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iii
Déclarations de conformité
Mention légale
NDS peut commercialiser des produits par l’entremise d’autres fabricants, distributeurs et revendeurs d’appareils médicaux, c’est pourquoi les acheteurs
de cet appareil doivent s’adresser à l’entité auprès de laquelle il a été initialement acheté pour connaître les conditions de garantie éventuelles
applicables oertes par cette entité.
NDS exclut toute autre responsabilité et n’autorise personne à en assumer une en son nom, que celle-ci soit relative ou liée à la vente et/ou à l’utilisation
de ses produits. Pour garantir l’utilisation, la manipulation et la maintenance appropriées des produits NDS, les clients doivent consulter la
documentation aérente, le manuel d’instructions et/ou les étiquettes apposées sur le produit ou livrées avec celui-ci.
Les clients sont avertis que la conguration du système, le logiciel, l’application, les données personnalisées et le contrôle du système par l’utilisateur
gurent parmi les facteurs susceptibles d’altérer les performances du produit. Les produits NDS sont réputés compatibles avec de nombreux systèmes,
toutefois la mise en œuvre de fonctions spéciques peut diérer d’un client à l’autre. Par conséquent, l’adéquation d’un produit pour une tâche ou une
application spécique doit être déterminée par le client et n’est pas garantie par NDS.
NDS EXCLUT TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE ET/OU STATUTAIRE RELATIVE À TOUS LES PRODUITS OU SERVICES NDS, Y COMPRIS, MAIS SANS
CARACTÈRE LIMITATIF, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERCES
PARTIES. TOUTES AUTRES GARANTIES ET/OU REPRÉSENTATIONS DE QUELQUE ORDRE, NATURE OU ÉTENDUE QUE CE SOIT, QU’ELLES SOIENT IMPLICITES,
EXPRESSES ET/OU QU’ELLES DÉCOULENT OU RÉSULTENT DE QUELQUE RÉGLEMENT, LOI, USAGE COMMERCIAL OU COÛTUMIER QUE CE SOIT, SONT PAR
CONSÉQUENT EXCLUES PAR LA PRÉSENTE.
NDS, ses fournisseurs et/ou ses distributeurs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables, directement ou suite à un recours en dommages et
intérêts pour tous dommages spéciaux, fortuits, accessoires, punitifs, exemplaires ou indirects, y compris mais sans caractère limitatif, les dommages
pour retard ou absence de livraison, défaut (de conception ou de fabrication) des produits, impossibilité d’utiliser les produits ou services, perte de
contrats futurs (perte de bénéces) ou pour toute raison, quelle qu’elle soit, en rapport avec ou découlant de l’achat, la vente, la location, la sous-
location, l’installation ou l’utilisation des produits NDS, les présentes conditions générales ou celles de tout autre accord dans lequel celles-ci gurent.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, AUQUEL CAS, LES
PRÉSENTES LIMITATIONS ET/OU EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER. DANS LES JURIDICTIONS CONCERNÉES, LA LIMITATION DE
RESPONSABILITÉ S’APPLIQUE DANS LES LIMITES MAXIMALES AUTORISÉES PAR LA LOI.
Les informations fournies dans ce document, y compris toutes les informations de conception et relatives aux supports associés, sont la propriété de
NDS et/ou de ses fournisseurs de licence, selon le cas. Ceux-ci se réservent en outre tous les brevets, copyrights et autres droits de propriété sur ce
document, y compris tous les droits de reproduction, de conception et de fabrication, d’utilisation et de vente, excepté dans la mesure où ces droits
sont déjà octroyés expressément à des tiers.
FCC et Directives du Conseil relatives aux normes européennes :
Cet appareil est conforme à l’article Part 15 de la réglementation FCC et à la Directive 93/42/CEE des Directives du Conseil relatives aux normes
européennes telle que modiée par la Directive 2007/47/CE. Son utilisation est soumise aux deux conditions suivantes : (1) Cet appareil ne doit pas
occasionner d’interférences préjudiciables et (2) il doit être capable d’accepter toutes les interférences reçues, y compris celles susceptibles de
provoquer des résultats indésirables.
1. Pour éviter que cet appareil ne génère des interférences avec la réception radio ou TV, utilisez-le avec les câbles spéciés. L’utilisation d’autres
câbles et / ou adaptateurs peut générer des interférences avec d’autres équipements électroniques.
2. Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites stipulées dans la Partie 15 de la réglementation FCC et la norme CISPR 11. Il génère,
utilise et peut émettre une énergie RF et, s’il n’est pas installé et employé conformément aux instructions, risque de produire des interférences
préjudiciables aux communications radio.
CEI :
Cet équipement a été testé et déclaré conforme aux limites applicables aux appareils médicaux dénies par la norme CEI 60601-1-2. Ces limites ont été
établies an d’orir une protection raisonnable contre les interférences préjudiciables au sein d’une installation médicale standard. Il génère, utilise et
peut émettre une énergie RF et, s’il n’est pas installé et employé conformément aux instructions, il risque de produire des interférences préjudiciables
aux autres appareils situés à proximité.
FCC, Directives du Conseil relatives aux normes européennes, et CEI :
Aucune garantie ne peut être donnée quant à l’absence d’interférences dans une installation particulière. Si cet appareil provoque des interférences
préjudiciables à la réception audio ou TV (ce qui peut être déterminé en le mettant hors, puis sous tension), il est conseillé à l’utilisateur d’essayer de
corriger ces interférences en appliquant une ou plusieurs des mesures suivantes :
Modiez l’orientation ou la position de l’antenne de réception.
Éloignez davantage l’équipement du récepteur.
Branchez l’équipement sur une prise d’un circuit diérent de celui auquel le récepteur est branché.
Demandez conseil au revendeur ou à un technicien spécialisé en radio/télévision.
Les accessoires raccordés à ce produit doivent être certiés conformes aux normes CEI applicables (c’est-à-dire à la norme CEI 60950-1 relative aux
équipements de traitement de données et à la norme CEI 60601-1 relative aux dispositifs médicaux). En outre, toutes les congurations doivent être
conformes à la norme générale sur les systèmes : CEI 60601-1-1. Toute personne qui raccorde un équipement supplémentaire au niveau de l’entrée ou
de la sortie du signal congure un système médical et devient, de ce fait, responsable de la conformité de celui-ci aux exigences de la norme générale
sur les systèmes médicaux (CEI 60601-1-1). De même, toute personne désignée responsable de l’intégration de cette unité à un système doit s’assurer
que l’équipement de montage utilisé à cette n est conforme aux exigences de la norme CEI 60601-1. En cas de doute, consultez le service technique ou
votre représentant local.