Droit d'auteur et copie du logiciel
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Français canadien
Droit d'auteur et copie du logiciel
Les produits Motorola décrits dans ce manuel peuvent
inclure des logiciels Motorola protégés en vertu de la loi
sur le droit d'auteur enregistrés dans des mémoires à
semi-conducteurs ou dans d'autres supports. Les lois du
Canada, des États-Unis et d'autres pays protègent, au
nom de Motorola, certains droits exclusifs visant les
logiciels, y compris, mais sans s'y limiter, les droits
exclusifs de copie et de reproduction sous toute forme
que ce soit des logiciels protégés par la loi sur le droit
d'auteur. Par conséquent, la loi sur le droit d'auteur
protégeant tous les logiciels inclus avec les produits
décrits dans ce manuel interdit toute copie, reproduction,
modification, ingénierie à rebours ou distribution de ces
logiciels sans l'autorisation écrite expresse de Motorola.
De plus, l'achat de produits Motorola ne peut être
considéré comme une transaction octroyant directement,
par inférence, estoppel ou autrement une licence en
vertu des droits d'auteur, des droits de brevets ou d'une
demande de brevet de Motorola, à l'exception d'une
licence d'utilisation normale et non exclusive prévue par
la loi lors de la vente d'un produit.
La technologie de codage vocal AMBE+2
MC
incluse dans
ce produit est protégée par les droits de propriété
intellectuelle, notamment les droits de brevet, les droits
d'auteur et les secrets industriels de
Digital Voice Systems, Inc.
Cette technologie de codage vocal n'est concédée sous
licence que pour une utilisation avec cet équipement de
télécommunications. Il est explicitement interdit à tout
utilisateur de cette technologie de tenter de décompiler,
de faire l'ingénierie à rebours ou de désassembler le code
exécutable, ou encore de convertir de toute autre manière
le code exécutable dans un format lisible par l'utilisateur.
Numéros de brevets américains n° 5,870,405,
n° 5,826,222, n° 5,754,974, n° 5,701,390, n° 5,715,365,
n° 5,649,050, n° 5,630,011, n° 5,581,656, n° 5,517,511,
n° 5,491,772, n° 5,247,579, n° 5,226,084 et n° 5,195,166.
Informations juridiques relatives aux
logiciels libres
Ce produit Motorola contient des logiciels libres. Pour obtenir
plus de renseignements au sujet des licences, des attestations,
des avis de droits d'auteur requis et d'autres conditions
d'utilisation, reportez-vous à la documentation concernant ce
produit Motorola à l'adresse suivante :
https://businessonline.motorolasolutions.com
CM300d_FRCA.book Page viii Thursday, December 11, 2014 11:53 AM