne peut être tenu responsable si, après contrôle et examen par SEIT, il s'avère
que le produit n'est pas défectueux ou que le défaut présumé est la conséquence d'une mauvaise utilisation, d'une
négligence, d'une mauvaise installation ou d'une utilisation incorrecte de la part de l'utilisateur final ou d'un tiers,
contrairement aux recommandations des spécifications de SEIT. SEIT ne peut en outre être tenu pour responsable
de défauts résultant de : 1) tentative non autorisée de réparation ou de modification du produit, 2) tension du secteur
ou connexion au secteur incorrecte ou inadaptée, 3) conditions d'utilisation inappropriées sur les lieux, 4)
catastrophe naturelle, 5) exposition aux éléments naturels ou 6) vol. SEIT ne peut en aucun cas être tenu responsable
au titre de cette garantie pour tout produit dont le numéro de série a été modifié, effacé ou enlevé.
SAUF STIPULATION CONTRAIRE CI-DESSUS, CE CONTRAT NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE,
EXPLICITE OU IMPLICITE, PAR EFFET DE LA LOI OU DE TOUTE AUTRE MANIERE, CONCERNANT
LES PRODUITS VENDUS, REPARES OU FOURNIS.
SEIT REJETTE TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE, DE SATISFACTION ET
D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
LES GARANTIES EXPLICITES DE SEIT NE PEUVENT ETRE ETENDUES, DIMINUEES OU
AFFECTEES PAR LES CONSEILS OU SERVICES TECHNIQUES OU AUTRES OFFERTS PAR SEIT
CONCERNANT LES PRODUITS, ET AUCUNE OBLIGATION OU RESPONSABILITE NE PEUT S’EN
DEGAGER.
LES PRÉSENTS RECOURS ET GARANTIES SONT EXCLUSIFS ET PRIMENT SUR TOUS LES
AUTRES RECOURS ET GARANTIES. EN CAS DE NON-RESPECT DE CES GARANTIES, LA
RESPONSABILITÉ DE SEIT ET LE RECOURS DE L’ACHETEUR SE LIMITENT AUX GARANTIES
INDIQUÉES CI-DESSUS. LES GARANTIES OCTROYÉES PAR SEIT S’APPLIQUENT UNIQUEMENT
À L’ACHETEUR ET NE SONT PAS TRANSFÉRABLES À UN TIERS.
EN AUCUN CAS, SEIT, SES AGENTS, SES DIRECTEURS, SES FILIALES OU SES EMPLOYES NE
POURRONT ETRE TENUS RESPONSABLES POUR TOUTE FORME DE DOMMAGES INDIRECTS,
PARTICULIERS, IMMATERIELS OU EXEMPLAIRES, SUITE A L’UTILISATION, L’ENTRETIEN OU
L’INSTALLATION DES PRODUITS, QUE CES DOMMAGES REVETENT UN CARACTERE
CONTRACTUEL OU DELICTUEL, SANS TENIR COMPTE DES DEFAUTS, DE LA NEGLIGENCE OU DE
LA RESPONSABILITE ABSOLUE, OU MEME SI SEIT A ETE PREVENU DE L’EVENTUALITE DE TELS
DOMMAGES. SPECIFIQUEMENT, SEIT N’EST RESPONSABLE D’AUCUN COUT, TEL QUE LA PERTE
DE PROFITS OU DE REVENUS (DIRECTE OU INDIRECTE), LA PERTE DE MATERIEL, LA PERTE DE
L’UTILISATION DE MATERIEL, LA PERTE DE LOGICIELS OU DE DONNEES, LE COUT DE
SUBSTITUTS, LES RECLAMATIONS PAR DES TIERS OU AUTRES.
CETTE GARANTIE NE VISE NULLEMENT À EXCLURE OU LIMITER LA RESPONSABILITÉ DE
SEIT EN CAS D’ACCIDENT GRAVE, VOIRE MORTEL RÉSULTANT D’UNE NÉGLIGENCE OU
D’UNE INFORMATION FAUSSE DE SA PART, DANS LA MESURE OÙ UNE TELLE
RESPONSABILITÉ NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR.
Pour obtenir une réparation sous garantie, il est nécessaire d’obtenir un numéro RMA (retour de produits défectueux)
auprès de l’assistance clients. Les clients désirant effectuer une réclamation peuvent accéder à l'assistance clients
internationale de SEIT sur le site Web d'APC by Schneider Electric à l'adresse : www.apc.com. Sélectionnez votre pays
dans le menu déroulant. Ouvrez l’onglet Support en haut de la page Web pour obtenir des informations sur l’assistance
clients dans votre région. Les produits doivent être renvoyés en port payé et doivent être accompagnés d’une brève
description du problème ainsi que de la preuve et du lieu d’achat.