Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s’y
rattachant (le « système téléphonique»), sont des propriétés exclusives
de Samsung et protégés conformément aux lois fédérales, provinciales
et d’état, et aux dispositions de traités internationaux. Les éléments de
propriété intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les
inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d’auteur, les logiciels, les programmes
informatiques et les documents qui s’y rattachent, ainsi que toute autre
oeuvre de l’esprit. En aucun cas vous ne pouvez enfreindre ou
autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle. De
plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d’oeuvres dérivées,
désosser, décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière
que ce soit de créer un code source à partir des logiciels, ni même de
faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni titre de propriété à
l’égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous sont cédés par
la présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle
demeureront la propriété de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Samsung Telecommunications America (STA), Inc.
Siège social: Centre de service à la clientèle:
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©2004 Samsung Telecommunications America, Inc. est une marque
déposée de Samsung Electronics America, Inc. et de ses sociétés
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Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs
des brevets suivants: brevets américains n° 4,901,307; 5,056,109;
5,099,204; 5,101,501; 5,103,459; 5,107,225; 5,109,390.
Imprimé en Corée du Sud
GH68-04680A
Openwave
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est une marque déposée de Openwave, Inc.
RSA
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est une marque déposée de RSA Security, Inc.