Apple in-ear Manuel utilisateur

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Utilisation des écouteurs intra auriculaires Apple

In-Ear avec télécommande et micro

Nous vous remercions d’avoir acheté les écouteurs intra-auriculaires In-Ear avec

télécommande et micro d’Apple.

Pour utiliser les écouteurs, branchez-les sur votre iPod ou iPhone et placez chacun

d’entre eux au creux de l’oreille. Les écouteurs Apple In-Ear sont pris en charge par :

iPod shue (3ème génération) Â

iPod nano (4ème et 5ème génération) Â

iPod classic (120 Go et 160 Go) Â

iPod touch (deuxième génération) Â

iPhone 3GS Â

Important : certaines fonctionnalités répertoriées ci-dessous ne sont pas prises en

charge par tous les modèles. Vériez le guide de l’utilisateur de votre produit pour

Pour faire cela

Lire ou mettre en pause un morceau ou

une vidéo

Appuyez une fois sur le bouton central. Appuyez à

nouveau pour reprendre la lecture.

Passer au morceau ou au chapitre suivant Appuyez sur le bouton central deux fois

rapidement.

Avance rapide Appuyez deux fois sur le bouton central

rapidement et maintenez-le enfoncé.

Aller au morceau ou au chapitre précédent Appuyez sur le bouton central trois fois

rapidement.

Retour Appuyez trois fois sur le bouton central rapidement

et maintenez-le enfoncé.

Répondre ou mettre n à un appel Appuyez une fois sur le bouton central.

Appuyez à nouveau pour mettre n à l’appel.

Refuser un appel entrant Maintenez enfoncé le bouton central pendant plus

ou moins deux secondes, puis relâchez-le. Deux

bips conrment alors que vous avez refusé l’appel.

Basculer sur un appel entrant ou en attente

et mettre en attente l’appel en cours

Appuyez une fois sur le bouton central. Appuyez à

nouveau pour revenir au premier appel.

Basculer sur un appel entrant ou en attente

et mettre n à l’appel en cours

Maintenez enfoncé le bouton central pendant plus

ou moins deux secondes, puis relâchez-le. Deux

bips conrment alors que vous avez mis n au

premier appel.

Augmenter le volume

Appuyez sur le bouton ∂.

Réduire le volume

Appuyez sur le bouton D.

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Utilisation de VoiceOver

Vous pouvez utiliser VoiceOver sur certains modèles de l’iPod et de l’iPhone pour

annoncer le titre, le nom d’artiste et la liste de lecture à laquelle le morceau en

cours fait partie. VoiceOver permet également de passer d’une liste de lecture à

une autre. Vériez le guide de l’utilisateur de votre produit pour savoir s’il prend

en charge cette fonctionnalité. Pour utiliser VoiceOver, maintenez le bouton

central enfoncé an d’entendre le nom du morceau et celui de l’artiste. Continuez

à appuyer jusqu’au moment où vous entendez un ton, puis relâchez le bouton.

VoiceOver annonce premièrement la liste de lecture en cours, puis toutes les listes

de lecture. Appuyez sur le bouton central lorsque vous souhaitez entendre la liste

de lecture que vous voulez.

Son optimisé

An d’obtenir le meilleur son possible avec vos écouteurs Apple In-Ear avec

télécommande et micro, utilisez les capuchons qui orent le meilleur isolement.

Essayez les trois tailles (S, M, L) dans chaque oreille et choisissez celle la mieux

adaptée à votre canal auditif et la plus confortable, comme s’il s’agissait de boules

quiès. Si la taille est bien adaptée, la majorité des bruits extérieurs sont bloqués et

les basses de la musique sont plus riches.

Nettoyage ou remplacement des embouts grillagés

Les embouts grillagés protègent les écouteurs des chocs. S’ils sont bouchés par

du cérumen ou si le son est étoué, nettoyez-les ou remplacez-les (une paire de

rechange est incluse). Pour nettoyer les embouts grillagés, commencez par retirer

les capuchons en silicone puis dévissez-les des écouteurs. Faites-les tremper durant

30 minutes dans un mélange d’eau du robinet très chaude et de liquide-vaisselle.

Lorsque le grillage est complètement débouché, rincez les embouts avec de

l’eau tiède et séchez-les minutieusement avant de les revisser fermement sur les

écouteurs et de replacer les capuchons en silicone.

ATTENTION : n’utilisez pas les écouteurs sans les capuchons en silicone.

Avant de placer les capuchons, assurez-vous d’avoir xé les embouts grillagés

correctement.

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Informations importantes relatives à la sécurité

Prévention de la perte d’acuité auditive

ATTENTION : une perte d’audition permanente peut se produire en cas

d’utilisation des écouteurs à un volume élevé. Avec le temps, vous pouvez

vous habituer à un volume élevé qui vous semble normal mais susceptible

d’endommager votre ouïe. Réglez le volume à un niveau ne présentant pas

de danger. Si vous ressentez des siements dans l’oreille ou si le son semble

étoué, baissez le volume ou arrêtez d’utiliser les écouteurs de façon continue

et faites vérier votre ouïe. Plus le volume est élevé, plus votre audition risque

d’être endommagée rapidement. Les spécialistes de l’audition donnent les

recommandations suivantes :

Limitez le temps d’utilisation à volume élevé. Â

Évitez d’augmenter le volume pour couvrir un environnement bruyant. Â

Baissez le volume si vous n’entendez pas les gens parler auprès de vous. Â

Maintien hors de portée des enfants

ATTENTION : les petites pièces incluses peuvent présenter des risques

d’étouement. Ce produit n’est pas conçu pour être utilisé par les jeunes

enfants et doit être maintenu à l’écart des enfants de moins de 3 ans.

Utilisation lors de la conduite

Important : l’utilisation d’écouteurs lors de la conduite d’un véhicule est

déconseillée et est illégale dans certains endroits. Consultez et respectez la

législation et la réglementation en vigueur concernant l’utilisation des écouteurs

lors de la conduite. Soyez vigilant et attentif au volant. Si vous êtes gêné ou distrait

lors de la conduite d’un véhicule ou d’une autre activité nécessitant toute votre

attention, arrêtez d’écouter votre appareil audio.

Ne pas utiliser quand vous devez écouter les sons extérieurs

ATTENTION : les écouteurs intra-auriculaires In-Ear d’Apple réduisent les

son extérieurs. Il se peut que vous n’entendiez pas les sons d’alerte ou

d’avertissement. Pour votre sécurité, n’utilisez pas les écouteurs intra-auriculaires

In-Ear dans des endroits où le fait de ne pas entendre les sons extérieurs

représente un danger pour vous et les autres personnes.

En cas d’irritation cutanée

Les écouteurs peuvent provoquer des infections auriculaires s’ils ne sont pas

nettoyés correctement. Nettoyez régulièrement les capuchons à l’aide d’un produit

antiseptique comme l’isopropanol. Certaines personnes sont également sensibles

aux élastomères silicones. En cas d’éruption ou d’autres problèmes cutanés, cessez

l’utilisation. Consultez un médecin si le problème persiste.

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Prévention des chocs électrostatiques

Lors de l’usage des écouteurs en milieu sec, l’électricité statique se forme facilement

et les écouteurs peuvent produire une petite décharge électrostatique dans l’oreille.

Pour réduire les risques de décharge électrostatique en provenance des écouteurs,

évitez de les utiliser dans des milieux particulièrement secs ou de toucher un objet

métallique non peint et relié à la terre avant de mettre les écouteurs.

Informations concernant l’élimination et le recyclage

Votre produit doit être éliminé en respectant les consignes en matière de déchets

toxiques prévues par les lois et règlements locaux. Lorsque votre produit atteint sa

n de vie, contactez Apple ou les autorités locales pour en savoir plus au sujet des

options de recyclage.

Pour en savoir plus sur le programme de recyclage d’Apple, rendez-vous sur :

www.apple.com/fr/environment/recycling.

Apple et l’environnement

Apple reconnaît sa responsabilité en matière de réduction des eets de ses actions

et de ses produits sur l’environnement.

Pour en savoir plus, rendez-vous sur : www.apple.com/fr/environment.

Pour en savoir plus au sujet de vos écouteurs intra-auriculaires In-Ear, rendez-vous

sur : www.apple.com/fr/support.

Garantie Mondiale Limitée à un (1) an

POUR LES CONSOMMATEURS QUI BENEFICIENT DE LOIS OU REGLEMENTATIONS

SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS DANS LE PAYS OU L’ACHAT A EU LIEU

OU, SI CELUI-CI EST DIFFERENT, DANS LEUR PAYS DE RESIDENCE, LES BENEFICES

DE LA PRESENTE GARANTIE S’AJOUTENT A TOUS LES DROITS ET RECOURS PREVUS

PAR CES LOIS ET REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS

TELS QUE CITES CI-DESSOUS. CETTE GARANTIE N’EXCLUT, NE LIMITE NI NE SUSPEND

AUCUN DES DROITS DES CONSOMMATEURS RÉSULTANT DE LA GARANTIE DE NON

CONFORMITÉ DANS LE CONTRAT DE VENTE. CERTAINS PAYS, ETATS ET REGIONS NE

PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU

CONSECUTIFS OU LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS DE LA DUREE DES GARANTIES

OU CONDITIONS TACITES, DE TELLE FAÇON QUE LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS

PREVUES CI-DESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS.

LA PRESENTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES ET IL

SE PEUT QUE VOUS BENEFICIEZ D’AUTRES DROITS EN FONCTION DE VOTRE PAYS,

ETAT OU REGION. LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE EST REGIE ET INTERPRETEE

CONFORMEMENT A LA LEGISLATION DU PAYS DANS LEQUEL LE PRODUIT A ETE

ACHETE. APPLE, LE GARANT CONFORMEMENT A LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE,

EST IDENTIFIE A LA FIN DU PRESENT DOCUMENT EN FONCTION DU PAYS OU DE LA

REGION DANS LEQUEL LE PRODUIT A ETE ACHETE.

Les obligations d’Apple pour le présent produit matériel au titre de la présente

Garantie se limitent aux dispositions gurant ci-après :

Apple, telle que dénie plus bas, garantit le présent produit matériel de marque

Apple contre les vices de fabrication et de matière dans des conditions normales

d’utilisation pour une période de UN (1) AN à compter de la date d’achat au détail

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par l’acheteur, utilisateur nal initial, (« Période de Garantie »). Si un vice du produit

matériel apparaît et qu’une réclamation valable est reçue au cours de la Période de

Garantie, Apple, à son choix, et sous réserve des dispositions légales, (1) réparera le

vice du produit matériel gratuitement en utilisant des pièces de rechange neuves

ou remises à neuf, ou (2) échangera le produit avec un produit neuf ou fabriqué

à partir de pièces neuves ou pièces remises à neuf et qui est fonctionnellement

équivalent au produit d’origine, ou (3) remboursera le prix d’achat du produit.

Apple pourra vous demander de remplacer des pièces défectueuses par des pièces

neuves ou remises à neuf pouvant être installées par l’utilisateur que Apple fournira

conformément à son obligation de garantie. Un produit ou une pièce de rechange,

y compris une pièce pouvant être installée par l’utilisateur qui aura été installée

conformément aux instructions fournies par Apple, sera garanti pour la plus longue

des durées suivantes : la durée restant à courir de la garantie du produit d’origine

ou une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date du remplacement

ou de la réparation. Lorsqu’un produit ou une pièce est échangé, toute pièce de

rechange devient votre propriété et la pièce échangée devient la propriété d’Apple.

Les pièces fournies par Apple conformément à son obligation de garantie doivent

être utilisées pour les produits pour lesquels le service de garantie est réclamé.

Lorsqu’un remboursement est eectué, le produit pour lequel le remboursement

est fourni doit être retourné à Apple et devient la propriété d’Apple.

EXCLUSIONS ET LIMITATIONS

La présente Garantie Limitée s’applique uniquement aux produits matériels

fabriqués par ou pour le compte d’Apple qui peuvent être identiés par la marque

« Apple », le nom commercial ou le logo Apple qui y est apposé. La Garantie Limitée

ne s’applique pas à tout produit matériel non Apple ni à tout logiciel, même s’ils

sont emballés ou vendus avec le produit matériel Apple. Les fabricants, fournisseurs

ou éditeurs autres que Apple peuvent fournir leurs propres garanties à l’acheteur

utilisateur nal mais Apple, dans la mesure de ce qui est permis par la loi, fournit

ses produits « en l’état ». Les logiciels distribués par Apple sans ou sous le nom

commercial Apple (y compris, de façon non limitative, les logiciels système) ne sont

pas couverts par la présente Garantie Limitée. Nous vous prions de bien vouloir

vous reporter au contrat de licence accompagnant le logiciel pour les détails de vos

droits concernant son utilisation.

Apple ne garantit pas que le fonctionnement du produit sera ininterrompu ou sans

erreur. Apple n’est pas responsable des dommages provenant du non-respect des

instructions d’utilisation du produit.

La présente garantie ne s’applique pas : (a) à tout dommage causé par l’utilisation

avec des produits non-Apple ; (b) à tout dommage causé par accident, abus,

mauvaise utilisation, inondation, incendie, tremblement de terre ou d’autres causes

extérieures ; (c) à tout dommage causé par le fonctionnement du produit hors des

utilisations permises ou prévues décrites par Apple ; (d) à tout dommage causé par

toute intervention (y compris les mises à niveau et les extensions) eectuée par

toute personne qui n’est pas un représentant d’Apple ou un Prestataire de Services

Agréé Apple (« AASP ») ; (e) à un produit ou une pièce qui a été modié de telle

manière à en altérer les fonctionnalités ou les capacités sans l’autorisation écrite

d’Apple ; (f) aux pièces consommables, telles que les batteries, sauf si le dommage

est dû à un vice de matière ou de fabrication ; (g) à tout dommage esthétique,

comprenant notamment toute rayure, éraure, bosse ou élément en plastique

cassé des ports, qui n’aecte cependant pas la fonctionnalité du produit ou ne

20 Français

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vous empêche pas de l’utiliser de manière manifeste; ou (h) si tout numéro de série

Apple a été enlevé ou rendu illisible.

DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, LA PRESENTE GARANTIE ET LES RECOURS

ENONCES CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET VIENNENT AU LIEU ET PLACE DE TOUTES

AUTRES GARANTIES CONTRACTUELLES, RECOURS ET CONDITIONS, QU’ILS SOIENT

ECRITS OU VERBAUX, LEGAUX, EXPRES OU TACITES. DANS LA MESURE DE CE QUI

EST PERMIS PAR LA LOI APPLICABLE, APPLE EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES

GARANTIES LEGALES OU TACITES, Y COMPRIS ET SANS QUE CETTE LISTE NE SOIT

LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITE MARCHANDE, D’ADEQUATION A UN USAGE

PARTICULIER ET LES GARANTIES DES VICES CACHES OU LATENTS. SI APPLE N’EST PAS

LEGALEMENT AUTORISEE A REJETER TOUTE GARANTIE LEGALE OU TACITE, ALORS,

DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, LESDITES GARANTIES SERONT LIMITEES

A LA DUREE DE LA PRESENTE GARANTIE EXPRESSE ET A LA FOURNITURE D’UNE

PRESTATION DE REPARATION OU DE REMPLACEMENT TELLE QUE DETERMINEE A LA

SEULE DISCRETION D’APPLE. Aucun revendeur, agent ou salarié Apple n’est habilité

à modier, proroger ou compléter la présente garantie.

A L’EXCEPTION DE CE QUI EST PREVU DANS LA PRESENTE GARANTIE ET DANS

LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI, APPLE N’EST PAS RESPONSABLE DE TOUT

DOMMAGE DIRECT, SPECIFIQUE, ACCESSOIRE OU INDIRECT RESULTANT DE

TOUTE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE OU CONDITION OU AUX TERMES DE

TOUT AUTRE CONCEPT JURIDIQUE, Y COMPRIS DE FACON NON LIMITATIVE TOUTE

PERTE D’UTILISATION, PERTE DE REVENU, PERTE ACTUELLE OU PREVISIBLE DE

PROFITS (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE PROFITS LIES A DES CONTRATS), PERTE DE

DISPONIBILITE FINANCIERE, PERTE D’ECONOMIE PREVUE, PERTE D’AFFAIRES, PERTE

D’OPPORTUNITES, PERTE DE CLIENTELE, PERTE DE REPUTATION, PERTE, DOMMAGE

OU ENDOMMAGEMENT A DES DONNEES, OU PERTE OU DOMMAGE INDIRECT

OU CONSECUTIF, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, Y COMPRIS LE REMPLACEMENT

D’EQUIPEMENT OU DE BIENS, TOUS FRAIS DE RECUPERATION, DE PROGRAMMATION

OU DE REPRODUCTION DE TOUT PROGRAMME OU DE TOUTE DONNEE STOCKEE

OU UTILISEE AVEC LES PRODUITS APPLE ET TOUT ECHEC DANS LA PRESERVATION

DE LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES STOCKEES DANS LE PRODUIT. LA PRESENTE

LIMITATION NE S’APPLIQUE PAS AUX RECLAMATIONS EN CAS DE DECES OU DE

BLESSURES OU EN CAS DE RESPONSABILITE LEGALE POUR DOL OU FAUTE LOURDE

ET/OU OMISSIONS. APPLE NE CONCEDE AUCUNE GARANTIE QUANT A SA CAPACITE

A REPARER TOUT PRODUIT AUX TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE NI A ECHANGER

TOUT PRODUIT SANS AUCUN RISQUE NI AUCUNE PERTE DE PROGRAMME OU DE

DONNEES.

OBTENTION D’UN SERVICE DE GARANTIE

Nous vous prions de bien vouloir accéder à et examiner les ressources d’assistance

en ligne mentionnées dans la documentation jointe au produit matériel avant

de solliciter un service de garantie. Si le produit ne fonctionne toujours pas

correctement après avoir utilisé ces ressources, nous vous prions de bien vouloir

contacter les représentants Apple ou, le cas échéant, un point de vente Apple

(« Point de Vente Apple ») ou, un Prestataire de Services Agréé Apple dont

vous trouverez les coordonnées en utilisant les informations fournies dans la

documentation. Un représentant Apple ou le Prestataire de Services Agréé Apple

vous aidera à déterminer si votre produit requiert un service et, si c’est le cas, vous

informera de la manière dont Apple vous fournira ce service. Vous devez assister au

diagnostic avec votre produit et suivre la procédure de garantie Apple.

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Apple peut fournir les services de garantie (i) sur place auprès d’un point de vente

Apple ou auprès d’un Prestataire de Services Agréé Apple, ou bien, le point de

vente Apple ou le Prestataire de Services Agréé Apple peuvent envoyer le produit

auprès d’un point de service de réparation Apple, (ii) en vous faisant parvenir un

bon prépayé (et si vous n’avez plus en votre possession l’emballage originel, Apple

pourra vous envoyer un emballage) pour que vous puissiez envoyer le produit au

point de service de réparation Apple, ou (iii) en vous faisant parvenir un nouveau

produit ou pièce de rechange ou un produit ou une pièce de rechange remise à

neuf pouvant être installée par le client. Vous pourrez ainsi réparer ou remplacer

votre propre produit (« Services DIY »). A réception du produit de remplacement

ou de la pièce de rechange, le produit ou la pièce originelle devient la propriété

d’Apple. Vous acceptez de suivre les instructions, y compris, et si nécessaire,

d’organiser le retour du produit ou de la pièce détachée originelle à Apple dans les

meilleurs délais. Dans le cas où les Services DIY nécessiteraient le renvoi du produit

ou de la pièce détachée originelle, Apple pourra vous demander une autorisation

de débit de carte de crédit pour garantir le prix de détail du produit ou de la

pièce détachée de remplacement ainsi que les coûts de transport applicables.

Si vous suivez les instructions, Apple annulera l’autorisation de débit, et vous ne

supporterez pas les coûts de transport du produit ou de la pièce détachée. Si vous

ne retournez pas le produit ou la pièce remplacée comme indiqué, Apple débitera

la carte de crédit du montant autorisé.

Les options du service, la disponibilité des pièces et les délais de traitement varient

en fonction des pays de la demande de service. Les options de service peuvent

être modiées à tout moment. Vous pourrez être tenu des frais d’expédition et de

transport si le produit ne peut être réparé dans le pays dans lequel il se trouve. Si

vous demandez à bénécier du service dans un pays qui n’est pas le pays d’achat,

vous devrez vous conformer à toutes les lois applicables relatives à l’exportation

et serez redevable des droits de douane, de la TVA et toutes autres taxes et coûts

associés. En ce qui concerne les services internationaux, Apple peut réparer ou

échanger les produits ou les pièces détachées défectueuses par des produits ou

pièces détachées comparables conformes aux standards locaux. Conformément à

la loi applicable, Apple pourra vous demander de fournir une preuve d’achat et/

ou de respecter des formalités d’enregistrement avant de recevoir un service de

garantie. Nous vous prions de bien vouloir vous référer à la documentation jointe

pour plus de détails à ce sujet et pour d’autres sujets relatifs à l’obtention d’un

service de garantie.

Apple conservera et utilisera les informations client conformément à la Politique de

Condentialité Apple qui peut être consultée à l’adresse suivante:

www.apple.com/fr/legal/privacy.

Si votre produit est capable de stocker des programmes logiciels, des données

ou toute autre information, vous devriez eectuer des copies de sauvegarde

périodiques des données et des programmes contenus sur le disque dur du produit

ou sur d’autres unités de stockage an de protéger vos données et pour vous

prémunir d’éventuelles défaillances de fonctionnement. Avant de remettre ou

d’envoyer votre produit pour un service de garantie, il est de votre responsabilité de

garder une copie de sauvegarde des contenus et de désactiver tous mots de passe

de sécurité. Vous serez responsable de la réinstallation de tous ces logiciels, données

et mots de passe. IL EST POSSIBLE QUE LE CONTENU DE VOTRE DISQUE DUR SOIT

PERDU OU REFORMATE LORS DE LA MISE EN ŒUVRE DES SERVICES DE GARANTIE.

Apple et ses représentants ne sont pas responsables des éventuels dommages ou

22 Français

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perte de programmes, données ou autres informations stockés sur tout support ou

toute partie du produit réparé. Votre produit vous sera retourné conguré tel que

vous l’avez acheté, sous réserve des nouvelles versions applicables. Il vous reviendra

d’installer de nouveau tous programmes, logiciels, données et mots de passe.

La récupération et la réinstallation des logiciels système et d’application et des

données de l’utilisateur ne sont pas couverts par la présente Garantie Limitée.

DROITS LEGAUX DE GARANTIE

En plus de cette Garantie Limitée d’un an, Apple garantit les éventuels défauts

de conformité (article L. 211-15 du Code de la Consommation français) et les vices

cachés dans les conditions dénies aux articles 1641 à 1649 du Code Civil français.

Conformément aux dispositions de l’article L. 211-15 du Code de la Consommation

français, les articles suivants s’appliquent aux consommateurs et sont reproduits

ci-dessous :

Article L. 211-4 du Code de la Consommation français : « Le vendeur est tenu de

livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant

lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des

instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge

par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 211-5 du Code de la Consommation français : « Pour être conforme au

contrat, le bien doit :

1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas

échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que

celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;

- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard

aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son

représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage.

2° Ou présenter les caractéristiques dénies d’un commun accord par les parties ou

être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du

vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 211-12 du Code de la Consommation français : « L’action résultant du

défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code Civil français : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison

des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel

on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas

acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

Article 1648 du Code Civil français : « L’action résultant des vices rédhibitoires doit

être intentée par l’acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte

du vice. »

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