Accord de Licence
VEUILLEZ LIRE L’ACCORD DE LICENCE AVANT D’UTILISER UN PRODUIT BOOKMAN.
PAR L’UTILISATION D’UN PRODUIT BOOKMAN VOUS INDIQUEZ VOTRE ACCEPTATION
IMPLICITE DES CONDITIONS DE LA LICENCE. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC
CES CONDITIONS, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PAQUET, AVEC VOTRE REÇU DE
CAISSE, AU MAGASIN OÙ VOUS AVEZ ACHETÉ LE PRODUIT BOOKMAN, ET LE MON-
TANT DE VOTRE ACHAT VOUS SERA REMBOURSÉ. PRODUIT BOOKMAN signifie le logi-
ciel et la documentation fournis dans le paquet et FRANKLIN signifie Franklin Electronic
Publishers, Inc.
LICENCE D’USAGE LIMITÉ
Tous les droits relatifs au PRODUIT BOOKMAN demeurent la propriété de FRANKLIN. Par
votre achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnelle et non exclusive d’utilisation du
PRODUIT BOOKMAN sur un seul système FRANKLIN BOOKMAN à la fois. Vous n’êtes autori-
sé à faire des copies ni du PRODUIT BOOKMAN, ni des données qui y sont sauvegardées,
que ce soit sous forme électronique ou d’impression sur papier. De telles copies constitueraient
une violation des lois applicables en matière de copyrights. En outre, vous n’êtes autorisé ni à
modifier ni à adapter, démonter, décompiler, traduire ou créer des travaux dérivés, ni à effec-
tuer aucune opération de rétro-technique sur le PRODUIT BOOKMAN. Vous n’êtes pas autori-
sé à exporter, ou à réexporter, directement ou indirectement, le PRODUIT BOOKMAN sans
vous conformer à la réglementation nationale en vigueur. Le PRODUIT BOOKMAN contient
des informations de type confidentiel et exclusives, et vous acceptez de prendre les mesures
nécessaires pour protéger ces informations contre toute divulgation ou usage non autorisés. La
licence demeure en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit révoquée. La licence est révoquée immédia-
tement, sans que FRANKLIN ait l’obligation de notifier un préavis, si vous manquez à vous
conformer à l’une quelconque des dispositions de la licence.