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identifiants d’utilisateur (tels que les pseudos et les noms d’écran), les scores des jeux, les résultats des jeux, la performance du jeu, les sites
visités, les listes d’amis, l’adresse MAC du matériel, l’adresse de protocole Internet et votre utilisation de diverses fonctionnalités du jeu.
Toutes les informations collectées par le Donneur de licence sont censées être anonymes et ne divulguent pas votre identité ni constituent
des informations personnelles. Cependant, si vous incluez des informations personnelles (comme votre vrai nom) dans votre ID d’utilisateur,
ces informations personnelles sont automatiquement transmises au Donneur de licence et utilisées comme il est décrit aux présentes. Les
informations collectées par le Donneur de licence peuvent être placées par le Donneur de licence sur des sites Web publics, partagées avec
des fabricants de matériel, des plates-formes hôtes, des partenaires marketing du Donneur de licence ou utilisées par ce dernier dans tout
autre but licite. En utilisant ce Logiciel, vous acceptez l’utilisation du Donneur de licence des données connexes, dont l’affichage public de vos
données, telles que l’identification de votre contenu créé par l’utilisateur ou l’affichage de vos scores, rangs, classements et autres données
relatives à la jouabilité. Si vous ne voulez pas que vos informations personnelles soient partagées ainsi, vous ne devez pas utiliser le présent
Logiciel.
III. GARANTIE
GARANTIE LIMITÉE: le Donneur de licence vous garantit (si vous êtes l’acheteur initial et d’origine du Logiciel) que le support de stockage
d’origine du Logiciel est exempt de tout vice matériel et de fabrication, pour un usage et un entretien normal, pendant 90jours à compter de la
date d’achat. Le Donneur de licence vous garantit que ce Logiciel est compatible avec un ordinateur personnel ou une seule console répondant
à la configuration minimale requise décrite dans la documentation du Logiciel ou qu’il a été certifié par le producteur du support de jeu comme
compatible avec le support de jeu pour lequel il a été édité; cependant, si le matériel, les logiciels, la connexion à Internet et l’utilisation
individuelle subissent des modifications, le Donneur de licence ne peut pas garantir le fonctionnement optimal du Logiciel sur votre ordinateur
ou votre support de jeu. Le Donneur de licence ne garantit pas que le Logiciel sera exempt de toute interférence; que le Logiciel répondra à
vos attentes ; que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur, ou que le Logiciel sera compatible avec
des programmes ou du matériel tiers ou que les éventuelles erreurs du Logiciel seront corrigées. Aucune notice orale ou écrite fournie par
le Donneur de licence ni aucun représentant autorisé ne peut constituer une garantie. Certains territoires ne permettant pas l’exclusion ou
les limitations sur des garanties implicites ou les limitations sur les droits légaux applicables d’un utilisateur; une partie ou l’ensemble des
exclusions et des limitations ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Si, pour une raison quelconque, vous découvrez un défaut dans le support de stockage durant la période de garantie, le Donneur de licence
accepte de remplacer gratuitement tout Logiciel s’avérant défectueux durant la période de garantie tant que le Logiciel est fabriqué par le
Donneur de licence. Si le Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence se réserve le droit de le remplacer par un Logiciel similaire de
valeur égale ou supérieure. Cette garantie est limitée au support de stockage contenant le Logiciel fourni à l’origine par le Donneur de licence
et ne s’applique pas à l’usure normale. La présente garantie ne s’applique pas et est nulle si le vice est dû à un usage abusif, inapproprié ou à un
mauvais entretien. Toutes les garanties implicites prescrites par la loi sont expressément limitées à la période de 90jours décrite ci-dessus.
Excepté ce qui précède, la présente garantie remplace toutes les autres garanties, orales ou écrites, explicites ou implicites, y compris toute
autre garantie de qualité marchande, d’adéquation à un but particulier ou de non-contrefaçon, et aucune autre déclaration ou garantie d’aucune
sorte ne lie le Donneur de licence.
Si vous renvoyez le Logiciel sous la garantie limitée ci-dessus, veuillez envoyer le Logiciel d’origine uniquement à l’adresse ci-dessous et
indiquer: votre nom et l’adresse pour le renvoi; une photocopie du justificatif de paiement daté; et une courte lettre décrivant le vice et le
système sur lequel vous exploitez le Logiciel.
EN AUCUN CAS LE DONNEUR DE LICENCE N’EST RESPONSABLE DE DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RÉSULTANT
DE LA POSSESSION, DE L’USAGE OU DU DYSFONCTIONNEMENT DU PRÉSENT LOGICIEL, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES
DOMMAGES MATÉRIELS, LA PERTE DE CLIENTÈLE, LA DÉFAILLANCE OU LE DYSFONCTIONNEMENT D’ORDINATEUR ET, DANS LA
MESURE OU LA LOI L’AUTORISE, LES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR BLESSURES, DOMMAGES MATÉRIELS, PERTE COMMERCIALE OU
DOMMAGES PUNITIFS CONSENTIS PAR TOUTE ACTION EN JUSTICE DÉCOULANT OU EN RELATION AVEC LE PRÉSENT ACCORD OU
AVEC LE PRÉSENT LOGICIEL QUE CE SOIT EN VERTU D’UN TORT (INCLUANT LA NÉGLIGENCE), DU CONTRAT, DE LA RESPONSABILITÉ
PROPRE OU AUTREMENT, MÊME SI LE DONNEUR DE LICENCE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES. LA
RESPONSABILITÉ DU DONNEUR DE LICENCE NE DÉPASSE PAS LE PRIX RÉEL PAYÉ POUR L’UTILISATION DU LOGICIEL SAUF SI EXIGÉ
PAR UNE LOI EN VIGUEUR.
CERTAINS ÉTATS/PROVINCES/PAYS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE ET/OU
L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. IL EST DONC POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS
SUSMENTIONNÉES ET/OU L’EXCLUSION OU LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE VOUS CONCERNENT PAS. LA PRÉSENTE GARANTIE
S’APPLIQUERA À L’EXCEPTION DE TOUTE DISPOSITION PARTICULIÈRE QUI SERAIT INTERDITE PAR UNE LOI FÉDÉRALE,
PROVINCIALE, ÉTATIQUE OU LOCALE QUI NE PEUT ÊTRE ÉVITÉE. LA PRÉSENTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX
SPÉCIFIQUES, ET VOUS POUVEZ DISPOSER D’AUTRES DROITS VARIANT D’UN TERRITOIRE À L’AUTRE.
RÉSILIATION: le présent Accord est automatiquement résilié si vous ne respectez pas les présentes conditions. Dans ce cas, vous devez
détruire tous les exemplaires du Logiciel et tous ses composants. Vous pouvez également dénoncer le présent Accord en détruisant le Logiciel
et toutes ses copies et reproductions et en effaçant et en éliminant définitivement le Logiciel de tout serveur client ou ordinateur sur lequel il a
été installé.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN: le Logiciel et la documentation ont été entièrement développés à l’aide de fonds
privés et sont fournis en tant que «logiciel commercial» ou «logiciel restreint». L’utilisation, la copie ou la divulgation par le gouvernement
américain ou un sous-traitant du gouvernement américain sont soumis aux restrictions exposées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) des Droits relatifs
aux données techniques et aux clauses relatives aux logiciels (Rights in Technical Data and Computer Software) du DFARS 252.227-7013 ou
exposées dans le sous-paragraphe (c)(1) et (2) des clauses des Droits restreints relatifs aux logiciels commerciaux (Commercial Computer
Software Restricted Rights) du FAR 52.227-19, le cas échéant. Le contractant/fabricant est le Donneur de licence sur le site indiqué ci-dessous.
RECOURS ÉQUITABLES: par la présente, vous acceptez que, si les conditions du présent Accord ne sont pas spécifiquement exécutées, le
Donneur de licence subisse un préjudice irréparable. En conséquence, vous acceptez que le Donneur de licence soit habilité, sans obligation,
autre garantie, preuve de préjudices, à des recours équitables appropriés concernant l’une des clauses du présent Accord, outre les autres
recours disponibles.
INDEMNISATION: vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir à couvert le Donneur de licence, ses partenaires, concédants, affiliés,
contractants, administrateurs, directeurs, employés et agents de tous préjudices, pertes et dépenses découlant directement ou indirectement de
vos actes et omissions à agir lors de l’utilisation du Logiciel conformément aux termes de l’Accord.
DIVERS: le présent Accord constitue l’intégralité de l’accord relatif à la présente licence entre les parties et remplace et annule tous les
accords et déclarations antérieurs signés entre elles. Il ne peut être modifié que par un document écrit signé par les deux parties. Si l’une des
dispositions de cet Accord est considérée non applicable pour une raison quelconque, ladite disposition est revue uniquement dans la mesure
nécessaire pour la rendre applicable. Les dispositions restantes du présent Accord ne sont pas affectées.
LOI APPLICABLE. Cet Accord est régi par les lois de l’État de New York, telles qu’appliquées dans l’État de New York et entre les résidents
dudit État, hormis disposition fédérale contraire. À moins que le Donneur de licence ne renonce expressément à appliquer la loi locale pour
l’instance particulière, la juridiction unique et exclusive et le lieu pour d’éventuelles poursuites relatives au sujet du présent contrat sont les
tribunaux de l’État et la cour fédérale du lieu de la principale activité financière du Donneur de licence (Comté de New York, New York, É.-U.).
Les deux parties consentent à la juridiction de ces tribunaux et acceptent que la poursuite ait lieu de la manière décrite aux présentes pour tout
préavis autorisé par la loi fédérale ou celle de l’État de New York. Les parties acceptent que la Convention des Nations Unies sur les contrats de
vente internationale de marchandises (Vienne, 1980) ne s’applique pas à cet accord ou à n’importe quel litige ou transaction provenant de cet
accord.
SI VOUS AVEZ DES QUESTIONS RELATIVES À LA PRÉSENTE LICENCE, VOUS POUVEZ CONTACTER PAR ÉCRIT TAKE-TWO INTERACTIVE
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Logiciel au-delà de 30jours après la publication d’une version modifiée de ce document constitue une acceptation automatique des termes.
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DE LICENCE (CI-APRÈS DÉNOMMÉ «L’ACCORD») AINSI QU’AUX TERMES CI-DESSOUS. LE «LOGICIEL» COMPREND TOUS LES
LOGICIELS INCLUS DANS LE PRÉSENT ACCORD, LE(S) MANUEL(S) D’ACCOMPAGNEMENT, L’EMBALLAGE ET D’AUTRES SUPPORTS
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ET DE LEURS SUPPORTS. PAR L’OUVERTURE, L’INSTALLATION ET/OU L’UTILISATION DU LOGICIEL AINSI QUE DE TOUT AUTRE
SUPPORT INCLUS AVEC, VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRÉSENTE LES TERMES DU PRÉSENT ACCORD AVEC TAKE-TWO INTERACTIVE
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I. LICENCE
LICENCE. Sous réserve du présent Accord et de ses conditions, le Donneur de licence vous concède par la présente le droit et la licence
non exclusifs, non transférables et limités d’utiliser un exemplaire du Logiciel pour votre usage personnel sur une seule console ou un seul
ordinateur (sauf stipulation contraire dans la documentation du logiciel). Vos droits acquis sont sujets à votre acceptation des termes du
présent Accord. Les termes de votre licence sous cet Accord entrent en vigueur à la date d’installation ou d’utilisation du Logiciel et expire
à la date de disposition du Logiciel ou à la résiliation du présent Accord par le Donneur de licence. Votre licence prendra fin immédiatement
en cas de contournement des protections utilisées par le Logiciel. Le Logiciel vous est donné en licence et vous reconnaissez par le présent
document qu’aucun titre ni propriété dans le Logiciel n’est transféré(e) ou cédé(e) et que le présent Accord ne sera pas interprété comme
une vente de droits dans le Logiciel. Tous les droits non spécifiquement octroyés en vertu du présent Accord sont réservés par le Donneur de
licence et, le cas échéant, par ses concédants.
PROPRIÉTÉ. Le Donneur de licence conserve tout droit, titre et intérêt dans le présent Logiciel, y compris, sans s’y limiter, tous les droits
d’auteur, marques commerciales, secrets commerciaux, noms commerciaux, droits de propriété, brevets, titres, codes informatiques, effets
audiovisuels, thèmes, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, décors, travaux artistiques, effets sonores, œuvres musicales
et droits moraux. Le Logiciel est protégé par la loi américaine sur le droit d’auteur et les marques commerciales ainsi que par les lois et
traités applicables dans le monde. Il est interdit de copier, reproduire ou distribuer le Logiciel de quelque façon que ce soit ou sur quelque
support que ce soit, en totalité ou en partie, sans l’accord écrit préalable du Donneur de licence. Toute personne copiant, reproduisant ou
distribuant le Logiciel en totalité ou en partie de quelque façon que ce soit ou sur quelque support que ce soit, enfreint volontairement toutes
les lois sur le droit d’auteur et peut faire l’objet de sanctions civiles et pénales aux États-Unis ou dans son pays. Sachez que les infractions
à la loi américaine sur le droit d’auteur sont passibles d’amendes allant jusqu’à 150000dollars par infraction. Le Logiciel contient certains
supports sous licence, et les concédants du Donneur de licence peuvent également protéger leurs droits dans le cas d’une violation du
présent Accord. Tout droit qui ne vous est pas expressément fourni ci-inclus est réservé par le Donneur de licence.
CONDITIONS DE LA LICENCE. Vous acceptez de ne pas:
(a) Exploiter commercialement le Logiciel;
(b) Distribuer, céder à bail, donner sous licence, vendre, louer ou transférer ou céder autrement le présent Logiciel, ou des copies de ce
dernier, sans l’accord écrit exprès préalable du Donneur de licence ou tel qu’il est établi dans cet accord;
(c) Faire des copies du Logiciel en totalité ou en partie autres que celles prévues ci-inclus;
(d) Faire des copies du Logiciel et les mettre à disposition sur un réseau pour son utilisation ou son téléchargement par des utilisateurs
multiples;
(e) Sauf spécification contraire fournie par le Logiciel ou le présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel (ou permettre à autrui de le faire)
sur un réseau, pour un usage en ligne, ou simultanément sur plusieurs ordinateurs ou consoles;
(f) Copier le Logiciel sur un disque dur ou autre support de stockage afin de contourner l’exigence d’exécution du Logiciel à partir du CD-ROM
ou du DVD-ROM inclus (cette interdiction ne s’applique pas aux copies totales ou partielles pouvant être réalisées par le Logiciel lui-même
durant l’installation afin de fonctionner plus efficacement);
(g) Utiliser ou copier le Logiciel dans un centre de jeux électroniques ou tout autre site basé sur site, à condition que le Donneur de licence
puisse vous proposer un accord de licence sur site séparé pour rendre le Logiciel disponible pour un usage commercial;
(h) Rétro-concevoir, décompiler, désassembler de préparer des travaux dérivés du Logiciel ou de modifier autrement celui-ci en totalité ou
en partie;
(i) Retirer ou modifier tous les avis ou étiquettes de propriété placés sur ou dans le Logiciel; et
(j) Transporter, exporter ou réexporter (directement ou indirectement) dans un pays auquel des lois sur l’exportation américaines ou des
réglementations d’accompagnement interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui enfreint autrement ces lois ou réglementations, modifiées
périodiquement.
Vous pouvez cependant transférer le Logiciel complet ainsi que sa documentation de manière permanente vers un tiers, tant que vous ne
conservez pas de copie (y compris des archives ou des sauvegardes) du Logiciel, de sa documentation ou de n’importe quelle partie de la
documentation du Logiciel, et que le destinataire accepte les termes du présent accord. Le Logiciel est prévu pour un usage uniquement privé.
PROTECTIONS TECHNIQUES. Le Logiciel peut être doté de mesures pour en contrôler l’accès, éviter d’éventuelles copies non autorisées
ou empêcher quiconque de dépasser les droits limités et les licences accordées dans le présent Accord. Si le Logiciel autorise l’accès
à du contenu en ligne, un seul exemplaire du présent Logiciel peut y avoir accès à la fois (à moins que la documentation du Logiciel
n’accorde d’autres droits). Des termes et des conditions de licence additionnels peuvent être requis pour accéder aux services en ligne et
au téléchargement des mises à jour et des rustines du Logiciel. Seul un Logiciel accompagné d’une licence valide peut être utilisé pour
accéder aux services en ligne, ainsi qu’au téléchargement des rustines et des mises à jour. L’utilisateur n’est pas autorisé à intervenir dans
les mesures de contrôle d’accès ni à tenter de désactiver ou circonvenir à de tels paramètres de sécurité. Si vous tentez de désactiver ou de
modifier les mesures de protection techniques, le Logiciel ne fonctionnera pas correctement.
CONTENU CRÉÉ PAR L’UTILISATEUR: le Logiciel peut autoriser l’utilisateur à créer du contenu, cela peut inclure des cartes, des
scénarios, des captures d’écran d’un design de voiture ou des vidéos des séances de jeu. En échange de l’utilisation du Logiciel, et à condition
que vos contributions lors de l’utilisation du Logiciel soient en accord avec les droits en vigueur, vous cédez par la présente au Donneur de
licence un droit international exclusif, perpétuel, irrévocable, entièrement transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque manière
que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses produits et services dérivés, incluant les droits de reproduction, copie, adaptation,
modification, exécution, affichage, édition, diffusion, transmission ou communication au grand public de toutes les manières, qu’elles soient
connues ou inconnues, et de distribuer vos contributions sans aucun avis préalable ni aucune compensation pour toute la durée de la
protection accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en application des lois et des conventions internationales. Par la présente,
vous renoncez à tous les droits moraux de paternité, de publication, de réputation ou d’attribution sur l’utilisation par le Donneur de licence ou
les autres joueurs de tels biens en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services selon la loi en vigueur. Cet accord de licence
est accordé au Donneur de licence, et la clause de renonciation des droits moraux ci-dessus perdurera même après la rupture de la présente
licence.
CONNEXION À INTERNET: le Logiciel peut nécessiter une connexion à Internet pour accéder aux caractéristiques en ligne, à son
authentification ou à d’autres fonctionnalités. Afin que certaines caractéristiques du Logiciel fonctionnent correctement, l’utilisateur pourrait
avoir besoin de (a) posséder une connexion à Internet adaptée et permanente et/ou (b) un compte valide et actif pour un service en ligne
comme indiqué dans la documentation du Logiciel, incluant, mais ne se limitant pas aux services de Xbox® LIVE, du Donneur de licence ou
à une de ses filiales. Si vous ne disposez pas de tels comptes, certaines caractéristiques du Logiciel peuvent ne pas ou ne plus fonctionner
correctement, que ce soit en partie ou dans leur intégralité.
II. COLLECTE ET USAGE DES INFORMATIONS
En installant et en utilisant le Logiciel, vous donnez votre accord pour la collecte et l’usage des informations, et notamment (lorsque c’est
applicable) pour le transfert de toutes données depuis le Donneur de Licence et ses filiales en direction d’un pays à l’extérieur de l’Union
Européenne et de la C.E.E. Si vous vous connectez à Internet quand vous utilisez le présent Logiciel, via Xbox® LIVE ou tout autre méthode,
le Donneur de licence peut récupérer des informations des fabricants du matériel ou des plates-formes hôtes (comme Microsoft) et peut
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