M A N U E L D E L ' U T I L I S A T E U R
D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, EN CAS D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, DE
PERTE D’INFORMATIONS PERSONNELLES, DE CORRUPTION, DE DOMMAGE À DES DONNÉES OU
À DES PROGRAMMES OU DE PERTES DE CEUX-CI, DE MANQUEMENT À L’EXERCICE DE TOUT
DEVOIR, Y COMPRIS TOUTE OBLIGATION STATUTAIRE, DEVOIR DE BONNE FOI OU DE DILIGENCE
RAISONNABLE, EN CAS DE NÉGLIGENCE, DE PERTE ÉCONOMIQUE, ET DE TOUTE AUTRE PERTE
PÉCUNIAIRE OU AUTRE PERTE QUELLE QU’ELLE SOIT) DÉCOULANT DE OU LIÉ D’UNE MANIÈRE
QUELCONQUE À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU LOGICIEL, À L’OFFRE
D’ASSISTANCE OU D’AUTRES SERVICES OU À L’ABSENCE D’UNE TELLE OFFRE, LE LOGICIEL, ET
LE CONTENU TRANSMIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU LOGICIEL OU AUTREMENT DÉCOULANT DE
L’UTILISATION DU LOGICIEL, EN RELATION AVEC TOUTE DISPOSITION DE CE CONTRAT, OU
DÉCOULANT DE TOUTE RUPTURE DE CE CONTRAT OU DE TOUT ACTE DOMMAGEABLE (Y
COMPRIS LA NÉGLIGENCE, LA FAUSSE DÉCLARATION, OU TOUTE OBLIGATION OU DEVOIR EN
RESPONSABILITÉ STRICTE), OU DE TOUT MANQUEMENT À UNE OBLIGATION STATUTAIRE, OU DE
TOUTE RUPTURE DE GARANTIE DU TITULAIRE DES DROITS ET DE TOUT PARTENAIRE DE CELUI-
CI, MÊME SI LE TITULAIRE DES DROITS OU TOUT PARTENAIRE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ
DE TELS DOMMAGES. VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE TITULAIRE DES DROITS
ET/OU SES PARTENAIRES SONT ESTIMÉS RESPONSABLES, LA RESPONSABILITÉ DU TITULAIRE
DES DROITS ET/OU DE SES PARTENAIRES SERA LIMITÉE AUX COÛTS DU LOGICIEL. LA
RESPONSABILITÉ DU TITULAIRE DES DROITS ET/OU DE SES PARTENAIRES NE SAURAIT EN
AUCUN CAS EXCÉDER LES FRAIS PAYÉS POUR LE LOGICIEL AU TITULAIRE DES DROITS OU AU
PARTENAIRE (LE CAS ÉCHÉANT). AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT NE SAURAIT EXCLURE
OU LIMITER TOUTE DEMANDE EN CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL. PAR AILLEURS,
DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ TOUTE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ, TOUTE EXCLUSION OU
LIMITATION DE CE CONTRAT NE SERAIT PAS POSSIBLE DU FAIT DE LA LOI EN VIGUEUR, ALORS
SEULEMENT, CETTE DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ, EXCLUSION OU LIMITATION NE
S’APPLIQUERA PAS DANS VOTRE CAS ET VOUS RESTEREZ TENU PAR LES DÉCHARGES DE
RESPONSABILITÉ, LES EXCLUSIONS ET LES LIMITATIONS RESTANTES.
9. Licence GNU et autres licences de tierces parties
9.1. Le Logiciel peut comprendre des programmes concédés à l’utilisateur sous licence (ou sous-licence)
dans le cadre d’une licence publique générale GNU (General Public License, GPL) ou d’autres licences de
logiciel gratuites semblables, qui entre autres droits, autorisent l’utilisateur à copier, modifier et redistribuer
certains programmes, ou des portions de ceux-ci, et à accéder au code source (" Logiciel libre "). Si ces
licences exigent que, pour tout logiciel distribué à quelqu’un au format binaire exécutable, le code source soit
également mis à la disposition de ces utilisateurs, le code source sera être communiqué sur demande
adressée à source@kaspersky.com ou fourni avec le Logiciel. Si une licence de Logiciel libre devait exiger
que le Titulaire des droits accorde des droits d’utilisation, de reproduction ou de modification du programme
de logiciel libre plus importants que les droits accordés dans le cadre de ce Contrat, ces droits prévaudront
sur les droits et restrictions énoncés dans les présentes.
10. Droits de propriété intellectuelle
10.1. Vous convenez que le Logiciel et le contenu exclusif, les systèmes, les idées, les méthodes de
fonctionnement,la documentation et les autres informations contenues dans le Logiciel constituent un
élément de propriété intellectuelle et/ou des secrets industriels de valeur du Titulaire des droits ou de ses
partenaires, et que le Titulaire des droits et ses partenaires, le cas échéant, sont protégés par le droit civil et
pénal, ainsi que par les lois sur la protection des droits d’auteur, des secrets industriels et des brevets de la
Fédération de Russie, de l’Union européenne et des Etats-Unis, ainsi que d’autres pays et par les traités
internationaux. Ce Contrat ne vous accorde aucun droit sur la propriété intellectuelle, en particulier toute
marque de commerce ou de service du Titulaire des droits et/ou de ses partenaires (les " Marques de
commerce "). Vous n’êtes autorisé à utiliser les Marques de commerce que dans la mesure où elles
permettent l’identification des informations imprimées par le Logiciel conformément aux pratiques admises
en matière de marques de commerce, en particulier l’identification du nom du propriétaire de la Marque de
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Le Titulaire des droits et/ou ses partenaires conservent la propriété et tout droit, titre et intérêt sur la Marque
de commerce et sur le Logiciel, y compris sans limitation, toute correction des erreurs, amélioration, mise à
jour ou autre modification du Logiciel, qu’elle soit apportée par le Titulaire des droits ou une tierce partie, et
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