CHAPITRE 1_____________________________________________________________ Generalites
VAISALA_____________________________________________________________________ 9
Garantie
Par la présente, Vaisala garantit sans défaut pièce et
main-d'œuvre l'ensemble des produits construits par
Vaisala et vendus ci-dessous pendant une période
de douze (12) mois à compter de la date de
livraison, excepté les produits faisant l'objet d'une
garantie spécifique. Si toutefois, au cours de la
période mentionnée ci-dessus, un produit présente
un défaut de fabrication ou de pièces, Vaisala
s'engage, à l'exclusion de toute autre intervention, à
réparer ou selon son propre choix à remplacer tout
ou partie du produit défectueux, gratuitement ou
d'une autre façon selon les mêmes conditions que
pour tout ou partie du produit original, sans
allongement de la période de garantie initiale. Les
pièces défectueuses remplacées selon cette clause
seront mises à disposition de Vaisala.
Vaisala garantit également la qualité des travaux de
réparation et de service après-vente effectués par
ses employés sur les produits de l'entreprise. Si ces
opérations étaient insatisfaisantes ou défectueuses,
entraînant ainsi un dysfonctionnement du produit,
Vaisala pourra à son libre arbitre réparer ou
remplacer le produit en question. Les heures de
travail effectuées par les employés de Vaisala pour
cette réparation ou ce remplacement ne seront pas
facturées au client. Cette garantie de service sera
valable pour une période de six (6) mois à compter
de la date de réalisation de ces opérations de service
après-vente.
Cependant, la présente garantie est soumise aux
conditions suivantes :
a) L'envoi à Vaisala dans les trente (30) jours
suivant la constatation du dysfonctionnement
d'une réclamation écrite prouvant les défauts
allégués.
b) Le produit ou la pièce prétendument défectueux,
doit être adressé sur demande de Vaisala, à ses
ateliers ou à toute autre destination indiquée par
Vaisala, par écrit. Le produit devra être
correctement emballé et étiqueté, le transport et
l'assurance payés d'avance, sauf si Vaisala
accepte d'examiner et de réparer ou de
remplacer le produit sur place.
Cette garantie ne s'applique cependant pas dans les
cas où le défaut a été causé par :
a) une usure normale ou un accident ;
b) un usage impropre ou inadéquat ou non autorisé
du produit, une négligence ou erreur de
stockage, d'entretien ou de manipulation du
produit ou de son équipement associé ;
c) une erreur d'installation ou d'assemblage, une
erreur d'entretien du produit ou le non suivi des
instructions de Vaisala, y compris toute
réparation, installation, assemblage ou entretien
effectués par des personnes non autorisées par
Vaisala ou tout remplacement avec des pièces
non construites ou non fournies par Vaisala ;
d) une modification, une transformation du produit
ou l'ajout d'une pièce sans autorisation préalable
de Vaisala ;
e) autres facteurs dépendant du client ou d'un tiers.
Cependant, la limite de responsabilité de Vaisala
susmentionnée dans cette clause ne s'appliquera à
aucun défaut provenant des matériaux ou des
instructions fournis par le client.
La présente garantie est établie à l'exclusion de
toute autre condition, garantie ou responsabilité
exprès ou implicite, et conforme à la loi, et ce
incluant sans restriction toute garantie implicite de
valeur commerciale ou d'adéquation à un domaine
spécifique ainsi que tout autre engagement ou
responsabilité de Vaisala ou de ses représentants
concernant tout défaut ou insuffisance imputable à
ou résultant directement ou indirectement des
produits fournis ci-dessous, dont les engagements et
les responsabilités sont expressément annulés et
rejetés par la présente. La responsabilité de Vaisala
ne saurait en aucun cas dépasser le prix facturé du
produit engendrant la réclamation de garantie, et
ladite responsabilité ne pourrait être engagée en
terme de bénéfices perdus ou de tout autre
dommage financier ou spécifique dérivé, qu'il soit
direct ou indirect.