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GARANTIE LIMITÉE POUR LOGICIEL ; ACCORD DE LICENCE
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LE(S) MANUEL(S) D’ACCOMPAGNEMENT, L’EMBALLAGE ET D’AUTRES SUPPORTS ÉCRITS, DOSSIERS, SUPPORTS
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I. LICENCE
LIC ENC E. Sou s rése rve d u prés ent ac cor d et de se s cond itio ns géné rale s, le Do nneur d e lice nce vo us con cède p ar la p rése nte
le droit et la licence non exclusifs, non transférables et limités d’utiliser une copie du Logiciel pour votre usage personnel
sur une seule console ou un seul ordinateur (sauf stipulation contraire). Vos droits acquis sont sujet à votre acceptation
des termes du présent Accord. Les termes de votre licence sous cet Accord entrent en application à la date d’installation
ou d’utilisation du Logiciel et expire à la date de disposition du Logiciel ou à la résiliation du présent Accord par le Donneur
de licence. Votre licence prendra fin immédiatement en cas de contournement des protections utilisées par le Logiciel.
Le Logiciel vous est donné en licence et vous reconnaissez dans le présent document qu’aucun titre ni propriété dans le
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et, le cas échéant, par ses concédants.
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le droit d’auteur et les marques commerciales ainsi que par les lois et traités applicables dans le monde. Il est interdit de
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par tie, s ans l’accord éc rit pré alable du Donneu r de licence . Toute pe rsonne c opiant, re produi sant ou di strib uant le Logic iel
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infractions à la loi américaine sur le droit d’auteur sont passibles d’amendes allant jusqu’à 150 000 dollars par infraction.
Le Logic iel cont ient cer tains supp orts sous lic ence, et les c oncédant s du Donneur de licence p euvent également proté ger
leurs droits dans le cas d’une violation du présent Accord.
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lou er ou tra nsférer ou c éder au tremen t le prés ent Lo giciel , ou des co pies de c e dernier, sans l’ac cord éc rit ex près pr éalable
du Donneur de licence ; c. Faire des copies du Logiciel en totalité ou en partie ; d. Faire des copies du Logiciel et les mettre
à disposition sur un réseau pour son utilisation ou son téléchargement par des utilisateurs mult iples ; e. S auf spécification
contraire fournie par le Logiciel ou le présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel (ou permettre à autrui de le faire) sur
un réseau, po ur un usage en ligne, ou simulta nément sur plu sieurs c onsoles ; f. Copier le Logic iel sur un disque dur ou autre
support de stockage afin de contourner l’exigence d’exécution du Logiciel à partir du CD-ROM ou du DVD-ROM inclus
(cet te int erdiction ne s’app lique p as aux co pies to tales o u part ielle s pouvant êt re réal isées p ar le Log iciel lu i-mêm e durant
l’installation afin de fonctionner plus efficacement) ; g. Utiliser ou copier le Logiciel dans un centre de jeux électroniques
ou tout autre site basé sur site, à condition que le Donneur de licence puisse vous proposer un accord de licence sur site
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modifier autrement le Logiciel en totalité ou en par tie ; i. Retirer ou modifier tous les avis ou étiquettes de propriété placés
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de copie (y compris des archives ou des sauvegardes) du Logiciel, de sa documentation ou de n’importe quelle par tie de la
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de dép ass er les dr oit s limit és et le s lice nces a ccor dées d ans le pr ésen t Acco rd. Si l e Logi ciel au tori se l’accè s à des Co ntenu s
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II. COLLECTE ET USAGE DES INFORMATIONS.
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(lorsque c’es t applicable) pour le transfert de toutes données depuis le Donneur de Licence et s es filiales en direction d’un
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III. GARANTIE
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normal, pendant 90 jours à compter de la date d’achat. Le Donneur de licence vous garanti t que ce Logiciel est compa tible
avec un ordinateur personnel répondant à la configuration minimale requise décrite dans la document ation du Logiciel ou
qu’il a été certifié par le producteur du support de jeu comme compatible avec le support de jeu pour lequel il a été édité
; cependant, si le matériel, les logiciels, la connexion à Internet et l’utilisation individuelle subissent des modifications,
le Donneur de licence ne peut pas garantir le fonctionnement optimal du Logiciel sur votre ordinateur ou votre support
de jeu. Le Donneur de licence ne garantit pas que le Logiciel sera exempt de toute interférence ; que le Logiciel répondra
à vos attentes ; que le fonctionnement du Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur, ou que le Logiciel
sera compatible avec des programmes ou du matériel tiers ou que les éventuelles erreurs du Logiciel seront corrigées.
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une garantie. Certaines juridictions ne permettant pas l’exclusion ou les limitations sur des garanties implicites ou les
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Donneur de licence accepte de remplacer gratuitement tout Logiciel s’avérant défectueux durant la période de garantie
tant que le Logiciel est fabriqué par le Donneur de licence. Si le Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence se
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