VEUILLEZ LIRE CE CONTRAT DE LICENCE AVANT
D’UTILISER CE PRODUIT.VOTRE UTILISATION DE
CET ARTICLE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ LES
TERMES DE CE CONTRAT. EN CAS DE NON-ACCEP-
TATION DE CES TERMES, VOUS POUVEZ RAP-
PORTER CE PAQUET, ACCOMPAGNE DU REÇU,
AUPRES DU REVENDEUR CHEZ QUI L’ACHAT A ETE
EFFECTUE, ET LE PRIX D’ACHAT DE CE PRODUIT
SERA REMBOURSE. PAR PRODUIT, on entendra le
logiciel et la documentation dans ce paquet et par
FRANKLIN, Franklin Electronic Publishers, Inc.
LICENCE A USAGE LIMITE
Tous les droits de ce PRODUIT demeurent la propriété de
FRANKLIN. Par votre achat, FRANKLIN vous accorde
une licence personnelle et non-exclusive d’utilisation de
ce PRODUIT. Il est formellement interdit de faire toute
copie du PRODUIT ou des données qui y sont en
mémoire, que ce soit sous forme électronique ou
imprimée.Toute copie serait en effraction des lois sur les
droits d’auteur en vigueur. En outre, vous ne pouvez ni
modifier, ni adapter, nidémonter, ni décompiler, ni traduire,
ni créer d’oeuvres dérivées de celui-ci, ni, en aucune
façon, désosser le PRODUIT.Vous ne pouvez ni exporter
ni réexporter, directement ou indirectement, le PRODUIT
sans être conforme aux réglementations gouvernemen-
tales en vigueur. Le PRODUIT contient des informations
confidentielles et privatives de Franklin que vous avez
accepté de protéger de manière adéquate contre toute
divulgation ou utilisation interdite. Cette licence est en
vigueur jusqu’à résiliation. Cette licence expire immédiate-
ment sans préavis de la part de FRANKLIN en cas de
manquement à toute disposition de cette licence.
41
Contrat de Licence
manual_TWE-118D_frn.qx 7/8/02 3:44 PM Page 41