M A N U E L D E L ' U T I L I S A T E U R
et (z) toute incompatibilité causée par les composants du matériel et/ou du logiciel installés sur Votre
Ordinateur.
6.2. Vous reconnaissez, acceptez et convenez qu’aucun logiciel n’est exempt d’erreurs, et nous Vous
recommandons de faire une copie de sauvegarde des informations de Votre Ordinateur, à la
fréquence et avec le niveau de fiabilité adaptés à Votre cas.
6.3. Le Titulaire des droits n’offre aucune garantie de fonctionnement correct du Logiciel en cas de non-
respect des conditions décrites dans le Manuel de l’utilisateur ou dans ce Contrat.
6.4. LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » ET LE TITULAIRE DES DROITS N’OFFRE AUCUNE
GARANTIE QUANT À SON UTILISATION OU SES PERFORMANCES. SAUF DANS LE CAS DE
TOUTE GARANTIE, CONDITION, DÉCLARATION OU TOUT TERME DONT LA PORTÉE NE
PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE TITULAIRE DES DROITS ET
SES PARTENAIRES N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, CONDITION OU DÉCLARATION
(EXPLICITE OU IMPLICITE, QUE CE SOIT DE PARLA LÉGISLATION EN VIGUEUR, LE
« COMMON LAW », LA COUTUME, LES USAGES OU AUTRES) QUANT À TOUTE QUESTION
DONT, SANS LIMITATION, L’ABSENCE D’ATTEINTE AUX DROITS DE TIERCES PARTIES, LE
CARACTÈRE COMMERCIALISABLE, LA QUALITÉ SATISFAISANTE, L’INTÉGRATION OU
L'ADÉQUATION À UNE FIN PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ TOUS LES DÉFAUTS, ET
L’INTÉGRALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA PERFORMANCE ET AU CHOIX DU LOGICIEL POUR
ABOUTIR AUX RÉSULTATS QUE VOUS RECHERCHEZ, ET À L’INSTALLATION DU LOGICIEL,
SON UTILISATION ET LES RÉSULTATS OBTENUS AU MOYEN DU LOGICIEL. SANS LIMITER
LES DISPOSITIONS PRÉCÉDENTES, LE TITULAIRE DES DROITS NE FAIT AUCUNE
DÉCLARATION ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À L’ABSENCE D’ERREURS DU
LOGICIEL, OU L’ABSENCE D’INTERRUPTIONS OU D’AUTRES PANNES, OU LA SATISFACTION
DE TOUTES VOS EXIGENCES PAR LE LOGICIEL, QU’ELLES SOIENT OU NON DIVULGUÉES
AU TITULAIRE DES DROITS.
7. Exclusion et Limitation de responsabilité
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, LE TITULAIRE DES DROITS OU
SES PARTENAIRES NE SERONT EN AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, INDIRECT OU CONSÉCUTIF QUEL QU’IL SOIT (Y
COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFITS OU
D’INFORMATIONS CONFIDENTIELLES OU AUTRES, EN CAS D’INTERRUPTION DES ACTIVITÉS, DE
PERTE D’INFORMATIONS PERSONNELLES, DE CORRUPTION, DE DOMMAGE À DES DONNÉES OU
À DES PROGRAMMES OU DE PERTES DE CEUX-CI, DE MANQUEMENT À L’EXERCICE DE TOUT
DEVOIR, Y COMPRIS TOUTE OBLIGATION STATUTAIRE, DEVOIR DE BONNE FOI OU DE DILIGENCE
RAISONNABLE, EN CAS DE NÉGLIGENCE, DE PERTE ÉCONOMIQUE, ET DE TOUTE AUTRE PERTE
PÉCUNIAIRE OU AUTRE PERTE QUELLE QU’ELLE SOIT) DÉCOULANT DE OU LIÉ D’UNE MANIÈRE
QUELCONQUE À L’UTILISATION OU À L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISATION DU LOGICIEL, À L’OFFRE
D’ASSISTANCE OU D’AUTRES SERVICES OU À L’ABSENCE D’UNE TELLE OFFRE, LE LOGICIEL, ET
LE CONTENU TRANSMIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DU LOGICIEL OU AUTREMENT DÉCOULANT DE
L’UTILISATION DU LOGICIEL, OU AUTREMENT DE PAR OU EN RELATION AVEC TOUTE
DISPOSITION DE CE CONTRAT, OU DÉCOULANT DE TOUTE RUPTURE DE CE CONTRAT OU DE
TOUT ACTE DOMMAGEABLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, LA FAUSSE DÉCLARATION, OU TOUTE
OBLIGATION OU DEVOIR EN RESPONSABILITÉ STRICTE), OU DE TOUT MANQUEMENT À UNE
OBLIGATION STATUTAIRE, OU DE TOUTE RUPTURE DE GARANTIE DU TITULAIRE DES DROITS ET
DE TOUT PARTENAIRE DE CELUI-CI, MÊME SI LE TITULAIRE DES DROITS OU TOUT PARTENAIRE A
ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
VOUS ACCEPTEZ QUE, DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ LE TITULAIRE DES DROITS ET/OU SES
PARTENAIRES SONT ESTIMÉS RESPONSABLES, LA RESPONSABILITÉ DU TITULAIRE DES DROITS
ET/OU DE SES PARTENAIRES SERA LIMITÉE AUX COÛTS DU LOGICIEL. LA RESPONSABILITÉ DU
TITULAIRE DES DROITS ET/OU DE SES PARTENAIRES NE SAURAIT EN AUCUN CAS EXCÉDER LES
FRAIS PAYÉS POUR LE LOGICIEL AU TITULAIRE DES DROITS OU AU PARTENAIRE (LE CAS
ÉCHÉANT).
AUCUNE DISPOSITION DE CE CONTRAT NE SAURAIT EXCLURE OU LIMITER TOUTE DEMANDE EN
CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL. PAR AILLEURS, DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ TOUTE
DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ, TOUTE EXCLUSION OU LIMITATION DE CE CONTRAT NE SERAIT
PAS POSSIBLE DU FAIT DE LA LOI EN VIGUEUR, ALORS SEULEMENT, CETTE DÉCHARGE DE