Toro Grapple Rake Guide d'installation

Marque: Toro

Modèle: Grapple Rake

Taper: Guide d'installation

Form No. 3460 - 573 Rev A

Râteau - grappinPorte - outils compacts

N° de modèle 22577 —N° de série 319000001 et suivants

Enregistrez votre produit à www .T oro.com.T raduction du texte d'origine (FR)

*3460 - 573*

Ce produit est conforme à toutes les directiveseuropéennes pertinentes. Pour plus derenseignements, reportez - vous à la Déclarationd'incorporation (DOI) à la n de ce document.

A TTENTION

CALIFORNIE

Proposition 65 - A vertissement

L'utilisation de ce produit peut entraînerune exposition à des substanceschimiques considérées pas l'état deCalifornie comme capables de provoquerdes cancers, des anomalies congénitalesou d'autres troubles de la reproduction.

Introduction

Ce râteau - grappin est prévu pour être utilisé sur unporte - outil compact T oro. Il est principalement conçupour saisir , traîner , soulever et enlever des matériauxsans ramasser la terre végétale sur les propriétésrésidentielles ou commerciales. Il n'est pas conçupour être utilisé avec des véhicules tracteurs d'uneautre marque que T oro.

Lisez attentivement cette notice pour apprendrecomment utiliser et entretenir correctement votreproduit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vousblesser . V ous êtes responsable de l'utilisation sûre etcorrecte du produit.

Rendez - vous sur www .T oro.com pour tout documentde formation à la sécurité et à l'utilisation desproduits, pour tout renseignement concernant unproduit ou un accessoire, pour obtenir l'adresse desconcessionnaires ou pour enregistrer votre produit.

Pour obtenir des prestations de service, despièces d'origine T oro ou des renseignementscomplémentaires, munissez - vous des numérosde modèle et de série du produit et contactez unconcessionnaire - réparateur agréé ou le service clientT oro. Les numéros de modèle et de série se trouventsur une plaque sur le cadre de l'outil, devant la plaquede montage. Inscrivez les numéros dans l'espaceréservé à cet ef fet.

Important: A vec votre appareil mobile, vouspouvez scanner le QR code sur l'autocollant dunuméro de série (le cas échéant) an d'accéderaux informations sur la garantie, les piècesdétachées et autres renseignements concernantle produit.

g293601

Figure 1

N° de modèle

N° de série

Les mises en garde de ce manuel soulignent desdangers potentiels et sont signalées par le symbolede sécurité ( Figure 2 ), qui indique un danger pouvantentraîner des blessures graves ou mortelles si lesprécautions recommandées ne sont pas respectées.

g000502

Figure 2

1. Symbole de sécurité

Contactez - nous sur www .T oro.com.Imprimé aux États - UnisT ous droits réservés

T able des matièresSécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3Consignes de sécurité générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3Consignes de sécurité pour l'utilisation surles pentes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Consignes de sécurité concernant legrappin . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Consignes de sécurité pour l'entretien et leremisage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4Autocollants de sécurité et d'instruction . . . . . . . . . . . . . . 5V ue d'ensemble du produit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Caractéristiques techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Utilisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Pose et dépose de l'outil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6Soulever des objets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Creuser/ratisser avec la mâchoiresupérieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Creuser avec la mâchoire inférieure . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7Position de transport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8Entretien . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Programme d'entretien recommandé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Graissage de l'outil . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Contrôle des conduites hydrauliques . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9Remisage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

Sécurité

DANGER

Des conduites peuvent être enfouies dans lazone de travail. V ous pouvez provoquer uneexplosion ou vous électrocuter si vous lestouchez en creusant.

Marquez au préalable l'emplacement deslignes ou conduites enfouies dans la zonede travail, et ne creusez pas à ces endroits.Contactez le service de marquage ou lacompagnie de service public local(e) pourfaire marquer le terrain (par exemple, appelezle service de marquage national au 81 1 pourÉtats-Unis ou au 1 100 pour l'Australie).

Consignes de sécuritégénérales

Respectez toujours toutes les consignes de sécuritépour éviter des blessures graves ou mortelles.

•Ne dépassez pas la capacité nominale de lamachine au risque de la déstabiliser et d'en perdrele contrôle.

•Ne transportez pas d'outil en laissant les braslevés ou déployés (le cas échéant) . T ransporteztoujours l'outil près du sol ; voir Position detransport ( page 8 ) .

•Marquez au préalable l'emplacement des lignes,conduites ou autres objets enfouis dans la zonede travail, et ne creusez pas à ces endroits.

•V ous devez lire et comprendre le contenu dece Manuel de l'utilisateur avant de démarrer lamachine.

•Accordez toute votre attention à l'utilisation de lamachine. Ne faites rien d'autre qui puisse vousdistraire, au risque de causer des dommagescorporels ou matériels.

•Ne conez jamais l'utilisation de la machine à desenfants ou à des personnes non qualiées.

•N'approchez jamais les mains ou les pieds descomposants et outils mobiles.

•N'utilisez pas la machine s'il manque des capotsou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sontendommagés.

•T enez tout le monde, y compris les animauxdomestiques, à l'écart de la machine.

•Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevezla clé avant d'ef fectuer un entretien, de faire leplein de carburant ou d'éliminer une obstructionsur la machine.

L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peutoccasionner des accidents. Pour réduire les risquesd'accidents et de blessures, respectez les consignesde sécurité qui suivent. T enez toujours compte desmises en garde signalées par le symbole de sécurité( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger . Lenon respect de ces instructions peut entraîner desblessures graves ou mortelles.

Consignes de sécurité pourl'utilisation sur les pentes•T ravaillez toujours dans le sens de la pente(en montant ou en descendant), le côté leplus lourd de la machine étant en amont. Larépartition du poids varie selon les outils montés.Quand l'outil de charge est vide, l'arrière de lamachine est le point le plus lourd ; lorsqu'il estplein, l'avant de la machine devient plus lourd.La plupart des outils alourdissent l'avant de lamachine.

•La stabilité de la machine est compromise sivous levez ou déployez les bras de chargeuse (lecas échéant) lorsque vous vous trouvez sur unepente. Gardez les bras de chargeuse abaissés etrétractés sur les pentes.

•Les pentes augmentent signicativement lesrisques de perte de contrôle et de basculementde la machine pouvant entraîner des accidentsgraves, voire mortels. L'utilisation de la machinesur une quelconque pente ou sur un terrainaccidenté demande une attention particulière.

•Établissez vos propres procédures et règles detravail à appliquer sur les pentes. Ces procéduresdoivent inclure un repérage et une étude dusite pour déterminer quelles pentes permettentune utilisation sécuritaire de la machine. Faitestoujours preuve de bon sens et de discernementquand vous réalisez cette étude.

•Ralentissez et redoublez de prudence sur lespentes. La nature du terrain peut af fecter lastabilité de la machine.

•Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.Si la machine perd de sa motricité, descendezlentement la pente en ligne droite.

•Évitez de faire demi - tour sur les pentes. Si vous nepouvez pas faire autrement, procédez lentementen gardant le côté le plus lourd de la machine enamont.

•Déplacez - vous à vitesse réduite etprogressivement sur les pentes. Ne changez passoudainement de vitesse ou de direction.

•Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquellesvous ne vous sentez pas à l'aise.

•Méez - vous des trous, ornières et bosses, car lesirrégularités du terrain risquent de provoquer leretournement de la machine. L'herbe haute peutmasquer les accidents du terrain.

•Utilisez la machine avec prudence sur les surfaceshumides. En ef fet, la perte de motricité peut fairedéraper la machine.

•Examinez la zone d'utilisation pour vous assurerque le sol est suf samment stable pour supporterle poids de la machine.

•Utilisez la machine avec prudence près de :

– Fortes dénivellations

– Fossés

– Berges

– Étendues d'eau

La machine peut se retourner brusquement siune chenille passe par - dessus une dénivellationquelconque et se retrouve dans le vide, ou siun bord s'ef fondre. Maintenez une distance desécurité entre la machine et tout danger potentiel.

•N'enlevez pas ou n'ajoutez pas d'outils lorsque lamachine se trouve sur une pente.

•Ne garez pas la machine sur une pente.

Consignes de sécuritéconcernant le grappin•A vec les machines sur roues, utilisez lecontrepoids sur la plate - forme quand l'outil estmonté.

•Fermez toujours les mâchoires de l'outil quandvous ne l'utilisez pas.

•Agrippez et soulevez toujours les objets longsprès du centre.

•Ne poussez pas de matériaux avec les mâchoiresfermées.

•N'accrochez pas de chaînes aux mâchoires.

•N'utilisez pas les mâchoires pour accrocheret/ou tirer quoi que ce soit. Serrez fermement lematériau saisi.

•Abaissez toujours l'outil et arrêtez la machinechaque fois que vous quittez le poste d'utilisation.

Consignes de sécurité pourl'entretien et le remisage•Contrôlez fréquemment le serrage de toutes lesxations pour garantir le fonctionnement sûr dela machine.

•Consultez ce Manuel de l'utilisateur avant deremiser l'outil pour une durée prolongée an den'oublier aucune opération importante.

•Remplacez les autocollants d'instruction ou desécurité manquants ou endommagés au besoin.

Autocollants de sécurité etd'instruction

Des autocollants de sécurité etdes instructions bien visibles parl'utilisateur sont placés près detous les endroits potentiellementdangereux. Remplacez toutautocollant endommagé oumanquant.

decal1 14 - 1281

1 14 - 1281

1. Attention ; risque d'écrasement, grappin – n'autorisezpersonne à s'approcher de la machine.

decal133 - 8061

133 - 8061

decal139 - 7186

139 - 7186

1. Risque de renversement – lisez le Manuel de l'utilisateur ;la capacité de charge est moins de 159 kg

V ue d'ensemble duproduit

g030833

Figure 3

1. Mâchoire supérieure

3. Mâchoire inférieure

2. Dent

Caractéristiques

techniques

Remarque: Les spécications et la conceptionpeuvent faire l'objet de modications sans préavis.

Largeur 87,6 cm

Longueur 46 cm

Hauteur 76 cm

Poids 120 kg

Pour obtenir des résultats optimaux, utilisezexclusivement des pièces de rechange et desoutils d'origine T oro. Les pièces de rechange etoutils provenant d'autres constructeurs peuvent êtredangereux, et leur utilisation risque d'annuler lagarantie de la machine.

Utilisation

Les côtés gauche et droit de la machine sontdéterminés d'après la position d'utilisation normale.

Pose et dépose de l'outilReportez - vous au Manuel de l'utilisateur du groupede déplacement pour connaître la procédure de poseet de dépose.

Important: A vant d'installer l'outil, placez lamachine sur une surface plane et horizontale,vériez que les plaques de montage sont propreset que les goupilles tournent librement. Graissezles goupilles si elles ne tournent pas librement.

Remarque: Utilisez toujours le groupe dedéplacement pour lever et déplacer l'outil.

A TTENTION

L'outil peut se détacher de la machine etécraser quelqu'un dans sa chute si lesgoupilles ne sont pas correctement engagéesdans la plaque de montage.

Vériez que les goupilles sont correctementengagées dans la plaque de montage.

A TTENTION

Les fuites de liquide hydraulique souspression peuvent transpercer la peau etcauser des blessures graves. L'injectionde liquide sous la peau nécessite uneintervention chirurgicale dans les heures quisuivent l'accident, réalisée par un médecinconnaissant ce genre de blessure, pour éviterle risque de gangrène.

• Vériez l'état de tous les exibles etconduits de liquide hydraulique, ainsique le serrage de tous les raccords etbranchements avant de mettre le systèmehydraulique sous pression.

• N'approchez pas les mains ni aucuneautre partie du corps des fuites en troud'épingle ou des gicleurs d'où sort duliquide hydraulique sous haute pression.

• Utilisez un morceau de carton ou de papierpour détecter les fuites hydrauliques,jamais les mains.

PRUDENCE

Les coupleurs hydrauliques, lesconduites/valves hydrauliques et leliquide hydraulique peuvent être très chauds,et vous risquez de vous brûler à leur contact.

• Portez des gants pour débrancher lescoupleurs hydrauliques.

• Laissez refroidir la machine avant detoucher les composants hydrauliques.

• Ne touchez pas le liquide hydrauliquerenversé.

Soulever des objetsUtilisez l'outil pour saisir et soulever des objets lourds,tels que des bûches et des pierres. Ajustez plus oumoins la pression sur les commandes hydrauliquesauxiliaires pour modier la vitesse de saisie avec legrappin.

g030834

Figure 4

Important: Saisissez les objets par le centre. Nelevez jamais une charge supérieure à la capacitéde levage de l'outil indiquée sur les autocollants.Quand vous transportez une charge, maintenez - laaussi près du sol que possible.

Important: Si vous soulevez des charges plusdélicates ou creuses, telles des caisses, fermezles mâchoires avec précaution pour ne pasécraser la charge déplacée.

Creuser/ratisser avec lamâchoire supérieure

1. Ouvrez complètement les mâchoires et basculezl'outil en avant jusqu'à ce que les dents dela mâchoire supérieure touchent le sol (ou lepénètrent).

2. Faites marche arrière avec la machine. Pourratisser des branchages et autres débris qu'il estpossible de saisir avec les mâchoires, placezles dents sur le sol. Pour creuser des sillonsdans la terre et briser les mottes, enfoncez lesdents dans le sol.

Remarque: V ous pouvez aussi le faire engardant les mâchoires fermées, car les dentssupérieures dépassent de la mâchoire inférieure(Figure 5 ).

g030835

Figure 5

3. V ous pouvez aussi utiliser cette méthode pourarracher des arbustes. Enfoncez les dents de lamâchoire supérieure dans le sol, de l'autre côtéde l'arbuste, puis refermez les mâchoires autourde l'arbuste et des racines pour l'arracher du sol.

Creuser avec la mâchoireinférieure

1. Ouvrez les mâchoires et enfoncez les dents dela mâchoire inférieure dans le sol ( Figure 6 ).

2. Faites avancer la machine.

Remarque: Cela permet de creuser des sillonsdans la terre, de briser les mottes et de pousserles débris devant l’outil.

g030836

Figure 6

Position de transportPour le transport, maintenez le grappin aussi près dusol que possible, à moins de 15 cm au - dessus du sol.Basculez l'outil en arrière et laissez les mâchoiresfermées.

g270332

Figure 7

1. Pas plus de 15 cmau - dessus du sol

2. Basculement arrière del'outil

Entretien

Programme d'entretien recommandé

Périodicité d'entretien Procédure d'entretien

À chaque utilisation ouune fois par jour

• Graissez l'outil (et immédiatement après chaque lavage).• Vériez que les conduites hydrauliques ne présentent pas de fuites, ne sont paspliées, usées, détériorées par les conditions atmosphériques ou les produitschimiques, et que les supports de montage et les raccords ne sont pas desserrés.

A vant le remisage

• Peignez les surfaces écaillées.

PRUDENCE

Si vous laissez la clé dans le commutateur d'allumage, quelqu'un pourrait mettre le moteur enmarche accidentellement et vous blesser gravement, ainsi que toute personne à proximité.

Retirez la clé du commutateur d'allumage avant tout entretien.

Graissage de l'outil

Périodicité des entretiens : À chaque utilisation ouune fois par jour (et immédiatementaprès chaque lavage).

T ype de graisse : universelle

1. Garez la machine sur une surface plane ethorizontale, abaissez les bras de chargeuse etfermez les mâchoires du grappin.

2. Coupez le moteur et enlevez la clé.

3. Nettoyez les graisseurs avec un chif fon.

4. Raccordez une pompe à graisse à chaquegraisseur ( Figure 8 ).

g293589

Figure 8

5. Injectez de la graisse dans les graisseurs jusqu'àce qu'elle commence à sortir des roulements(environ 3 injections).

6. Essuyez tout excès de graisse.

Contrôle des conduiteshydrauliques

Périodicité des entretiens : À chaque utilisation ouune fois par jour

A TTENTION

• N'approchez pas les mains ni aucuneautre partie du corps des fuites en troud'épingle ou des gicleurs d'où sort duliquide hydraulique sous haute pression.

• Utilisez un morceau de carton ou de papierpour détecter les fuites hydrauliques,jamais les mains.

Remisage

1. A vant un remisage de longue durée, lavezsoigneusement l'outil avec de l'eau et undétergent doux.

2. Contrôlez et resserrez tous les boulons, écrouset vis. Réparez ou remplacez les piècesendommagées ou usées.

3. Peignez toutes les surfaces métalliqueséraées ou mises à nu. Une peinturepour retouches est disponible chez lesconcessionnaires - réparateurs agréés.

4. Rangez l'outil dans un endroit propre et sec,comme un garage ou une remise. Couvrez - lepour le protéger et le garder propre.

Remarques:

Déclaration d'incorporation

The T oro Company , 81 1 1 L yndale A venue South, Bloomington, MN, États - Unis déclare que la ou les machinessuivantes sont conformes aux directives mentionnées, lorsqu'elles sont montées en respectant les instructionsjointes sur certains modèles T oro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes.

N° demodèle

N° de série

Description du produit

Description de la facture Description générale

Directive

22521 319000001 et suivants

Râteau - grappin, Porte - outilscompacts

GRAPPLE RAKE Chargeuse utilitaire compacte 2006/42/CE

La documentation technique pertinente a été réunie comme exigé par la Partie B de l'Annexe VII de la directive2006/42/CE.

Nous nous engageons à transmettre, à la suite d'une demande dûment motivée des autorités nationales, lesrenseignements pertinents concernant cette quasi - machine. La méthode de transmission sera électronique.

Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles T oro agréésconformément à la Déclaration de conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de ledéclarer conforme à toutes les directives pertinentes.

Certié :

Représentant autorisé :

Marcel Dutrieux

Manager European Product Integrity

T oro Europe NV

Nijverheidsstraat 5

2260 Oevel

Belgium

Chad Moe

Directeur technique général

81 1 1 L yndale A ve. South

Bloomington, MN 55420, USA

Novembre 21, 2022

UK Declaration of Incorporation

The T oro Company , 81 1 1 L yndale A ve. South, Bloomington, MN, États - Unis, déclare que la ou les machinessuivantes sont conformes à la réglementation mentionnée, lorsqu'elles sont montées en respectant lesinstructions jointes sur certains modèles T oro comme indiqué dans les Déclarations de conformité pertinentes.

N° demodèle

N° de série

Description du produit

Description de la facture Description générale

Directive

22521 319000001 et suivants

Râteau - grappin, Porte - outilscompacts

GRAPPLE RAKE Chargeuse utilitaire compacte

S.I.2008/1597

La documentation technique pertinente a été réunie conformément aux exigences de l'Annexe 10 de la directiveS.I 2008 nº 1597.

Cet équipement ne sera pas mis en service avant d'avoir été incorporé dans les modèles T oro agréésconformément à la Déclaration de Conformité associée et à toutes les instructions, ce qui permettra de ledéclarer conforme à toutes les réglementations pertinentes.

This declaration has been issued under the sole responsibility of the manufacturer .

The object of the declaration is in conformity with relevant UK legislation.

Représentant autorisé :

Marcel Dutrieux

Manager European Product Integrity

T oro U.K. Limited

Spellbrook Lane W est

Bishop's Stortford

CM23 4BU

United Kingdom

Chad Moe

Directeur technique général

81 1 1 L yndale A ve. South

Bloomington, MN 55420, USA

Novembre 21, 2022

Déclaration de condentialité EEE/R - U

Utilisation de vos données personnelles par T oro

La société The T oro Company (« T oro ») respecte votre vie privée. Lorsque vous achetez nos produits, nous pouvons recueillir certaines donnéespersonnelles vous concernant, soit directement soit par l'intermédiaire de votre société ou concessionnaire T oro local(e). T oro utilise ces données pours'acquitter d'obligations contractuelles, par exemple pour enregistrer votre garantie, traiter une réclamation au titre de la garantie ou vous contacter dansl'éventualité d'un rappel de produit, mais aussi à des ns commerciales légitimes, par exemple pour mesurer la satisfaction des clients, améliorer nosproduits ou vous transmettre des informations sur les produits susceptibles de vous intéresser . T oro pourra partager les données personnelles quevous lui aurez communiquées avec ses liales, concessionnaires ou autres partenaires commerciaux dans le cadre de ces activités. Nous pourronsaussi être amenés à divulguer des données personnelles si la loi l'exige ou dans le cadre de la cession, de l'acquisition ou de la fusion d'une société.Nous ne vendrons jamais vos données personnelles à aucune autre société aux ns de marketing.

Conservation de vos données personnelles

T oro conservera vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux ns susmentionnées et conformément aux dispositionslégales applicables. Pour plus de renseignements concernant les durées de conservation applicables, veuillez contacter [email protected] .

L'engagement de T oro en matière de sécurité

V os données personnelles pourront être traitées aux États - Unis ou dans tout autre pays où la législation concernant la protection des données peut êtremoins rigoureuse que celle de votre propre pays de résidence. Chaque fois que nous transférerons vos données personnelles hors de votre paysde résidence, nous prendrons toutes les dispositions légales requises pour mettre en place toutes les garanties nécessaires visant à la protection etau traitement sécurisé de vos données.

Droits d'accès et de rectication

V ous pouvez être en droit de corriger ou de consulter vos données personnelles, ou encore de vous opposer à leur traitement, ou d'en limiter laportée. Pour ce faire, veuillez nous contacter par courriel à [email protected]. Si vous avez la moindre inquiétude concernant la manière dont T oro atraité vos données personnelles, nous vous encourageons à nous en faire part directement. V euillez noter que les résidents européens ont le droitde porter plainte auprès de leur Autorité de protection des données.

374 - 0282 Rev C

Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement

En quoi consiste cet avertissement ?

Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :

A VERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –www .p65W arnings.ca.gov .

Qu'est - ce que la Proposition 65 ?

La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produitssusceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substanceschimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jourchaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objetd'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.

La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produitconcerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D'autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signie pas qu'unproduit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'unavertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombrede ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun ef fet nocif documenté. Pour plus derenseignements, rendez - vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs - view - all .

Un avertissement de la Proposition 65 signie qu'une société a soit (1) évalué l'exposition et conclu qu'elle dépassait le « niveau ne posant aucunrisque signicatif » ; soit (2) choisi d'émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d'une substancechimique de la liste, sans tenter d'en évaluer l'exposition.

Cette loi s'applique - t - elle partout ?

Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'étatde Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoleset hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de laProposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.

Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales ?

Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances nécessitent l’af chaged'un avertissement de la Proposition 65 à des niveaux largement inférieurs à ceux imposés par les exigences fédérales. Par exemple, la norme de laProposition 65 en matière d'avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour , soit bien moins que les normes fédérales et internationales.

Pourquoi tous les produits similaires ne portent - ils pas cet avertissement ?

•Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu'il ne l'est pas sur des produits similairescommercialisés ailleurs.

•Il se peut qu'une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d'utiliser les avertissements de laProposition 65 pour ses produits, tandis que d'autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.

•L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.

•Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de laProposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveauxsemblables.

Pourquoi cet avertissement apparaît - il sur les produits T oro ?

T oro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible an qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produitsqu'ils achètent et utilisent. T oro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieursdes substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produitschimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits T oro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risquesignicatif », par mesure de précaution, T oro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,

la société T oro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, etdonc assujettie à d'importantes pénalités.

Rev A