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une acceptation automatique des termes.
CE LOGICIEL EST SOUS LICENCE ET NE VOUS EST PAS VENDU.
EN INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT CE LOGICIEL
(COMME DEFINI CI-DESSOUS), VOUS ACCEPTEZ D’ETRE LIE
PAR LES TERMES DE LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE POUR
LOGICIEL ET DE L’ACCORD DE LICENCE (CI-APRES DENOMME
« L’ACCORD »), AINSI QUE PAR LES TERMES CI-DESSOUS. LE
« LOGICIEL » INCLUT TOUS LES LOGICIELS INCLUS DANS LE
PRESENT ACCORD, LE(S) MANUEL(S) D’ACCOMPAGNEMENT,
L’EMBALLAGE ET D’AUTRES SUPPORTS ECRITS, DOSSIERS,
SUPPORTS OU DOCUMENTATION ELECTRONIQUES OU EN
LIGNE, ET TOUTES LES COPIES DESDITS LOGICIELS ET DE
LEURS SUPPORTS. PAR L’OUVERTURE, L’INSTALLATION ET/
OU L’UTILISATION DU LOGICIEL AINSI QUE DE TOUT AUTRE
SUPPORT INCLUS AVEC, VOUS ACCEPTEZ PAR LA PRESENTE
LES TERMES DU PRESENT ACCORD AVEC TAKE-TWO
INTERACTIVE SOFTWARE, INC. (LE « DONNEUR DE LICENCE
»). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DE CET ACCORD,
VOUS N’ETES PAS AUTORISE A INSTALLER, COPIER OU
UTILISER CE LOGICIEL.
LICENCE. Sous réserve du présent accord et de ses conditions
générales, le Donneur de licence vous concède par la présente
le droit et la licence non exclusifs, non transférables et limités
d’utiliser une copie du Logiciel pour votre usage personnel
sur une seule console ou un seul ordinateur (sauf stipulation
contraire). Vos droits acquis sont sujet à votre acceptation des
termes du présent Accord. Les termes de votre licence sous
cet Accord entrent en application à la date d’installation ou
d’utilisation du Logiciel et expire à la date de disposition du
Logiciel ou à la résiliation du présent Accord par le Donneur
de licence. Votre licence prendra n immédiatement en cas
de contournement des protections utilisées par le Logiciel.
Le Logiciel vous est donné en licence et vous reconnaissez
dans le présent document qu’aucun titre ni propriété dans le
Logiciel n’est transféré(e) ou cédé(e) et que le présent Accord
ne sera pas interprété comme une vente de droits dans le
Logiciel. Tous les droits non spéciquement octroyés en vertu
du présent Accord sont réservés par le Donneur de licence et,
le cas échéant, par ses concédants.
PROPRIETE. Le Donneur de licence conserve tout droit, titre
et intérêt sur le présent Logiciel, y compris, sans s’y limiter,
tous les droits d’auteur, marques commerciales, secrets
commerciaux, noms commerciaux, droits de propriété, brevets,
titres, codes informatiques, effets audiovisuels, thèmes,
personnages, noms de personnages, histoires, dialogues,
décors, travaux artistiques, effets sonores, œuvres musicales,
et droits moraux. Le Logiciel est protégé par la loi américaine
sur le droit d’auteur et les marques commerciales ainsi que par
les lois et traités applicables dans le monde. Il est interdit de
copier, reproduire ou distribuer le Logiciel de quelque façon
que ce soit ou sur quelque support que ce soit, en totalité ou
en partie, sans l’accord écrit préalable du Donneur de licence.
Toute personne copiant, reproduisant ou distribuant le Logiciel
en totalité ou en partie de quelque façon que ce soit ou sur
quelque support que ce soit, enfreint volontairement toutes
les lois sur le droit d’auteur et peut faire l’objet de sanctions
civiles ou pénales aux Etats-Unis ou dans son pays. Sachez
que les infractions à la loi américaine sur le droit d’auteur
sont passibles d’amendes allant jusqu’à 150 000 dollars par
infraction. Le Logiciel contient certains supports sous licence,
et les concédants du Donneur de licence peuvent également
protéger leurs droits dans le cas d’une violation du présent
Accord.
CONDITIONS DE LA LICENCE
Vous acceptez de ne pas : a. Exploiter commercialement
le Logiciel ; b. Distribuer, céder à bail, donner sous licence,
vendre, louer ou transférer ou céder autrement le présent
Logiciel, ou des copies de ce dernier, sans l’accord écrit
exprès préalable du Donneur de licence ; c. Faire des copies
du Logiciel en totalité ou en partie ; d. Faire des copies du
Logiciel et les mettre à disposition sur un réseau pour son
utilisation ou son téléchargement par des utilisateurs multiples
; e. Sauf spécication contraire fournie par le Logiciel ou le
présent Accord, utiliser ou installer le Logiciel (ou permettre
à autrui de le faire) sur un réseau, pour un usage en ligne, ou
simultanément sur plusieurs consoles ; f. Copier le Logiciel
sur un disque dur ou autre support de stockage an de
contourner l’exigence d’exécution du Logiciel à partir du CD-
ROM ou du DVD-ROM inclus (cette interdiction ne s’applique
pas aux copies totales ou partielles pouvant être réalisées par
le Logiciel lui-même durant l’installation an de fonctionner
plus efcacement) ; g. Utiliser ou copier le Logiciel dans un
centre de jeux électroniques ou tout autre site basé sur site,
à condition que le Donneur de licence puisse vous proposer
un accord de licence sur site séparé pour rendre le Logiciel
disponible pour un usage commercial ; h. Rétro-concevoir,
décompiler, désassembler ou modier autrement le Logiciel
en totalité ou en partie ; i. Retirer ou modier tous les avis
ou étiquettes de propriété placés sur ou dans le Logiciel ;
et j. Transporter, exporter ou réexporter (directement ou
indirectement) dans un pays auquel des lois sur l’exportation
américaines ou des réglementations d’accompagnement
interdisent de recevoir ledit Logiciel, ou qui enfreint autrement
ces lois ou réglementations, modiées à l’occasion.
ACCES AUX CONTENUS ET/OU SERVICES SPECIAUX,
NOTAMMENT LES EXEMPLAIRES NUMERIQUES. Le
téléchargement du Logiciel, l’obtention d’un numéro de série
unique, l’enregistrement du Logiciel, l’abonnement à des
services tiers et/ou à un service du Donneur de licence (et
notamment l’acceptation des conditions d’utilisation associés)
peuvent être nécessaires pour accéder aux exemplaires
numériques du Logiciel ou à certains contenus, services et/
ou usages spéciaux (à débloquer, à télécharger, en ligne
ou autre), collectivement désignés par le terme « Contenus
spéciaux ». L’accès aux Contenus spéciaux est limité à un
seul compte utilisateur par numéro de série, et cet accès ne
peut pas être transféré, vendu ou réenregistré par un autre
utilisateur, sauf stipulation contraire. Les dispositions de ce
paragraphe remplacent et annulent tous les autres termes de
cet Accord.
TRANSFERT DE COPIES PREENREGISTREES. Vous
pouvez transférer la copie physique complète du Logiciel
préenregistré, ainsi que sa documentation de manière
permanente à une personne tiers, tant que vous ne conservez
pas de copie (y compris des archives ou des sauvegardes) du
Logiciel, de sa documentation ou de n’importe quelle partie de
la documentation du Logiciel, et que le destinataire accepte les
termes de cet accord. Les Contenus spéciaux, et notamment
le contenu n’étant pas disponible sans numéro de série à
usage unique, ne peuvent en aucun cas être transférés à un
autre utilisateur, et les Contenus spéciaux sont susceptibles de
ne plus fonctionner si l’exemplaire d’installation original est
effacé ou si la copie préenregistré n’est pas disponible pour
l’utilisateur. Le Logiciel est prévu pour un usage uniquement
privé. MALGRE CE QUI PRECEDE, VOUS N’ETES PAS AUTORISE
A TRANSFERER DES EXEMPLAIRES DU LOGICIEL AVANT SA
SORTIE.
PROTECTIONS TECHNIQUES. Le Logiciel peut être doté de
mesures pour en contrôler l’accès, ou pour contrôler l’accès
à certaines fonctionnalités ou certains contenus, an d’éviter
d’éventuelles copies non autorisées ou d’empêcher quiconque
de dépasser les droits limités et les licences accordées dans le
présent Accord. Si le Logiciel autorise l’accès à des Contenus
spéciaux, seule une copie de ce Logiciel peut y avoir accès à
la fois. Des termes et des conditions de licence additionnels
peuvent être requis pour accéder aux services en ligne et au
téléchargement des mises à jour et des patchs du Logiciel.
Seul un Logiciel accompagné d’une licence valide peut être
utilisé pour accéder aux services en ligne, et notamment pour
télécharger des patchs et des mises à jour. L’utilisateur n’est
pas autorisé à intervenir dans les mesures de contrôle d’accès
ni à tenter de désactiver ou circonvenir à de tels paramètres
de sécurité. Si vous tentez de désactiver ou de modier les
mesures de protections techniques, le Logiciel ne fonctionnera
pas correctement.
CONTENU CREE PAR L’UTILISATEUR : le Logiciel peut autoriser
l’utilisateur à créer du contenu, cela peut inclure des cartes,
des scénarios, des captures d’écran d’un design de voiture
ou des vidéos des séances de jeu. En échange de l’utilisation
du Logiciel, et à condition que vos contributions lors de
l’utilisation du Logiciel soient en accord avec les droits en
vigueur, vous cédez par la présente au Donneur de licence un
droit international exclusif, perpétuel, irrévocable, entièrement
transférable et sous-licenciable d’utilisation, de quelque
manière que ce soit, de vos contributions au Logiciel et à ses
produits et services dérivés, incluant les droits de reproduction,
copie, adaptation, modication, exécution, afchage, édition,
diffusion, transmission ou communication au grand public de
toutes les manières, qu’elles soient connues ou inconnues,
et de distribuer vos contributions sans aucun avis préalable
ni aucune compensation pour toute la durée de la protection
accordée par les droits sur la propriété intellectuelle en
application des lois et des conventions internationales. Par la
présente, vous renoncez à tous les droits moraux de paternité,
de publication, de réputation ou d’attribution sur l’utilisation
par le Donneur de licence ou les autres joueurs de tels biens
en rapport avec le Logiciel, ses produits dérivés et ses services
selon la loi en vigueur. Cet accord de licence est accordé au
Donneur de licence, et la clause de renonciation des droits
moraux ci-dessus perdurera même après la rupture de la
présente licence.
CONNEXION A INTERNET. Le Logiciel peut nécessiter une
connexion à Internet pour accéder aux caractéristiques en
ligne, à son authentication ou à d’autres fonctionnalités.
An que certaines caractéristiques du Logiciel fonctionnent
correctement, l’utilisateur pourrait avoir besoin de (a) posséder
une connexion à Internet adaptée et permanente et/ou (b) un
compte valide et actif pour un service en ligne comme indiqué
dans la documentation du Logiciel, incluant mais ne se
limitant pas à une plate-forme tierce, aux services du Donneur
de licence ou à une de ses liales. Si vous ne disposez pas de
tels comptes, certaines caractéristiques du Logiciel peuvent ne
pas ou ne plus fonctionner correctement, que ce soit en partie
ou dans leur intégralité.
En installant et en utilisant le Logiciel, vous donnez votre
accord pour la collecte et l’usage des informations, et
notamment (lorsque c’est applicable) pour le transfert de
toutes données depuis le Donneur de Licence et ses liales en
direction d’un pays à l’extérieur de l’Union Européenne et de la
C.E.E. Si vous vous connectez à Internet quand vous utilisez le
présent Logiciel, à l’aide d’un réseau associé à une plate-forme
de jeu, le Donneur de licence peut récupérer des informations
des fabricants du matériel ou des plates-formes de jeu et peut
collecter automatiquement certaines informations depuis
votre ordinateur. Ces informations peuvent inclure, sans s’y
limiter, les identiants d’utilisateur (tels que les pseudos
et les noms d’écran), les scores des jeux, les résultats des
jeux, la performance du jeu, les sites visités, les listes d’amis,
l’adresse MAC du matériel, l’adresse de protocole Internet
et votre utilisation de diverses fonctionnalités du jeu. Toutes
les informations collectées par le Donneur de licence sont
supposées être anonymes et ne divulguent pas votre identité
ni constituent des informations personnelles. Cependant, si
vous incluez des informations personnelles (comme votre vrai
nom) dans votre ID d’utilisateur, ces informations personnelles
sont automatiquement transmises au Donneur de licence et
utilisées comme suit.
Les informations collectées par le Donneur de licence peuvent
être placées par le Donneur de licence sur des sites Web
publics, partagées avec des fabricants de matériel, des plates-
formes hôtes, des partenaires marketing du Donneur de
licence ou utilisées par ce dernier dans tout autre but licite. Si
vous ne voulez pas que vos informations personnelles soient
partagées ainsi, vous ne devez pas utiliser le présent Logiciel.
GARANTIE LIMITEE : Le Donneur de licence vous garantit
(si vous êtes l’acheteur initial et d’origine du Logiciel) que
le support de stockage d’origine du Logiciel est exempt de
tout vice matériel et de fabrication, pour un usage et un
entretien normal, pendant 90 jours à compter de la date
d’achat. Le Donneur de licence vous garantit que ce Logiciel
est compatible avec un ordinateur personnel répondant à la
conguration minimale requise décrite dans la documentation
du Logiciel ou qu’il a été certié par le producteur du support
de jeu comme compatible avec le support de jeu pour
lequel il a été édité ; cependant, si le matériel, les logiciels,
la connexion à Internet et l’utilisation individuelle subissent
des modications, le Donneur de licence ne peut pas garantir
le fonctionnement optimal du Logiciel sur votre ordinateur
ou votre support de jeu. Le Donneur de licence ne garantit
pas que le Logiciel sera exempt de toute interférence ; que le
Logiciel répondra à vos attentes ; que le fonctionnement du
Logiciel sera ininterrompu ou ne comportera aucune erreur,
ou que le Logiciel sera compatible avec des programmes ou
du matériel tiers ou que les éventuelles erreurs du Logiciel
seront corrigées. Aucune notice orale ou écrite fournie par le
Donneur de licence ni aucun représentant autorisé ne peuvent
constituer une garantie. Certaines juridictions ne permettant
pas l’exclusion ou les limitations sur des garanties implicites ou
les limitations sur les droits légaux applicables d’un utilisateur,
une partie ou l’ensemble des exclusions et des limitations
ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Si, pour une raison quelconque, vous découvrez un défaut
dans le support de stockage durant la période de garantie, le
Donneur de licence accepte de remplacer gratuitement tout
Logiciel s’avérant défectueux durant la période de garantie
tant que le Logiciel est fabriqué par le Donneur de licence.
Si le Logiciel n’est plus disponible, le Donneur de licence
se réserve le droit de le remplacer par un Logiciel similaire
de valeur égale ou supérieure. Cette garantie est limitée au
support de stockage contenant le Logiciel fourni à l’origine
par le Donneur de licence et ne s’applique pas à l’usure
normale. La présente garantie ne s’applique pas et est nulle si